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  1. Résultat n°1

    1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

    Date

    1940

    Cote

    3565W1

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  2. Résultat n°2

    Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Date

    1943

    Cote

    3565W2

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  3. Résultat n°3

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  4. Résultat n°4

    1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Date

    1945

    Cote

    3565W4

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5

    Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W5

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  6. Résultat n°6

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W6

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  7. Résultat n°7

    Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].

    Date

    1946

    Cote

    3565W7

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  8. Résultat n°8

    1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.

    Date

    1947

    Cote

    3565W8

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  9. Résultat n°9

    1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3565W9

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  10. Résultat n°10

    1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1948

    Cote

    3565W10

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  11. Résultat n°11

    1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3565W11

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  12. Résultat n°12

    1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W12

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  13. Résultat n°13

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  14. Résultat n°14

    Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W14

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  15. Résultat n°15

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W15

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  16. Résultat n°16

    1951 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1951

    Cote

    3565W16

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1952

    Cote

    3565W17

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  18. Résultat n°18

    1952 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1952

    Cote

    3565W18

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  19. Résultat n°19

    1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3565W19

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  20. Résultat n°20

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  21. Résultat n°21

    1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W21

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  22. Résultat n°22

    1954 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1954

    Cote

    3565W22

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  23. Résultat n°23

    1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3565W23

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  24. Résultat n°24

    1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W24

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  25. Résultat n°25

    1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W25

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  26. Résultat n°26

    Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W26

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  27. Résultat n°27

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W27

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  28. Résultat n°28

    1ère session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W28

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  29. Résultat n°29

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W29

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  30. Résultat n°30

    1958 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1958

    Cote

    3565W30

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1958 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  31. Résultat n°31

    1ère session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W31

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  32. Résultat n°32

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W32

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  33. Résultat n°33

    1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1960

    Cote

    3565W33

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  34. Résultat n°34

    1961 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1961

    Cote

    3565W34

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1961 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35

    1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1962

    Cote

    3565W35

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  36. Résultat n°36

    1963 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1963

    Cote

    3565W36

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1963 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  37. Résultat n°37

    1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1964

    Cote

    3565W37

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  38. Résultat n°38

    1965 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1965

    Cote

    3565W38

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1965 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  39. Résultat n°39

    1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1966

    Cote

    3565W39

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  40. Résultat n°40

    1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    3565W40

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus