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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

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Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

Date

15 mars 1574

Cote

1J1638

Résultat n°2
Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

Date

1944-1954

Cote

394W1

Résultat n°3
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1968

Cote

394W2

Résultat n°4
Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

Date

1944;1979

Cote

394W3

Résultat n°5
Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1951

Cote

394W4

Résultat n°6
Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

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Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

Date

1944-1946

Cote

394W5

Résultat n°7
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

Date

1944-1968

Cote

394W6

Résultat n°8
A.

1 media

A.

Date

1944-1945

Cote

394W7

Résultat n°9
B.

1 media

B.

Date

1944-1945

Cote

394W8

Résultat n°10
C.

1 media

C.

Date

1944-1945

Cote

394W9

Résultat n°11
D-E.

1 media

D-E.

Date

1944-1945

Cote

394W10

Résultat n°12
F-G.

1 media

F-G.

Date

1944-1945

Cote

394W11

Résultat n°13
H-L.

1 media

H-L.

Date

1944-1945

Cote

394W12

Résultat n°14
M.

1 media

M.

Date

1944-1945

Cote

394W13

Résultat n°15
N-P.

1 media

N-P.

Date

1944-1945

Cote

394W14

Résultat n°16
Q-S.

1 media

Q-S.

Date

1944-1945

Cote

394W15

Résultat n°17
T-Z.

1 media

T-Z.

Date

1944-1945

Cote

394W16

Résultat n°18
Procès-verbaux des séances.

1 media

Procès-verbaux des séances.

Date

12 octobre1944-20 février 1945

Cote

394W17

Résultat n°19
A-D.

1 media

A-D.

Date

1944-1945

Cote

394W18

Résultat n°20
E-O.

1 media

E-O.

Date

1944-1945

Cote

394W19

Résultat n°21
P-W.

1 media

P-W.

Date

1944-1945

Cote

394W20

Résultat n°22
Organisation et fonctionnement.

1 media

Organisation et fonctionnement.

Date

Septembre-octobre 1944

Cote

394W21

Résultat n°23
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.

Date

2 septembre-4 décembre 1944

Cote

394W22

Résultat n°24
Dossiers individuels.

1 media

Dossiers individuels.

Date

Septembre 1944-janvier 1945

Cote

394W23

Résultat n°25
Ministère de la Justice.

1 media

Ministère de la Justice.

Date

Septembre 1944-février 1945

Cote

394W24

Résultat n°26
1946.

1 media

1946.

Date

1946

Cote

394W25

Résultat n°27
1947.

1 media

1947.

Date

1947

Cote

394W26

Résultat n°28
1948.

1 media

1948.

Date

1948

Cote

394W27

Résultat n°29
1950.

1 media

1950.

Date

1950

Cote

394W28

Résultat n°30
A-D.

1 media

A-D.

Date

[1944-1950]

Cote

394W29

Résultat n°31
E-J.

1 media

E-J.

Date

[1944-1950]

Cote

394W30

Résultat n°32
K-M.

1 media

K-M.

Date

[1944-1950]

Cote

394W31

Résultat n°33
N-R.

1 media

N-R.

Date

[1944-1950]

Cote

394W32

Résultat n°34
S-Y.

1 media

S-Y.

Date

[1944-1950]

Cote

394W33

Résultat n°35
Secrétariat général pour la police et le commissariat central de Lyon.

1 media

Secrétariat général pour la police et le commissariat central de Lyon.

Date

Novembre 1944-février 1946

Cote

394W34

Résultat n°36
Octobre 1944-décembre 1945.

1 media

Octobre 1944-décembre 1945.

Date

Octobre 1944-décembre 1945

Cote

394W35

Résultat n°37
1945-1951.

1 media

1945-1951.

Date

1945-1951

Cote

394W36

Résultat n°38
Gestion du personnel auxiliaire.

1 media

Gestion du personnel auxiliaire.

Date

Novembre 1944-septembre 1949

Cote

394W37

Résultat n°39
Etats statistiques transmis au Garde des Sceaux sur l'activité de la cour de justice de Lyon.

1 media

Etats statistiques transmis au Garde des Sceaux sur l'activité de la cour de justice de Lyon.

Date

1944-1949

Cote

394W38

Résultat n°40
Etats statistiques des condamnations transmis au procureur général.

1 media

Etats statistiques des condamnations transmis au procureur général.

Date

1944-1952

Cote

394W39