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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

    1 media

    Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

    Date

    2007-2015

    Cote

    1J1851

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
  2. Résultat n°2
    Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

    1 media

    Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/147

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  3. Résultat n°3
    Affoux à Lantignié.

    1 media

    Affoux à Lantignié.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/145

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Affoux à Lantignié.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  4. Résultat n°4
    Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

    1 media

    Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/153

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  5. Résultat n°5
    Albigny-sur-Saône à Courzieu.

    1 media

    Albigny-sur-Saône à Courzieu.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/148

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Albigny-sur-Saône à Courzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  6. Résultat n°6
    Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

    1 media

    Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/146

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  7. Résultat n°7
    Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/152

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  8. Résultat n°8
    Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/151

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  9. Résultat n°9
    Les Haies à Marcy l'Etoile.

    1 media

    Les Haies à Marcy l'Etoile.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/150

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Les Haies à Marcy l'Etoile.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  10. Résultat n°10
    Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

    1 media

    Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/149

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  11. Résultat n°11
    Commissions vie associative et environnement.

    1 media

    Commissions vie associative et environnement.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1J1849

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Commissions vie associative et environnement.
  12. Résultat n°12
    Réunions du conseil municipal.

    1 media

    Réunions du conseil municipal.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1J1850

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Réunions du conseil municipal.
  13. Résultat n°13
    Elections municipales de 2008.

    1 media

    Elections municipales de 2008.

    Date

    2001-2008

    Cote

    1J1848

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Elections municipales de 2008.
  14. Résultat n°14
    1960-1996.

    247 medias

    1960-1996.

    Date

    1960-1996

    Cote

    EDEPOT15/36

    • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1960-1996.

    Producteur :

    Avenas (Rhône, France ; commune).

  15. Résultat n°15
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J18

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  16. Résultat n°16
    Coopération intercommunale.

    1 media

    Coopération intercommunale.

    Date

    1978-1995

    Cote

    351J6

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Coopération intercommunale.

    Producteur :

    Georges Chaine

  17. Résultat n°17
    Création et comité.

    1 media

    Création et comité.

    Date

    1984-1995

    Cote

    351J13

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
    • Création et comité.

    Producteur :

    Georges Chaine

  18. Résultat n°18
    Relations avec les adjoints.

    1 media

    Relations avec les adjoints.

    Date

    1992-1995

    Cote

    351J3

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Relations avec les adjoints.

    Producteur :

    Georges Chaine

  19. Résultat n°19
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    s.d.

    Cote

    351J11

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  20. Résultat n°20
    Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    1 media

    Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    Date

    1991-1995

    Cote

    351J16

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    Producteur :

    Georges Chaine