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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Registre de main courante.

1 media

Registre de main courante.

Date

-

Cote

5916W/1

Résultat n°2
Suite du procès.

1 media

Suite du procès.

Date

1988

Cote

5225W9

Résultat n°3
Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

1 media

Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

Date

1987

Cote

5225W8

Résultat n°4
Coupures de presse relatives au procès.

1 media

Coupures de presse relatives au procès.

Date

1987

Cote

5225W7

Résultat n°5
Dessins de presse.

1 media

Dessins de presse.

Date

1987

Cote

5225W6

Résultat n°6
Organisation et déroulement de l'audience.

1 media

Organisation et déroulement de l'audience.

Date

1987

Cote

5225W5

Résultat n°7
Affaire Lesèvre.

1 media

Affaire Lesèvre.

Date

1987

Cote

5225W4

Résultat n°8
Cas particuliers.

1 media

Cas particuliers.

Date

1987

Cote

5225W3

Résultat n°9
Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

1 media

Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

Date

1952-1987

Cote

5225W2

Résultat n°10
Généralités.

1 media

Généralités.

Date

1987

Cote

5225W1

Résultat n°11
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.

Date

2000

Cote

5024W4

Résultat n°12
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.

Date

2000

Cote

5024W4

Résultat n°13
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

Date

1983-1987

Cote

5024W3

Résultat n°14
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

Date

1983-1987

Cote

5024W3

Résultat n°15
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

Date

1987

Cote

5024W2

Résultat n°16
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

Date

1987

Cote

5024W2

Résultat n°17
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

Date

s.d.

Cote

5024W1

Résultat n°18
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

Date

s.d.

Cote

5024W1

Résultat n°19
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Organisation matérielle et médiatisation du procès.

Date

1987

Cote

4544W74

Résultat n°20
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Organisation matérielle et médiatisation du procès.

Date

1987

Cote

4544W74