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Aucune valeur disponible

209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

1 media

Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).
Cote
4544W31
 Date
[1905-1935], 1939-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...
Résultat n°2
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

1 media

Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).
Cote
4544W29
 Date
[1905-1936], 1939-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...
Résultat n°3
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

1 media

Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).
Cote
4544W29
 Date
[1905-1936], 1939-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...
Résultat n°4
Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

1 media

Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).
Cote
4544W31
 Date
[1905-1935], 1939-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...
Résultat n°5

Pièces n° A à Z.
Cote
3974W3
 Date
1930-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3974W - Service régional d'identité judiciaire de Lyon...

  • Pièces n° A à Z.
Résultat n°6
Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

1 media

Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).
Cote
4544W30
 Date
1930-1936], 1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).
Résultat n°7
Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

1 media

Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).
Cote
4544W30
 Date
1930-1936], 1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).
Résultat n°8
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).
Cote
5024W1
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...
Résultat n°9
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Cote
4544W17
 Date
1939-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Résultat n°10
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Cote
4544W17
 Date
1939-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Résultat n°11
Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

1 media

Pièces de la procédure et scellés : inventaire.
Cote
4544W5
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.
Résultat n°12
Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

1 media

Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Cote
4544W18
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Résultat n°13
Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

1 media

Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Cote
4544W18
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Résultat n°14
Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

1 media

Pièces de la procédure et scellés : inventaire.
Cote
4544W5
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.
Résultat n°15
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).
Cote
5024W1
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...
Résultat n°16
Articles de presse.

1 media

Articles de presse.
Cote
4544W40
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Articles de presse.
Résultat n°17
Documents non datés et reproductions de pièces.

1 media

Documents non datés et reproductions de pièces.
Cote
4544W39
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Documents non datés et reproductions de pièces.
Résultat n°18
Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

1 media

Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).
Cote
4544W19
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).
Résultat n°19
Pièces B34 à B43 (tome 2).

1 media

Pièces B34 à B43 (tome 2).
Cote
4544W8
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B34 à B43 (tome 2).
Résultat n°20
Pièces B34 à B43 (tome 2).

1 media

Pièces B34 à B43 (tome 2).
Cote
4544W8
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B34 à B43 (tome 2).