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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1789-1790.

2 lots 2 medias

1789-1790.
Cote
1Q1
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1789-1790.
Résultat n°2
1791.

2 lots 2 medias

1791.
Cote
1Q2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1791.
Résultat n°3
1792.

2 lots 2 medias

1792.
Cote
1Q3
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1792.
Résultat n°4
1793.

2 lots 2 medias

1793.
Cote
1Q4
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1793.
Résultat n°5
an II.

2 lots 2 medias

an II.
Cote
1Q5
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • an II.
Résultat n°6
1794-1808.

2 lots 2 medias

1794-1808.
Cote
1Q6
 Date
1794-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1794-1808.
Résultat n°7
Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

2 lots 2 medias

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.
Cote
1Q7
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Département.
  • Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances...
Résultat n°8
Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.
Cote
1Q8
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Département.
  • Correspondance générale diverse avec des ministres,...
Résultat n°9
Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.
Cote
1Q9
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Avis et décisions du conseil général du district relatif...
Résultat n°10
20 germinal an II-13 pluviôse an III.

2 lots 2 medias

20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Cote
1Q10
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Correspondance du bureau des domaines nationaux.
  • 20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Résultat n°11
28 pluviôse an III-28 germinal an IV.

2 lots 2 medias

28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Cote
1Q11
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Correspondance du bureau des domaines nationaux.
  • 28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Résultat n°12
13 vendémiaire-17 thermidor an III.

2 lots 2 medias

13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Cote
1Q12
 Date
1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 1ère section.
  • 13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Résultat n°13
21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.

2 lots 2 medias

21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Cote
1Q13
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 1ère section.
  • 21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Résultat n°14
11 vendémiaire 3 germinal.

2 lots 2 medias

11 vendémiaire 3 germinal.
Cote
1Q14
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 11 vendémiaire 3 germinal.
Résultat n°15
3 germinal 18 thermidor.

2 lots 2 medias

3 germinal 18 thermidor.
Cote
1Q15
 Date
1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 3 germinal 18 thermidor.
Résultat n°16
21 thermidor an III 10 pluviôse.

2 lots 2 medias

21 thermidor an III 10 pluviôse.
Cote
1Q16
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 21 thermidor an III 10 pluviôse.
Résultat n°17
1ère section.

2 lots 2 medias

1ère section.
Cote
1Q17
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Correspondance.
  • 1ère section.
Résultat n°18
2e section.

2 lots 2 medias

2e section.
Cote
1Q18
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Correspondance.
  • 2e section.
Résultat n°19
Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.
Cote
1Q19
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Enregistrement des envois au département et aux parties...
Résultat n°20
A-B.

2 lots 2 medias

A-B.
Cote
1Q20
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • A-B.
Résultat n°21
C.

2 lots 2 medias

C.
Cote
1Q21
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • C.
Résultat n°22
D.

2 lots 2 medias

D.
Cote
1Q22
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • D.
Résultat n°23
E-K.

2 lots 2 medias

E-K.
Cote
1Q23
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • E-K.
Résultat n°24
L.

2 lots 2 medias

L.
Cote
1Q24
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • L.
Résultat n°25
L (double du registre précédent).

2 lots 2 medias

L (double du registre précédent).
Cote
1Q25
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • L (double du registre précédent).
Résultat n°26
M.

2 lots 2 medias

M.
Cote
1Q26
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • M.
Résultat n°27
N-P.

2 lots 2 medias

N-P.
Cote
1Q27
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • N-P.
Résultat n°28
Q-S.

2 lots 2 medias

Q-S.
Cote
1Q28
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • Q-S.
Résultat n°29
T-Z.

2 lots 2 medias

T-Z.
Cote
1Q29
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • T-Z.
Résultat n°30
de E à L.

2 lots 2 medias

de E à L.
Cote
1Q30
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet...
  • de E à L.
Résultat n°31
de M à Z.

2 lots 2 medias

de M à Z.
Cote
1Q31
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet...
  • de M à Z.
Résultat n°32
Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.

2 lots 2 medias

Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.
Cote
1Q32
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Listes générales des individus maintenus sur la liste...
Résultat n°33
Liste n°3.

2 lots 2 medias

Liste n°3.
Cote
1Q33
 Date
28 fructidor an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste n°3.
Résultat n°34
Liste n°4.

2 lots 2 medias

Liste n°4.
Cote
1Q34
 Date
6 vendémiaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste n°4.
Résultat n°35
Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.

2 lots 2 medias

Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.
Cote
1Q35
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Etablissement des listes des émigrés et des condamnés...
Résultat n°36
Liste des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Liste des émigrés du département.
Cote
1Q36
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés du département.
Résultat n°37
Lyon-Ville.

2 lots 2 medias

Lyon-Ville.
Cote
1Q37
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés par district.
  • Lyon-Ville.
Résultat n°38
Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Lyon-Campagne.
Cote
1Q38
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés par district.
  • Lyon-Campagne.
Résultat n°39
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q39
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés par district.
  • Villefranche.
Résultat n°40
Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.

2 lots 2 medias

Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.
Cote
1Q40
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant...