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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais (Rhône).

    Date

    1958-1973

    Cote

    5884W188

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire) ; N°10 C2, Digoin, Paray-le-Monial, Gueugnon (Saône-et-Loire) et Saint-Clair-du-Rhône (Isère).

    Date

    1959-1973

    Cote

    5884W189

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire)...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais, Ars-sur-Formans, Brignais, La Silardière et Saint-Germain-Laprade (Loire, Saône-et-Loire, Ain et Rhône) ; Avenat n°9 Le Chambon-Feugerolles et Firminy (Loire).

    Date

    1958-1977

    Cote

    5884W190

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Ars-sur-Formans (Ain) et Vindecy (Saône-et-Loire).

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W191

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • Ars-sur-Formans (Ain) et Vindecy (Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Avenant n°10 Vougy (Loire) et Bourg-de-Thizy (Rhône).

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W192

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • Avenant n°10 Vougy (Loire) et Bourg-de-Thizy (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    N°10 C2.

    Date

    1958-1963

    Cote

    5884W193

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • N°10 C2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez ; Le 300mm à Savigneux, Rancé, Saint-Jean-de-Thurigneux, Civrieux-d'Azergues, Montanay, Miribel, Saint-Maurice-de-Beynost, Beynost, Meyzieu, Chassieu, Genas, Saint-Priest et Mions (Rhône, Ain et Isère).

    Date

    1959-1960

    Cote

    5884W194

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • N°10 C3.
    • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5884W195

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • N°10 C3.
    • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Dossier de base et registres d'enquête par commune des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse.

    Date

    1970-1971

    Cote

    5884W196

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Dossier de base et registres d'enquête par commune...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Concession dans les Bouches-du-Rhône et rapports du service.

    Date

    1971

    Cote

    5884W197

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Concession dans les Bouches-du-Rhône et rapports du...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Dossiers d'épreuves réglementaires de résistance hydraulique.

    Date

    1972

    Cote

    5884W198

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Dossiers d'épreuves réglementaires de résistance hydraulique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Dossier technique.

    Date

    1972

    Cote

    5884W199

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    5884W200

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Servitudes.
    • 1971.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    1971-1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W201

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Servitudes.
    • 1971-1972.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Epreuves hydrauliques de résistance et d'étanchéité, demande de concession.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W202

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Epreuves hydrauliques de résistance et d'étanchéité,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Station de recompression.

    Date

    1975-1976

    Cote

    5884W203

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Station de recompression.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Antenne de Montélimar (Drôme).

    Date

    1972-1973

    Cote

    5884W204

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Montélimar (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public, rapports, épreuves.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W205

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W206

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Antenne de Tain-l'Hermitage (Drôme).

    Date

    1975-1976

    Cote

    5884W207

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Tain-l'Hermitage (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21

    Servitudes.

    Date

    1970-1971

    Cote

    5884W208

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Servitudes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22

    Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice, La Motte-Servolex, Drumettaz-Clarafond, Voglans, Le Viviers-du-Lac et Chambéry.

    Date

    1972

    Cote

    5884W209

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Savoie.
    • Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23

    Savoie et Haute-Savoie.

    Date

    1970-1977

    Cote

    5884W210

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Savoie et Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Montmélian (Savoie).

    Date

    1979-1980

    Cote

    5884W211

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Savoie.
    • Montmélian (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25

    Isère.

    Date

    1972-1978

    Cote

    5884W212

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26

    Epreuve.

    Date

    1972-1975

    Cote

    5884W213

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Epreuve.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27

    Antenne de Grenoble.

    Date

    1971-1975

    Cote

    5884W214

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Antenne de Grenoble.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28

    Concession n°34.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W215

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°34.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse (Ain).

    Date

    1979-1985

    Cote

    5884W216

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).

    Date

    1982-1983

    Cote

    5884W217

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay, Diémoz, Meyssiez, Savas-Mépin, Bonnefamille, Saint-Quentin-Fallavier, Villette-d'Anthon et Satolas-et-Bonce (Isère).

    Date

    1983-1984

    Cote

    5884W218

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    Enquête publique.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5884W219

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33

    Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain) et Lens-Lestang (Drôme).

    Date

    1984

    Cote

    5884W220

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Autorisation n°24.

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W221

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°24.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35

    Autorisation n°38.

    Date

    1978-1980

    Cote

    5884W222

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°38.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36

    Autorisation n°84.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W223

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°84.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Services consultés, résultats d'enquête dans les communes, correspondance.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W224

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Services consultés, résultats d'enquête dans les communes,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38

    Épreuve, procédure administrative.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W225

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Épreuve, procédure administrative.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    Autorisation n°109.

    Date

    1981

    Cote

    5884W226

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°109.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Autorisation n°115.

    Date

    1982

    Cote

    5884W227

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°115.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement