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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

1 media

Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

Date

15 mars 1574

Cote

1J1638

Résultat n°2
Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

Date

1944-1954

Cote

394W1

Résultat n°3
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1968

Cote

394W2

Résultat n°4
Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

Date

1944;1979

Cote

394W3

Résultat n°5
Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1951

Cote

394W4

Résultat n°6
Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

1 media

Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

Date

1944-1946

Cote

394W5

Résultat n°7
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

Date

1944-1968

Cote

394W6

Résultat n°8
A.

1 media

A.

Date

1944-1945

Cote

394W7

Résultat n°9
B.

1 media

B.

Date

1944-1945

Cote

394W8

Résultat n°10
C.

1 media

C.

Date

1944-1945

Cote

394W9

Résultat n°11
D-E.

1 media

D-E.

Date

1944-1945

Cote

394W10

Résultat n°12
F-G.

1 media

F-G.

Date

1944-1945

Cote

394W11

Résultat n°13
H-L.

1 media

H-L.

Date

1944-1945

Cote

394W12

Résultat n°14
M.

1 media

M.

Date

1944-1945

Cote

394W13

Résultat n°15
N-P.

1 media

N-P.

Date

1944-1945

Cote

394W14

Résultat n°16
Q-S.

1 media

Q-S.

Date

1944-1945

Cote

394W15

Résultat n°17
T-Z.

1 media

T-Z.

Date

1944-1945

Cote

394W16

Résultat n°18
Procès-verbaux des séances.

1 media

Procès-verbaux des séances.

Date

12 octobre1944-20 février 1945

Cote

394W17

Résultat n°19
A-D.

1 media

A-D.

Date

1944-1945

Cote

394W18

Résultat n°20
E-O.

1 media

E-O.

Date

1944-1945

Cote

394W19