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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°2
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

1 media

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.
Cote
496W27
 Date
1957-1959
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°3
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

2 lots 2 medias

Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.
Cote
2V29/2
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
  • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Résultat n°4
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

1 media

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Cote
496W593
 Date
1983-1984
 Lieu
ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Bourses scolaires.
  • Gestion des dossiers.
  • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°5
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

1 media

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.
Cote
2V104
 Date
An XIII-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Résultat n°6
Septembre 1984-janvier 1985.

1 media

Septembre 1984-janvier 1985.
Cote
496W551
 Date
1984-1985
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à la vie sociale.
  • Assistants socio-administratifs.
  • Activité.
  • Isère.
  • Septembre 1984-janvier 1985.
Résultat n°7
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

1 media

Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Cote
4296W25-26
 Date
1982-1982
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°8
30 juin.

1 media

30 juin.
Cote
496W429
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 30 juin.
Résultat n°9
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
496W92
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Recrutement.
Résultat n°10
7e et 8e allocations.

1 media

7e et 8e allocations.
Cote
496W141
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1964.
  • Décisions.
  • 7e et 8e allocations.
Résultat n°11
Vicariat.

1 media

Vicariat.
Cote
EDEPOT122/134
 Date
s.d.
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Culte catholique.
  • Vicariat.
Résultat n°12
Amélioration des conditions de logement.

1 media

Amélioration des conditions de logement.
Cote
496W504
 Date
1975-1980
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Aide au logement.
  • Amélioration des conditions de logement.
Résultat n°13
Etat civil.

1 media

Etat civil.
Cote
496W514
 Date
1974-1980
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Etat civil.
Résultat n°14
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
496W378
 Date
1964-1967
 Lieu
DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Villa-Gillet.
  • Fonctionnement.
  • Matériel.
Résultat n°15
T-V.

1 media

T-V.
Cote
2V92
 Date
An XI-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • T-V.
Résultat n°16
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.
Cote
496W96
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Assurances sociales.
Résultat n°17
Assemblée Nationale.

1 media

Assemblée Nationale.
Cote
4296W122
 Date
1962-1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Assemblée Nationale.
Résultat n°18
Isère.

1 media

Isère.
Cote
496W600
 Date
1982-1985
 Lieu
LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Activité.
  • Isère.
Résultat n°19
Création.

1 media

Création.
Cote
496W406
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Création.
Résultat n°20
1878.

2 lots 2 medias

1878.
Cote
2V28/2
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
  • Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
  • 1878.