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378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Collège Mauvert.

1 media

Collège Mauvert.
Cote
6189W363
 Date
2001-2003
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
  • Collège Mauvert.
Résultat n°2
Collège Boris Vian.

1 media

Collège Boris Vian.
Cote
6189W312
 Date
1997-1998
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Saint-Priest.
  • Collège Boris Vian.
Résultat n°3
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
6189W77
 Date
2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contentieux.
Résultat n°4
Contrôle.

1 media

Contrôle.
Cote
6189W76
 Date
2009-2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contrôle.
Résultat n°5
Collège Maryse Bastié.

1 media

Collège Maryse Bastié.
Cote
6189W45
 Date
2001-2003
 Lieu
DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Décines-Charpieu.
  • Collège Maryse Bastié.
Résultat n°6

2011-2013.
Cote
6158W/21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2011-2013.
Résultat n°7

2016-2017.
Cote
6158W/20
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2016-2017.
Résultat n°8

Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).
Cote
6158W/19
 Date
2001
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).
Résultat n°9

Accessibilité.
Cote
6158W/18
 Date
2014-2018
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Accessibilité.
Résultat n°10

Rapports d'inspection.
Cote
6158W/17
 Date
2009-2013
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Rapports d'inspection.
Résultat n°11

Plans.
Cote
6158W/16
 Date
1997-2002
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Plans.
Résultat n°12

Contrôle amiante.
Cote
6158W/15
 Date
1993-2008
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
  • Contrôle amiante.
Résultat n°13

Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation du site (2008).
Cote
6158W/14
 Date
1993-2008
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
  • Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation...
Résultat n°14

Contrôle technique.
Cote
6158W/13
 Date
2000-2003
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
  • Contrôle technique.
Résultat n°15

Abri vélo, demi-pension.
Cote
6158W/12
 Date
2013
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Abri vélo, demi-pension.
Résultat n°16

Lots 16 à 26.
Cote
6158W/11
 Date
2004
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Lots 16 à 26.
Résultat n°17

Dossier des ouvrages exécutés 2/2.
Cote
6158W/10
 Date
2004
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Dossier des ouvrages exécutés 2/2.
Résultat n°18

Dossier des ouvrages exécutés 1/2.
Cote
6158W/9
 Date
2004
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Dossier des ouvrages exécutés 1/2.
Résultat n°19

Préau.
Cote
6158W/8
 Date
2017
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Préau.
Résultat n°20

Dossier des ouvrages exécutés.
Cote
6158W/7
 Date
2012
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Dossier des ouvrages exécutés.
Résultat n°21

Système de sécurité incendie.
Cote
6158W/6
 Date
2008
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Système de sécurité incendie.
Résultat n°22

Réfection de la demi-pension.
Cote
6158W/5
 Date
2004
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Réfection de la demi-pension.
Résultat n°23

Plateau sportif.
Cote
6158W/4
 Date
2002-2004
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Plateau sportif.
Résultat n°24

Extension.
Cote
6158W/3
 Date
1998
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Extension.
Résultat n°25

Programme, esquisse.
Cote
6158W/2
 Date
1996-1997
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Programme, esquisse.
Résultat n°26

Plans.
Cote
6158W/1
 Date
1985-1986
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Plans.
Résultat n°27
2011-2013.

1 media

2011-2013.
Cote
5812W21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°28
2009-2011.

1 media

2009-2011.
Cote
5812W20
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°29
2012.

1 media

2012.
Cote
5812W19
 Date
2012
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°30
2011.

1 media

2011.
Cote
5812W18
 Date
2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2011.
Résultat n°31
2010.

1 media

2010.
Cote
5812W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2010.
Résultat n°32
2008-2009.

1 media

2008-2009.
Cote
5812W16
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2008-2009.
Résultat n°33
2007.

1 media

2007.
Cote
5812W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2007.
Résultat n°34
2006.

1 media

2006.
Cote
5812W14
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2006.
Résultat n°35
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W13
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2005.
Résultat n°36
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5812W12
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2006-2008.
Résultat n°37
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W11
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005.
Résultat n°38
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5812W10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2005-2006.
Résultat n°39
2003-2004.

1 media

2003-2004.
Cote
5812W9
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2003-2004.
Résultat n°40
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
5812W8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2007-2008.