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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

1 media

Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Cote
1J1851
 Date
2007-2015
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Résultat n°2
Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

1 media

Saint-Forgeux à Villié-Morgon.
Cote
5382W/147
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • Saint-Forgeux à Villié-Morgon.
Résultat n°3
Affoux à Lantignié.

1 media

Affoux à Lantignié.
Cote
5382W/145
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • Affoux à Lantignié.
Résultat n°4
Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

1 media

Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.
Cote
5382W/153
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.
Résultat n°5
Albigny-sur-Saône à Courzieu.

1 media

Albigny-sur-Saône à Courzieu.
Cote
5382W/148
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Albigny-sur-Saône à Courzieu.
Résultat n°6
Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

1 media

Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.
Cote
5382W/146
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.
Résultat n°7
Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.
Cote
5382W/152
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.
Résultat n°8
Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

1 media

Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Cote
5382W/151
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Résultat n°9
Les Haies à Marcy l'Etoile.

1 media

Les Haies à Marcy l'Etoile.
Cote
5382W/150
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Les Haies à Marcy l'Etoile.
Résultat n°10
Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

1 media

Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.
Cote
5382W/149
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.
Résultat n°11
Commissions vie associative et environnement.

1 media

Commissions vie associative et environnement.
Cote
1J1849
 Date
2008-2010
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Commissions vie associative et environnement.
Résultat n°12
Réunions du conseil municipal.

1 media

Réunions du conseil municipal.
Cote
1J1850
 Date
2008-2010
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Réunions du conseil municipal.
Résultat n°13
Elections municipales de 2008.

1 media

Elections municipales de 2008.
Cote
1J1848
 Date
2001-2008
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Elections municipales de 2008.
Résultat n°14
1960-1996.

247 medias

1960-1996.
Cote
EDEPOT15/36
 Date
1960-1996
 Lieu
AVENAS (RHONE, FRANCE), DEUX-GROSNES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1960-1996.
Résultat n°15
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
351J18
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
  • Documentation.
Résultat n°16
Coopération intercommunale.

1 media

Coopération intercommunale.
Cote
351J6
 Date
1978-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Coopération intercommunale.
Résultat n°17
Création et comité.

1 media

Création et comité.
Cote
351J13
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
  • Création et comité.
Résultat n°18
Relations avec les adjoints.

1 media

Relations avec les adjoints.
Cote
351J3
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Relations avec les adjoints.
Résultat n°19
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
351J11
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Documentation.
Résultat n°20
Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

1 media

Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.
Cote
351J16
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.