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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

    1 media

    Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

    Date

    2007-2015

    Cote

    1J1851

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
  2. Résultat n°2
    Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

    1 media

    Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/147

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Saint-Forgeux à Villié-Morgon.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  3. Résultat n°3
    Affoux à Lantignié.

    1 media

    Affoux à Lantignié.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/145

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Affoux à Lantignié.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  4. Résultat n°4
    Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

    1 media

    Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/153

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Sainte-Foy-lès-lyon à Yzeron.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  5. Résultat n°5
    Albigny-sur-Saône à Courzieu.

    1 media

    Albigny-sur-Saône à Courzieu.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/148

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Albigny-sur-Saône à Courzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  6. Résultat n°6
    Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

    1 media

    Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/146

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Légny à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  7. Résultat n°7
    Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/152

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Saint-Didier-sous-Riverie à Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  8. Résultat n°8
    Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/151

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Messimy à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  9. Résultat n°9
    Les Haies à Marcy l'Etoile.

    1 media

    Les Haies à Marcy l'Etoile.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/150

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Les Haies à Marcy l'Etoile.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  10. Résultat n°10
    Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

    1 media

    Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5382W/149

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Mandats locaux, suivi des conseils municipaux.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Couzon-au-Mont-D'Or à Grigny.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  11. Résultat n°11
    Commissions vie associative et environnement.

    1 media

    Commissions vie associative et environnement.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1J1849

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Commissions vie associative et environnement.
  12. Résultat n°12
    Réunions du conseil municipal.

    1 media

    Réunions du conseil municipal.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1J1850

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Réunions du conseil municipal.
  13. Résultat n°13
    Elections municipales de 2008.

    1 media

    Elections municipales de 2008.

    Date

    2001-2008

    Cote

    1J1848

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Elections municipales de 2008.
  14. Résultat n°14
    1960-1996.

    247 medias

    1960-1996.

    Date

    1960-1996

    Cote

    EDEPOT15/36

    • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1960-1996.

    Producteur :

    Avenas (Rhône, France ; commune).

  15. Résultat n°15
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J18

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  16. Résultat n°16
    Coopération intercommunale.

    1 media

    Coopération intercommunale.

    Date

    1978-1995

    Cote

    351J6

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Coopération intercommunale.

    Producteur :

    Georges Chaine

  17. Résultat n°17
    Création et comité.

    1 media

    Création et comité.

    Date

    1984-1995

    Cote

    351J13

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
    • Création et comité.

    Producteur :

    Georges Chaine

  18. Résultat n°18
    Relations avec les adjoints.

    1 media

    Relations avec les adjoints.

    Date

    1992-1995

    Cote

    351J3

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Relations avec les adjoints.

    Producteur :

    Georges Chaine

  19. Résultat n°19
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    s.d.

    Cote

    351J11

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Documentation.

    Producteur :

    Georges Chaine

  20. Résultat n°20
    Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    1 media

    Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    Date

    1991-1995

    Cote

    351J16

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

    Producteur :

    Georges Chaine

  21. Résultat n°21
    Commission générale et réunions privées.

    1 media

    Commission générale et réunions privées.

    Date

    1983-1995

    Cote

    351J4

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Commission générale et réunions privées.

    Producteur :

    Georges Chaine

  22. Résultat n°22
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J17

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Georges Chaine

  23. Résultat n°23
    Comptes rendus des séances.

    1 media

    Comptes rendus des séances.

    Date

    1983-1995

    Cote

    351J2

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Comptes rendus des séances.

    Producteur :

    Georges Chaine

  24. Résultat n°24
    Routes et voirie.

    1 media

    Routes et voirie.

    Date

    1980-1995

    Cote

    351J7

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Routes et voirie.

    Producteur :

    Georges Chaine

  25. Résultat n°25
    Elections municipales.

    1 media

    Elections municipales.

    Date

    1971-1995

    Cote

    351J1

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Elections municipales.

    Producteur :

    Georges Chaine

  26. Résultat n°26
    Séances publiques.

    1 media

    Séances publiques.

    Date

    1988-1995

    Cote

    351J14

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
    • Séances publiques.

    Producteur :

    Georges Chaine

  27. Résultat n°27
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1976-1995

    Cote

    351J10

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Georges Chaine

  28. Résultat n°28
    Organismes divers.

    1 media

    Organismes divers.

    Date

    1984-1994

    Cote

    351J9

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Organismes divers.

    Producteur :

    Georges Chaine

  29. Résultat n°29
    Société d'exploitation des eaux et du casino.

    1 media

    Société d'exploitation des eaux et du casino.

    Date

    1966-1992

    Cote

    351J15

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Société d'exploitation des eaux et du casino.

    Producteur :

    Georges Chaine

  30. Résultat n°30
    Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

    1 media

    Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

    Date

    1935-1988

    Cote

    351J12

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Casino.
    • Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La...

    Producteur :

    Georges Chaine

  31. Résultat n°31
    Réunions publiques d'information.

    1 media

    Réunions publiques d'information.

    Date

    1984-1988

    Cote

    351J5

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • Réunions publiques d'information.

    Producteur :

    Georges Chaine

  32. Résultat n°32
    Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1980-1985).

    1 media

    Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1980-1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    4296W115

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1980-1985).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  33. Résultat n°33
    1965-1985.

    2 lots 209 medias

    1965-1985.

    Date

    1965-1985

    Cote

    EDEPOT122/44

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1965-1985.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).

    1 media

    Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4296W116

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  35. Résultat n°35
    ZAC des coteaux de Salvagny.

    1 media

    ZAC des coteaux de Salvagny.

    Date

    1980-1983

    Cote

    351J8

    • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

    • Gestion de la commune.
    • ZAC des coteaux de Salvagny.

    Producteur :

    Georges Chaine

  36. Résultat n°36
    1930-1982.

    2 lots 302 medias

    1930-1982.

    Date

    1930-1982

    Cote

    EDEPOT111/29

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1982.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  37. Résultat n°37
    1973-1981.

    2 lots 152 medias

    1973-1981.

    Date

    1973-1981

    Cote

    EDEPOT62/43

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1973-1981.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  38. Résultat n°38

    Conseil municipal.

    Date

    1975-1980

    Cote

    4469W29

    • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Collectivités territoriales.
    • Ville de Lyon.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est

  39. Résultat n°39
    Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1975-1979).

    1 media

    Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1975-1979).

    Date

    1975-1979

    Cote

    4296W114

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1975-1979).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  40. Résultat n°40
    Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon (1971-1977).

    1 media

    Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon (1971-1977).

    Date

    1957-1977

    Cote

    4296W113

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  41. Résultat n°41
    Délibérations non reliées.

    1 media

    Délibérations non reliées.

    Date

    1885-1976

    Cote

    EDEPOT62/44

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • Délibérations non reliées.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  42. Résultat n°42
    1961-1973.

    2 lots 152 medias

    1961-1973.

    Date

    1961-1973

    Cote

    EDEPOT62/42

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1961-1973.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  43. Résultat n°43
    mars 1968-1971.

    2 lots 100 medias

    mars 1968-1971.

    Date

    1968-1971

    Cote

    EDEPOT119/30

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • mars 1968-1971.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  44. Résultat n°44
    1963-1971.

    69 medias

    1963-1971.

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEPOT124/50

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1963-1971.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  45. Résultat n°45
    1964-1971

    2 lots 69 medias

    1964-1971

    Date

    1964-1971

    Cote

    EDEPOT104/46

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1964-1971

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  46. Résultat n°46
    1934-1964

    2 lots 255 medias

    1934-1964

    Date

    1934-1964 

    Cote

    EDEPOT104/45

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1934-1964

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  47. Résultat n°47
    1818-1853

    2 lots 99 medias

    1818-1853

    Date

    1818-1853 

    Cote

    EDEPOT104/41

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1818-1853

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  48. Résultat n°48
    1885-1907

    2 lots 243 medias

    1885-1907

    Date

    1885-1907 

    Cote

    EDEPOT104/43

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1885-1907

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  49. Résultat n°49
    1907-1933

    2 lots 248 medias

    1907-1933

    Date

    1907-1933 

    Cote

    EDEPOT104/44

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1907-1933

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  50. Résultat n°50
    octobre 1965-mars 1968.

    2 lots 74 medias

    octobre 1965-mars 1968.

    Date

    1965-1968

    Cote

    EDEPOT119/29

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • octobre 1965-mars 1968.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  51. Résultat n°51
    janvier 1963- octobre 1965.

    2 lots 105 medias

    janvier 1963- octobre 1965.

    Date

    1963-1965

    Cote

    EDEPOT119/28

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • janvier 1963- octobre 1965.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  52. Résultat n°52
    1945-1965.

    2 lots 154 medias

    1945-1965.

    Date

    1945-1965

    Cote

    EDEPOT122/43

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1945-1965.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  53. Résultat n°53
    1950-1962.

    99 medias

    1950-1962.

    Date

    1950-1962

    Cote

    EDEPOT124/49

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1950-1962.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  54. Résultat n°54
    mai 1939- décembre1962.

    2 lots 212 medias

    mai 1939- décembre1962.

    Date

    1939-1962

    Cote

    EDEPOT119/27

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • mai 1939- décembre1962.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  55. Résultat n°55
    1937-1961.

    2 lots 154 medias

    1937-1961.

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEPOT62/41

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1937-1961.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  56. Résultat n°56
    1929-1959.

    199 medias

    1929-1959.

    Date

    1929-1959

    Cote

    EDEPOT15/35

    • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1929-1959.

    Producteur :

    Avenas (Rhône, France ; commune).

  57. Résultat n°57
    1945-1949.

    54 medias

    1945-1949.

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEPOT124/48

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1945-1949.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  58. Résultat n°58
    1905-1944.

    258 medias

    1905-1944.

    Date

    1905-1944

    Cote

    EDEPOT124/47

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1905-1944.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  59. Résultat n°59
    1918-1944.

    2 lots 357 medias

    1918-1944.

    Date

    1918-1944

    Cote

    EDEPOT122/42

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1918-1944.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  60. Résultat n°60
    mai 1897- mars 1939.

    2 lots 305 medias

    mai 1897- mars 1939.

    Date

    1897-1939

    Cote

    EDEPOT119/26

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • mai 1897- mars 1939.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  61. Résultat n°61
    1901-1936.

    2 lots 200 medias

    1901-1936.

    Date

    1901-1936

    Cote

    EDEPOT62/40

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1901-1936.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  62. Résultat n°62
    1880-1930.

    2 lots 253 medias

    1880-1930.

    Date

    1880-1930

    Cote

    EDEPOT111/28

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1880-1930.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  63. Résultat n°63
    1895-1929.

    189 medias

    1895-1929.

    Date

    1895-1929

    Cote

    EDEPOT15/34

    • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1895-1929.

    Producteur :

    Avenas (Rhône, France ; commune).

  64. Résultat n°64
    1904-1918.

    2 lots 97 medias

    1904-1918.

    Date

    1904-1918

    Cote

    EDEPOT122/41

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1904-1918.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  65. Résultat n°65
    1879-1905.

    237 medias

    1879-1905.

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEPOT124/46

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1879-1905.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  66. Résultat n°66
    1886-1904.

    2 lots 109 medias

    1886-1904.

    Date

    1886-1904

    Cote

    EDEPOT122/40

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1886-1904.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  67. Résultat n°67
    1856-1901.

    1 media

    1856-1901.

    Date

    1856-1901

    Cote

    EDEPOT62/39

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1856-1901.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  68. Résultat n°68
    mai 1880-mai 1897.

    2 lots 145 medias

    mai 1880-mai 1897.

    Date

    1880-1897

    Cote

    EDEPOT119/25

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • mai 1880-mai 1897.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  69. Résultat n°69
    1839-1894.

    200 medias

    1839-1894.

    Date

    1839-1894

    Cote

    EDEPOT15/33

    • Contexte : EDEPOT15 - Commune d'Avenas

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1839-1894.

    Producteur :

    Avenas (Rhône, France ; commune).

  70. Résultat n°70
    1877-1889.

    2 lots 405 medias

    1877-1889.

    Date

    1877-1889

    Cote

    EDEPOT1/40

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1877-1889.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  71. Résultat n°71
    1859-1886.

    2 lots 190 medias

    1859-1886.

    Date

    1859-1886

    Cote

    EDEPOT122/39

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1859-1886.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  72. Résultat n°72
    1853-1885

    2 lots 196 medias

    1853-1885

    Date

    1853-1885

    Cote

    EDEPOT104/42

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1853-1885

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  73. Résultat n°73
    1840-1880.

    2 lots 250 medias

    1840-1880.

    Date

    1840-1880

    Cote

    EDEPOT111/27

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1840-1880.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  74. Résultat n°74
    mai 1857- mai 1880.

    2 lots 142 medias

    mai 1857- mai 1880.

    Date

    1857-1880

    Cote

    EDEPOT119/24

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • mai 1857- mai 1880.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  75. Résultat n°75
    1850-1879.

    149 medias

    1850-1879.

    Date

    1850-1879

    Cote

    EDEPOT124/45

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1850-1879.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  76. Résultat n°76
    1844-1877.

    2 lots 151 medias

    1844-1877.

    Date

    1844-1877

    Cote

    EDEPOT1/39

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1844-1877.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  77. Résultat n°77

    Membre du conseil municipal de la ville de Lyon.

    Date

    1850-1868

    Cote

    145J38

    • Contexte : 145J - Famille Guérin

    • Famille Guérin.
    • Louis César Guérin, fils d'Hugues Louis Guérin et d'Antoinette...
    • Papiers de Fonctions.
    • Membre du conseil municipal de la ville de Lyon.

    Producteur :

    Guérin (famille)

  78. Résultat n°78
    1834-1859.

    2 lots 97 medias

    1834-1859.

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEPOT122/38

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1834-1859.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  79. Résultat n°79
    mai 1852- juin 1857.

    2 lots 44 medias

    mai 1852- juin 1857.

    Date

    1852-1857

    Cote

    EDEPOT119/23

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • mai 1852- juin 1857.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  80. Résultat n°80
    juillet 1816- février 1852.

    2 lots 152 medias

    juillet 1816- février 1852.

    Date

    1816-1852

    Cote

    EDEPOT119/22

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • juillet 1816- février 1852.

    Producteur :

    Longes (Rhône)