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715 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Individus suspectés ou recherchés.

1 media

Individus suspectés ou recherchés.
Cote
3554W 1-3554W12
 Date
1940-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Individus suspectés ou recherchés.
Résultat n°2

Dossiers individuels.
Cote
3490W3
 Date
1934-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°3

Dossiers individuels.
Cote
3490W2
 Date
1938-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°4

Dossiers individuels.
Cote
3490W4
 Date
1929-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°5
Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.
Cote
394W3
 Date
1944;1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour martiale de l'Ain.
  • Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de...
Résultat n°6

Dossiers individuels.
Cote
3490W1
 Date
1931-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°7

Dossiers individuels.
Cote
3490W5
 Date
1932-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°8
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).
Cote
394W6
 Date
1944-1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Tribunal militaire de la zone d'opérations de Saint-Etienne...
  • Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés...
Résultat n°9
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.
Cote
394W2
 Date
1944-1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour martiale du Rhône.
  • Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés...
Résultat n°10
Suivi du traitement des affaires : listes et états.

1 media

Suivi du traitement des affaires : listes et états.
Cote
394W598
 Date
[1944-1963]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Suivi des affaires.
  • Affaires soumises au commissaire du gouvernement de...
  • Suivi du traitement des affaires : listes et états.
Résultat n°11
Suivi du traitement des affaires : listes et états.

1 media

Suivi du traitement des affaires : listes et états.
Cote
394W541
 Date
[1944-1963]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de l'Ain.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Suivi du traitement des affaires : listes et états.
Résultat n°12
Pièces de procédure et pièces à conviction isolées.

1 media

Pièces de procédure et pièces à conviction isolées.
Cote
394W537-394W538
 Date
1944-1963
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers clos par une ordonnance de non-lieu.
  • Pièces de procédure et pièces à conviction isolées.
Résultat n°13
Suivi du traitement des affaires : listes et états.

1 media

Suivi du traitement des affaires : listes et états.
Cote
394W46
 Date
[1944-1963]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Suivi et enregistrement des dossiers.
  • Transmission de dossiers.
  • Suivi du traitement des affaires : listes et états.
Résultat n°14
s.d.

1 media

s.d.
Cote
394W45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Suivi et enregistrement des dossiers.
  • Transmission de dossiers.
  • s.d.
Résultat n°15
BOC-BOU.

1 media

BOC-BOU.
Cote
394W106
 Date
[1945-1961]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Recours en Grâce.
  • Recours en Grâce des affaires jugées en cour de justice.
  • Recours en grâce.
  • BOC-BOU.
Résultat n°16
DI-DU.

1 media

DI-DU.
Cote
394W113
 Date
[1945-1961]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Recours en Grâce.
  • Recours en Grâce des affaires jugées en cour de justice.
  • Recours en grâce.
  • DI-DU.
Résultat n°17
H-J.

1 media

H-J.
Cote
394W118
 Date
[1945-1961]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Recours en Grâce.
  • Recours en Grâce des affaires jugées en cour de justice.
  • Recours en grâce.
  • H-J.
Résultat n°18
MAU-MI.

1 media

MAU-MI.
Cote
394W122
 Date
[1945-1961]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Recours en Grâce.
  • Recours en Grâce des affaires jugées en cour de justice.
  • Recours en grâce.
  • MAU-MI.
Résultat n°19
PRE-REY.

1 media

PRE-REY.
Cote
394W127
 Date
[1945-1961]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Recours en Grâce.
  • Recours en Grâce des affaires jugées en cour de justice.
  • Recours en grâce.
  • PRE-REY.
Résultat n°20
M-MAT.

1 media

M-MAT.
Cote
394W121
 Date
[1945-1961]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Recours en Grâce.
  • Recours en Grâce des affaires jugées en cour de justice.
  • Recours en grâce.
  • M-MAT.