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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

1 media

Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Cote
1J1851
 Date
2007-2015
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Résultat n°2
Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

1 media

Saint-Forgeux à Villié-Morgon.
Cote
5382W/147
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • Saint-Forgeux à Villié-Morgon.
Résultat n°3
Affoux à Lantignié.

1 media

Affoux à Lantignié.
Cote
5382W/145
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • Affoux à Lantignié.
Résultat n°4
Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

1 media

Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.
Cote
5382W/153
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.
Résultat n°5
Albigny-sur-Saône à Courzieu.

1 media

Albigny-sur-Saône à Courzieu.
Cote
5382W/148
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Albigny-sur-Saône à Courzieu.
Résultat n°6
Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

1 media

Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.
Cote
5382W/146
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.
Résultat n°7
Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.
Cote
5382W/152
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.
Résultat n°8
Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

1 media

Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Cote
5382W/151
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Résultat n°9
Les Haies à Marcy l'Etoile.

1 media

Les Haies à Marcy l'Etoile.
Cote
5382W/150
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Les Haies à Marcy l'Etoile.
Résultat n°10
Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

1 media

Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.
Cote
5382W/149
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
  • Arrondissement de Lyon.
  • Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.
Résultat n°11
Commissions vie associative et environnement.

1 media

Commissions vie associative et environnement.
Cote
1J1849
 Date
2008-2010
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Commissions vie associative et environnement.
Résultat n°12
Réunions du conseil municipal.

1 media

Réunions du conseil municipal.
Cote
1J1850
 Date
2008-2010
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Réunions du conseil municipal.
Résultat n°13
Elections municipales de 2008.

1 media

Elections municipales de 2008.
Cote
1J1848
 Date
2001-2008
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Elections municipales de 2008.
Résultat n°14
1960-1996.

247 medias

1960-1996.
Cote
EDEPOT15/36
 Date
1960-1996
 Lieu
AVENAS (RHONE, FRANCE), DEUX-GROSNES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1960-1996.
Résultat n°15
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
351J18
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
  • Documentation.
Résultat n°16
Coopération intercommunale.

1 media

Coopération intercommunale.
Cote
351J6
 Date
1978-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Coopération intercommunale.
Résultat n°17
Création et comité.

1 media

Création et comité.
Cote
351J13
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
  • Création et comité.
Résultat n°18
Relations avec les adjoints.

1 media

Relations avec les adjoints.
Cote
351J3
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Relations avec les adjoints.
Résultat n°19
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
351J11
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Documentation.
Résultat n°20
Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

1 media

Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.
Cote
351J16
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.
Résultat n°21
Commission générale et réunions privées.

1 media

Commission générale et réunions privées.
Cote
351J4
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Commission générale et réunions privées.
Résultat n°22
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
351J17
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
  • Fonctionnement.
Résultat n°23
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.
Cote
351J2
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Comptes rendus des séances.
Résultat n°24
Routes et voirie.

1 media

Routes et voirie.
Cote
351J7
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Routes et voirie.
Résultat n°25
Elections municipales.

1 media

Elections municipales.
Cote
351J1
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Elections municipales.
Résultat n°26
Séances publiques.

1 media

Séances publiques.
Cote
351J14
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
  • Séances publiques.
Résultat n°27
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.
Cote
351J10
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Affaires diverses.
Résultat n°28
Organismes divers.

1 media

Organismes divers.
Cote
351J9
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Organismes divers.
Résultat n°29
Société d'exploitation des eaux et du casino.

1 media

Société d'exploitation des eaux et du casino.
Cote
351J15
 Date
1966-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Société d'exploitation des eaux et du casino.
Résultat n°30
Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

1 media

Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.
Cote
351J12
 Date
1935-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La...
Résultat n°31
Réunions publiques d'information.

1 media

Réunions publiques d'information.
Cote
351J5
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Réunions publiques d'information.
Résultat n°32
Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1980-1985).

1 media

Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1980-1985).
Cote
4296W115
 Date
1980-1985
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1980-1985).
Résultat n°33
1965-1985.

2 lots 209 medias

1965-1985.
Cote
EDEPOT122/44
 Date
1965-1985
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1965-1985.
Résultat n°34
Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).

1 media

Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).
Cote
4296W116
 Date
1983-1984
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).
Résultat n°35
ZAC des coteaux de Salvagny.

1 media

ZAC des coteaux de Salvagny.
Cote
351J8
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • ZAC des coteaux de Salvagny.
Résultat n°36
1930-1982.

2 lots 302 medias

1930-1982.
Cote
EDEPOT111/29
 Date
1930-1982
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1930-1982.
Résultat n°37
1973-1981.

2 lots 152 medias

1973-1981.
Cote
EDEPOT62/43
 Date
1973-1981
 Lieu
COISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1973-1981.
Résultat n°38

Conseil municipal.
Cote
4469W29
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Ville de Lyon.
  • Conseil municipal.
Résultat n°39
Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1975-1979).

1 media

Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1975-1979).
Cote
4296W114
 Date
1975-1979
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1975-1979).
Résultat n°40
Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon (1971-1977).

1 media

Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon (1971-1977).
Cote
4296W113
 Date
1957-1977
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon...