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  • 1
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1899-2018

    Cote

    5682W/47

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Communication
    • Publications.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 2
    Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet.

    1 media

    Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet.

    Date

    1903-2018

    Cote

    324J 1-324J350;324J1000-324J1356

    • Contexte : Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 3
    Règlement intérieur.

    1 media

    Règlement intérieur.

    Date

    s.d.

    Cote

    5682W/104

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Règlement intérieur.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 4
    Immeubles Bretagne et Normandie.

    1 media

    Immeubles Bretagne et Normandie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    5682W/101

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Destruction.
    • Immeubles Bretagne et Normandie.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 5
    Immeubles Picardie, Gascogne et Anjou.

    1 media

    Immeubles Picardie, Gascogne et Anjou.

    Date

    2008-2013

    Cote

    5682W/103

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Destruction.
    • Immeubles Picardie, Gascogne et Anjou.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 6
    Immeubles Champagne et Bourgogne.

    1 media

    Immeubles Champagne et Bourgogne.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5682W/102

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Destruction.
    • Immeubles Champagne et Bourgogne.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 7
    Cession.

    1 media

    Cession.

    Date

    2011

    Cote

    5682W/57

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Cession.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 8
    Photographies.

    1 media

    Photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    5682W/49

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Photographies.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 9
    Gestion foncière.

    1 media

    Gestion foncière.

    Date

    1897-2011

    Cote

    5682W/3

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Gestion foncière.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 10
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5682W/31

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Dossiers de préparation.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 11
    Rénovation

    1 media

    Rénovation

    Date

    1992-1998

    Cote

    5682W/56

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Rénovation

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 12
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5682W/30

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Dossiers de préparation.
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 13
    1995-1996.

    1 media

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5682W/23

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 14
    1993-1994.

    1 media

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5682W/22

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 15
    1977-1994.

    1 media

    1977-1994.

    Date

    1977-1994

    Cote

    5682W/28

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1977-1994.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 16
    1992-1993.

    1 media

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5682W/44

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 17
    1988-1993.

    1 media

    1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    5682W/29

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Dossiers de préparation.
    • 1988-1993.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 18
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1939-1992

    Cote

    5682W/7

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Transferts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 19
    1991-1992.

    1 media

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5682W/21

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 20
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    5682W/43

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône