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467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

1 media

Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Cote
5Q1
 Date
1905-1912
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Résultat n°2
Instructions.

1 media

Instructions.
Cote
5Q2
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
  • Instructions.
Résultat n°3
Organisation dans les différentes communes et paroisses.

1 media

Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Cote
5Q3
 Date
1906
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
  • Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Résultat n°4
Etat des phases de la procédure.

1 media

Etat des phases de la procédure.
Cote
5Q4
 Date
1906
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
  • Etat des phases de la procédure.
Résultat n°5
Mise sous séquestre et attribution des biens.

1 media

Mise sous séquestre et attribution des biens.
Cote
5Q5
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Mise sous séquestre et attribution des biens.
Résultat n°6
Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.
Cote
5Q6
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Reddition des comptes par les comptables des établissements...
Résultat n°7
Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.
Cote
5Q7
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Prise de possession effective des biens encore détenus...
Résultat n°8
Arrêtés de mise sous séquestre.

1 media

Arrêtés de mise sous séquestre.
Cote
5Q8
 Date
13/12/06
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Arrêtés de mise sous séquestre.
Résultat n°9
Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

1 media

Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.
Cote
5Q9
 Date
1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du...
Résultat n°10
Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

1 media

Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.
Cote
5Q10
 Date
1906-1909
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CATHEDRALE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--GRAND SEMINAIRE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets...
Résultat n°11
Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

1 media

Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Cote
5Q11
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Résultat n°12
Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

1 media

Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.
Cote
5Q12
 Date
1907-1913
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...
Résultat n°13
Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

1 media

Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.
Cote
5Q13
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Actions en reprise et revendication de biens par des...
Résultat n°14
Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

1 media

Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Cote
5Q14
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Résultat n°15
Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

1 media

Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.
Cote
5Q15
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques...
Résultat n°16
Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

1 media

Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.
Cote
5Q16
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Liste des biens des anciens établissements publics...
Résultat n°17
Décrets d'attribution.

1 media

Décrets d'attribution.
Cote
5Q17
 Date
1908-1914
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Décrets d'attribution.
Résultat n°18
Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

1 media

Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.
Cote
5Q18
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Séquestre et attribution de biens hors du département...
Résultat n°19
Répartition et attribution.

1 media

Répartition et attribution.
Cote
5Q19
 Date
1911,1913
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Répartition et attribution.
Résultat n°20
Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

1 media

Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.
Cote
5Q20
 Date
1913-1922
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.