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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

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Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

Date

15 mars 1574

Cote

1J1638

Résultat n°2
Pièces saisies dans l'affaire Barioz.

1 media

Pièces saisies dans l'affaire Barioz.

Date

1941-1944

Cote

394W534-394W536

Résultat n°3
Collaboration militaire.

1 media

Collaboration militaire.

Date

1942-1944

Cote

394W610

Résultat n°4
Recensement des membres dans le département de l'Ain : listes, correspondance.

1 media

Recensement des membres dans le département de l'Ain : listes, correspondance.

Date

1943-1945

Cote

394W543

Résultat n°5
Membres des groupements antinationaux du département de la Loire.

1 media

Membres des groupements antinationaux du département de la Loire.

Date

1943-1945

Cote

394W605

Résultat n°6
Collaboration économique, enquêtes.

1 media

Collaboration économique, enquêtes.

Date

1943-1945

Cote

394W611

Résultat n°7
N° 50-253.

1 media

N° 50-253.

Date

1944-1945

Cote

394W616

Résultat n°8
A-D.

1 media

A-D.

Date

[1944-1950]

Cote

394W29

Résultat n°9
Cabinet d'instruction n°5.

1 media

Cabinet d'instruction n°5.

Date

[1944-1945]

Cote

394W599

Résultat n°10
Préfet de la Loire et le Commissaire de la République du tribunal d'instance de Saint-Etienne.

1 media

Préfet de la Loire et le Commissaire de la République du tribunal d'instance de Saint-Etienne.

Date

1944-1945

Cote

394W593

Résultat n°11
N-P.

1 media

N-P.

Date

1944-1945

Cote

394W14

Résultat n°12
T-Z.

1 media

T-Z.

Date

1944-1945

Cote

394W16

Résultat n°13
21 janvier au 31 janvier 1945.

1 media

21 janvier au 31 janvier 1945.

Date

21 janvier au 31 janvier 1945

Cote

394W83

Résultat n°14
BRET-DEH.

1 media

BRET-DEH.

Date

1944-1952

Cote

394W57

Résultat n°15
PAB-SAL.

1 media

PAB-SAL.

Date

1944-1952

Cote

394W61

Résultat n°16
Interdiction de résidence.

1 media

Interdiction de résidence.

Date

1944-1945

Cote

394W632

Résultat n°17
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

Date

1944-1968

Cote

394W6

Résultat n°18
BEC-BOI.

1 media

BEC-BOI.

Date

1944-1945

Cote

394W714

Résultat n°19
N° 2311-3320.

1 media

N° 2311-3320.

Date

1944-1952

Cote

394W50

Résultat n°20
Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1951

Cote

394W4