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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7

    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Projet "Parcours du temps".

    1 media

    Projet "Parcours du temps".

    Date

    2003

    Cote

    4917W/4

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Projet "Parcours du temps".

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  17. Résultat n°17
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    Octobre 2019-juillet 2020.

    1 media

    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Juillet-octobre 2000.

    1 media

    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3990W/11

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus