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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affaire du plateau des Glières (dossier III).

1 media

Cote
4544W49
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Affaire du plateau des Glières (dossier III).
Résultat n°2
Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris et tribunal permanent des forces armées (TPFA), jugements de criminels de guerre.

1 media

Cote
4544W45
Date
1948-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris...
Résultat n°3
Jugement (en allemand et traduction).

1 media

Cote
4544W47
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,...
  • Jugement (en allemand et traduction).
Résultat n°4
Dossier V

1 media

Cote
4544W53
Date
1944-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Dossier V
Résultat n°5
Cas particuliers.

1 media

Cote
5225W3
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Préparation du procès : documentation.
  • Cas particuliers.
Résultat n°6
Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

1 media

Cote
4544W77
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.
Résultat n°7
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Cote
5024W2
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...
Résultat n°8
Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.

1 media

Cote
4070W 1-4070W5
Date
1983-1991
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Dossier de prisonnier de Klaus Barbie.

Résultat n°9
Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

1 media

Cote
4544W60
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst...
Résultat n°10
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Cote
4544W20
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°11
Documents préparatoires.

1 media

Cote
4544W1
Date
1972-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Enquête préliminaire et sur commission rogatoire.
  • Documents préparatoires.
Résultat n°12
Fédérations, ligues, mouvements et unions.

1 media

Cote
4544W86
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • Fédérations, ligues, mouvements et unions.
Résultat n°13
Dossiers 1-28.

1 media

Cote
4544W59
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
  • Dossiers 1-28.
Résultat n°14
Dossiers 1-40 (Dossier VI/1).

1 media

Cote
4544W54
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Enquêtes préliminaires.
  • Dossiers 1-40 (Dossier VI/1).
Résultat n°15
Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

1 media

Cote
4544W58
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
  • Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels...
Résultat n°16
Dossiers 57-65.

1 media

Cote
4544W56
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Informations (Dossier VII).
  • Dossiers 57-65.
Résultat n°17
Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

1 media

Cote
4544W78
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.
Résultat n°18
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Cote
4544W33
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Correspondance du juge d’instruction.
Résultat n°19
Détention (cote C).

1 media

Cote
4544W12
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Détention (cote C).
Résultat n°20
Pièces B1 à B33 (tome 1).

1 media

Cote
4544W7
Date
1959-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B1 à B33 (tome 1).
Résultat n°21
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Cote
4544W91
Date
1983-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...
Résultat n°22
Dossiers documentaires.

1 media

Cote
4544W2
Date
1944-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Enquête préliminaire et sur commission rogatoire.
  • Dossiers documentaires.
Résultat n°23
Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

1 media

Cote
4544W31
Date
[1905-1935], 1939-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...
Résultat n°24
Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

1 media

Cote
4544W14
Date
1942-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).
Résultat n°25
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

1 media

Cote
4544W4
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.
Résultat n°26
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

1 media

Cote
4544W41
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Communication du dossier : correspondance émanant des...
Résultat n°27
Cote
3974W1
Date
1941-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3974W - Service régional d'identité judiciaire de Lyon...

  • Pièces n° 1414 (1G) à 7507.
Résultat n°28
Cour d’appel de Paris, décisions.

1 media

Cote
4544W88
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’appel de Paris, décisions.
Résultat n°29
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

1 media

Cote
4544W72
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...
Résultat n°30
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Cote
5024W3
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Résultat n°31
Articles de presse.

1 media

Cote
4544W40
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Articles de presse.
Résultat n°32
D-H.

1 media

Cote
4544W80
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • D-H.
Résultat n°33
Renseignements (dossier IV/2).

1 media

Cote
4544W52
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Affaire du Vercors.
  • Renseignements (dossier IV/2).
Résultat n°34
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

1 media

Cote
4544W29
Date
[1905-1936], 1939-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...
Résultat n°35
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Cote
4544W24
Date
1944-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Résultat n°36
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Cote
4544W9
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B56 à B96 (tome 3).
Résultat n°37
Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

1 media

Cote
4544W85
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.
Résultat n°38
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Cote
4544W33
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Correspondance du juge d’instruction.
Résultat n°39
DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

1 media

Cote
4544W25
Date
1943-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).
Résultat n°40
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Cote
5024W1
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...
Résultat n°41
Dossier V

1 media

Cote
4544W53
Date
1944-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Dossier V
Résultat n°42
Enquête préliminaire (dossier IV/1).

1 media

Cote
4544W50
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Affaire du Vercors.
  • Enquête préliminaire (dossier IV/1).
Résultat n°43
Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

1 media

Cote
4544W16
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).
Résultat n°44
M-R.

1 media

Cote
4544W83
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • M-R.
Résultat n°45
Autres parties civiles.

1 media

Cote
4544W67
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Autres parties civiles.
Résultat n°46
1987.

1 media

Cote
4544W38
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1987.
Résultat n°47
Décisions.

1 media

Cote
4544W70
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Décisions.
Résultat n°48
Audiences.

1 media

Cote
4544W69
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Audiences.
Résultat n°49
Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

1 media

Cote
4544W28
Date
1944-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • DP 3/I. [1883-1938].
  • Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43...
Résultat n°50
Documents non datés et reproductions de pièces.

1 media

Cote
4544W39
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Documents non datés et reproductions de pièces.
Résultat n°51
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Cote
4544W20
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°52
Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

1 media

Cote
4544W16
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).
Résultat n°53
1986.

1 media

Cote
4544W37
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1986.
Résultat n°54
DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

1 media

Cote
4544W21
Date
1943-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/I à DP 2/II (tome 8).
Résultat n°55
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Cote
4544W17
Date
1939-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Résultat n°56
Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

1 media

Cote
4544W23
Date
1941-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).
Résultat n°57
Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

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Cote
4544W13
Date
1945-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).
Résultat n°58
Mémorial de l'oppression et ouvrages de S. Klarsbeld.

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Cote
4544W93
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Documentation.
  • Ouvrages.
  • Mémorial de l'oppression et ouvrages de S. Klarsbeld.
Résultat n°59
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

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Cote
4544W72
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...
Résultat n°60
Informations, correspondance (dossier IV/1).

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Cote
4544W51
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Affaire du Vercors.
  • Informations, correspondance (dossier IV/1).
Résultat n°61
Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

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Cote
4544W89
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.
Résultat n°62
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

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Cote
4544W17
Date
1939-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Résultat n°63
Pièces B97 à B102 (tome 4).

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Cote
4544W10
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B97 à B102 (tome 4).
Résultat n°64
1987.

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Cote
4544W38
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1987.
Résultat n°65
Demandes d’invitation : correspondance.

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Cote
4544W73
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Demandes d’invitation : correspondance.
Résultat n°66
Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

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Cote
4544W14
Date
1942-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).
Résultat n°67
Registre de main courante.

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Cote
5916W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5916W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registre de main courante.
Résultat n°68
Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

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Cote
5225W8
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
  • Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]
Résultat n°69
1985.

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Cote
4544W36
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1985.
Résultat n°70
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

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Cote
4544W41
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Communication du dossier : correspondance émanant des...
Résultat n°71
Pièces B103 à B122 (tome 5).

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Cote
4544W11
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B103 à B122 (tome 5).
Résultat n°72
Dossiers 57-65.

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Cote
4544W56
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Informations (Dossier VII).
  • Dossiers 57-65.
Résultat n°73
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

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Cote
4544W3
Date
1944-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Résultat n°74
Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

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Cote
4544W15
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).
Résultat n°75
Documents préparatoires.

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Cote
4544W1
Date
1972-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Enquête préliminaire et sur commission rogatoire.
  • Documents préparatoires.
Résultat n°76
Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

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Cote
4544W66
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).
Résultat n°77
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

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Cote
5024W2
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...
Résultat n°78
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

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Cote
4544W75-4544W76
Date
1977-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...
Résultat n°79
Jugement (en allemand et traduction).

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Cote
4544W47
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,...
  • Jugement (en allemand et traduction).
Résultat n°80
Détention (cote C).

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Cote
4544W12
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Détention (cote C).