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929 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N928

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N927

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N926

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    3N925

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N924

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    1 media

    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    Date

    1927-1936

    Cote

    3N923

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N921

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    3N920

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N919

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N918

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N917

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

    1 media

    Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

    Date

    1895-1899

    Cote

    3N916

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Délivrance des extraits de jugements et de condamnations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1900-1901

    1 media

    1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3N915

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1900-1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    3N914

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    1880

    1 media

    1880

    Date

    1880

    Cote

    3N913

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1880

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1870-1872

    1 media

    1870-1872

    Date

    1870-1872

    Cote

    3N912

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1870-1872

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1860

    1 media

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3N911

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1860

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1855-1856

    1 media

    1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    3N910

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1855-1856

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1840

    1 media

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3N909

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1840

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1830

    1 media

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3N908

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1830

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.