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  • 1
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 2
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 3
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 4
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 5
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 6

    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    4469W184

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 7

    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4469W45

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 8

    Elections législatives de 1981.

    Date

    1981-1981

    Cote

    4469W109

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections législatives de 1981.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 9

    Visites ministérielles.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4469W187

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 10
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés