Filtrer les résultats
Multimédias
  • 206
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 194
  • 9
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 3
Sujets
  • 209
  • 205
  • 204
  • 196
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 203
  • 9
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 209
    • 4
    • 4
    • 7
    • 25
    • 86
    • 82
    • 49
    • 71
    • 157
    • 5
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Diffusion audiovisuelle du procès.

    1 media

    Diffusion audiovisuelle du procès.

    Date

    2000

    Cote

    5024W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Diffusion audiovisuelle du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  2. Résultat n°2
    Diffusion audiovisuelle du procès.

    1 media

    Diffusion audiovisuelle du procès.

    Date

    2000

    Cote

    5024W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Diffusion audiovisuelle du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  3. Résultat n°3
    Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.

    1 media

    Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.

    Date

    1983-1991

    Cote

    4070W 1-4070W5

    • Contexte : Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES (DISP) DE LYON/Maisons d'arrêt de Lyon

  4. Résultat n°4
    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    1 media

    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4544W91

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  5. Résultat n°5
    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    1 media

    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4544W91

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  6. Résultat n°6
    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    1 media

    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    Date

    1977-1988

    Cote

    4544W75-4544W76

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  7. Résultat n°7
    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    1 media

    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    Date

    1977-1988

    Cote

    4544W75-4544W76

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  8. Résultat n°8
    Suite du procès.

    1 media

    Suite du procès.

    Date

    1988

    Cote

    5225W9

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Suite du procès.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  9. Résultat n°9
    Cour de cassation, décision.

    1 media

    Cour de cassation, décision.

    Date

    1988

    Cote

    4544W90

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour de cassation, décision.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  10. Résultat n°10
    Cour de cassation, décision.

    1 media

    Cour de cassation, décision.

    Date

    1988

    Cote

    4544W90

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour de cassation, décision.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  11. Résultat n°11
    Cas particuliers.

    1 media

    Cas particuliers.

    Date

    1987

    Cote

    5225W3

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Cas particuliers.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  12. Résultat n°12
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  13. Résultat n°13
    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    1 media

    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W41

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Communication du dossier : correspondance émanant des...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  14. Résultat n°14
    Cour d’appel de Paris, décisions.

    1 media

    Cour d’appel de Paris, décisions.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W88

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’appel de Paris, décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  15. Résultat n°15
    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    1 media

    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    Cote

    4544W72

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  16. Résultat n°16
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  17. Résultat n°17
    Articles de presse.

    1 media

    Articles de presse.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W40

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  18. Résultat n°18
    Autres parties civiles.

    1 media

    Autres parties civiles.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W67

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Autres parties civiles.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  19. Résultat n°19
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    4544W38

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1987.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  20. Résultat n°20
    Décisions.

    1 media

    Décisions.

    Date

    1987

    Cote

    4544W70

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  21. Résultat n°21
    Audiences.

    1 media

    Audiences.

    Date

    1987

    Cote

    4544W69

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Audiences.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  22. Résultat n°22
    Documents non datés et reproductions de pièces.

    1 media

    Documents non datés et reproductions de pièces.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W39

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Documents non datés et reproductions de pièces.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  23. Résultat n°23
    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    1 media

    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    Cote

    4544W72

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  24. Résultat n°24
    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    1 media

    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W89

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  25. Résultat n°25
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    4544W38

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1987.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  26. Résultat n°26
    Demandes d’invitation : correspondance.

    1 media

    Demandes d’invitation : correspondance.

    Cote

    4544W73

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Demandes d’invitation : correspondance.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  27. Résultat n°27
    Registre de main courante.

    1 media

    Registre de main courante.

    Cote

    5916W/1

    • Contexte : 5916W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registre de main courante.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique / Salle d'information et de commandement

  28. Résultat n°28
    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    1 media

    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Date

    1987

    Cote

    5225W8

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  29. Résultat n°29
    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    1 media

    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W41

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Communication du dossier : correspondance émanant des...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  30. Résultat n°30
    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    1 media

    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Date

    1944-1987

    Cote

    4544W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  31. Résultat n°31
    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    1 media

    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Cote

    4544W66

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  32. Résultat n°32
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  33. Résultat n°33
    Défense de Klaus Barbie.

    1 media

    Défense de Klaus Barbie.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W63

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Défense de Klaus Barbie.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  34. Résultat n°34
    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    1 media

    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    4544W5

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  35. Résultat n°35
    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    1 media

    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W89

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  36. Résultat n°36
    Cour d’appel de Paris, décisions.

    1 media

    Cour d’appel de Paris, décisions.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W88

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’appel de Paris, décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  37. Résultat n°37
    Défense de Klaus Barbie.

    1 media

    Défense de Klaus Barbie.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W63

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Défense de Klaus Barbie.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  38. Résultat n°38
    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    1 media

    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Date

    1987

    Cote

    4544W74

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  39. Résultat n°39
    Dessins de presse.

    1 media

    Dessins de presse.

    Date

    1987

    Cote

    5225W6

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Dessins de presse.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  40. Résultat n°40
    Demandes d’invitation : correspondance.

    1 media

    Demandes d’invitation : correspondance.

    Cote

    4544W73

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Demandes d’invitation : correspondance.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.