Filtrer les résultats
Multimédias
  • 464
  • 14
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 433
  • 28
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 467
  • 461
  • 433
  • 433
  • 433
Afficher plus
Lieux
  • 67
  • 24
  • 16
  • 15
  • 14
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Période
  • 8
  • 211
  • 389
Typologies
  • 433
  • 41
  • 15
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Cote
5Q295
 Date
1737-1905
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°2
Sommier général des biens.

1 media

Sommier général des biens.
Cote
5Q234
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Sommier général des biens.
Résultat n°3
Cenves.

1 media

Cenves.
Cote
5Q417
 Date
1872, 1907-1910
 Lieu
CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Cenves.
Résultat n°4
Gestion et compte du séquestre.

1 media

Gestion et compte du séquestre.
Cote
5Q420
 Date
1771-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°5
Azolette.

1 media

Azolette.
Cote
5Q416
 Date
1821, 1907-1913
 Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°6
Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

1 media

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.
Cote
5Q341
 Date
1796-1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Résultat n°7
1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

1 media

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Cote
5Q342
 Date
1797-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Résultat n°8
2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

1 media

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Cote
5Q343
 Date
an VIII-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Résultat n°9
3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

1 media

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Cote
5Q344
 Date
an X-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Résultat n°10
1805-1853.

1 media

1805-1853.
Cote
5Q384
 Date
1805-1853
 Lieu
SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Vincent-de-Reins.
  • 1805-1853.
Résultat n°11
Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

1 media

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Cote
5Q357
 Date
1807-1888
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Neuville-sur-Saône.
  • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Résultat n°12
Maison Rousset.

1 media

Maison Rousset.
Cote
5Q404
 Date
1812-1834
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Maison Rousset.
Résultat n°13
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.
Cote
5Q32
 Date
1907,1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°14
Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

1 media

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.
Cote
5Q174
 Date
1817-1835, 1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Résultat n°15
Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

1 media

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.
Cote
5Q175
 Date
1906-1909, 1921
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Résultat n°16
Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
5Q296
 Date
1818-1842
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°17
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
5Q41
 Date
1903,1905
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Contentieux.
Résultat n°18
Registre des recettes.

1 media

Registre des recettes.
Cote
5Q284
 Date
1823-1898
 Lieu
GLEIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Gleizé.
  • Registre des recettes.
Résultat n°19
Registre des dépenses.

1 media

Registre des dépenses.
Cote
5Q289
 Date
1823-1899
 Lieu
GLEIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Gleizé.
  • Registre des dépenses.
Résultat n°20
Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

1 media

Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Cote
5Q358
 Date
1823-1869
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Neuville-sur-Saône.
  • Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Résultat n°21
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.
Cote
5Q42
 Date
1823-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Résultat n°22
Eglise Saint-Bonaventure.

1 media

Eglise Saint-Bonaventure.
Cote
5Q121
 Date
1824-1914
 Lieu
SAINT-BONAVENTURE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Bonaventure.
Résultat n°23
Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

1 media

Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Cote
5Q100
 Date
1825-1916
 Lieu
CERCIE (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Résultat n°24
1825-1843.

1 media

1825-1843.
Cote
5Q397
 Date
1825-1843
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Registre journal de caisse.
  • 1825-1843.
Résultat n°25
Grandris-Irigny.

1 media

Grandris-Irigny.
Cote
5Q110
 Date
1830-1911
 Lieu
GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Grandris-Irigny.
Résultat n°26
Laïcisation.

1 media

Laïcisation.
Cote
6V97
 Date
1830-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Laïcisation.
Résultat n°27
Ranchal, Régnié.

1 media

Ranchal, Régnié.
Cote
5Q143
 Date
1835-1923
 Lieu
RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Ranchal, Régnié.
Résultat n°28
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

1 media

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Cote
5Q99
 Date
1842-1935
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°29
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Cote
5Q34
 Date
1842-1868
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE CHEVRIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°30
Craponne-Curis.

1 media

Craponne-Curis.
Cote
5Q105
 Date
1842-1910
 Lieu
CRAPONNE (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Craponne-Curis.
Résultat n°31
1843-1859.

1 media

1843-1859.
Cote
5Q398
 Date
1843-1859
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Registre journal de caisse.
  • 1843-1859.
Résultat n°32
Acte de vente d'un pré à la fabrique.

1 media

Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Cote
5Q299
 Date
1843
 Lieu
LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Les Ardillats.
  • Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Résultat n°33
Gestion des biens.

1 media

Gestion des biens.
Cote
5Q396
 Date
1844-1906
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Gestion des biens.
Résultat n°34
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.
Cote
5Q84
 Date
1847-1911
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°35
Saint-Romain-en-Gier.

1 media

Saint-Romain-en-Gier.
Cote
5Q379
 Date
1847-1906
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Romain-en-Gier.
Résultat n°36
1848-1880.

1 media

1848-1880.
Cote
5Q306
 Date
1848-1880
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-André (La Guillotière).
  • Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
  • 1848-1880.
Résultat n°37
Sainte-Paule-Savigny.

1 media

Sainte-Paule-Savigny.
Cote
5Q164
 Date
1849-1920
 Lieu
SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°38
Registre de caisse (recettes et dépenses).

1 media

Registre de caisse (recettes et dépenses).
Cote
5Q311
 Date
1850-1883
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
  • Registre de caisse (recettes et dépenses).
Résultat n°39
Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

1 media

Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.
Cote
5Q309
 Date
1850-1868
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
  • Erection de la succursale et construction de la nouvelle...
Résultat n°40
Fonctionnement, gestion, comptabilité.

1 media

Fonctionnement, gestion, comptabilité.
Cote
5Q310
 Date
1850-1906
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
  • Fonctionnement, gestion, comptabilité.