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  1. Résultat n°1
    Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

    2 lots 2 medias

    Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

    Date

    1791-1851

    Cote

    1Q1282

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Archives des biens domaniaux et des administrations...
    • Remises de titres à des particuliers, notamment aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    1836-1841.

    2 lots 2 medias

    1836-1841.

    Date

    1841

    Cote

    2Q110

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
    • 1836-1841.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    1831-1835.

    2 lots 2 medias

    1831-1835.

    Date

    1835

    Cote

    2Q109

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
    • 1831-1835.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    1829-1834.

    2 lots 2 medias

    1829-1834.

    Cote

    2Q112

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Domaines engagés ou aliénés, contestations et correspondance...
    • 1829-1834.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    1824-1832.

    2 lots 2 medias

    1824-1832.

    Date

    1824-1832

    Cote

    1Q1249

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • 1824-1832.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

    2 lots 2 medias

    Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

    Date

    1831

    Cote

    2Q105

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Contestation entre le général de la Poype et la veuve...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Recette du prix de vente des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix de vente des biens nationaux.

    Date

    1831

    Cote

    2Q460

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix de vente des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

    2 lots 2 medias

    Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

    Date

    1831

    Cote

    2Q96

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Contestations relatives aux droits de la Compagnie...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

    2 lots 2 medias

    Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

    Date

    1822-1831

    Cote

    1Q1250

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Contestation entre le général de la Poype et la veuve...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

    Date

    an XII-1830

    Cote

    2Q129

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Biens de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie.
    • Ventes et échanges de biens, contestations correspondance...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    2Q148

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    1829-1830.

    2 lots 2 medias

    1829-1830.

    Date

    1830

    Cote

    2Q108

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
    • 1829-1830.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

    2 lots 2 medias

    Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1277

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Maclas-Nolhac.

    2 lots 2 medias

    Maclas-Nolhac.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1278

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Maclas-Nolhac.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    2 lots 2 medias

    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1276

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Etats divers de liquidation d'indemnités.

    2 lots 2 medias

    Etats divers de liquidation d'indemnités.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1274

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Etats divers de liquidation d'indemnités.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Instructions, circulaires, correspondance générale.

    2 lots 2 medias

    Instructions, circulaires, correspondance générale.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q1273

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Instructions, circulaires, correspondance générale.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse.

    Date

    1820-1829

    Cote

    1Q1252

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Domaines engagés ou aliénés.
    • Correspondance diverse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    1821-1829.

    2 lots 2 medias

    1821-1829.

    Date

    1829

    Cote

    2Q323

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Recette des domaines nationaux (classée par date).
    • 1821-1829.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Olivier veuve Hocquart-Vichy.

    2 lots 2 medias

    Olivier veuve Hocquart-Vichy.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1279

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Olivier veuve Hocquart-Vichy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    19 octobre 1808-16 juillet 1829.

    2 lots 2 medias

    19 octobre 1808-16 juillet 1829.

    Date

    19 octobre 1808-16 juillet 1829

    Cote

    2Q421

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
    • 19 octobre 1808-16 juillet 1829.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

    Date

    an XIV-1828

    Cote

    2Q408

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    an XI-1828.

    2 lots 2 medias

    an XI-1828.

    Date

    an XI-1828

    Cote

    2Q111

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Domaines engagés ou aliénés, contestations et correspondance...
    • an XI-1828.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    Recette des revenus des biens séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des biens séquestrés.

    Date

    1828

    Cote

    2Q348

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    1825-1828.

    2 lots 2 medias

    1825-1828.

    Date

    1828

    Cote

    2Q107

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
    • 1825-1828.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

    Date

    19 messidor an V-31 mars 1828

    Cote

    2Q160

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

    Date

    1827

    Cote

    2Q130

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
    • Enregistrement des demandes d'indemnités faites par...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    1817-1827.

    2 lots 2 medias

    1817-1827.

    Date

    1827

    Cote

    2Q277

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • 1817-1827.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    2 lots 2 medias

    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Date

    1827

    Cote

    2Q131

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    Recette des domaines fixes et corporels.

    2 lots 2 medias

    Recette des domaines fixes et corporels.

    Cote

    2Q274

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des domaines fixes et corporels.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

    2 lots 2 medias

    Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

    Date

    1826

    Cote

    1Q1275

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  32. Résultat n°32
    Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

    Date

    1826

    Cote

    2Q120

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Biens des communes.
    • Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  33. Résultat n°33
    Recette des revenus des biens confisqués.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des biens confisqués.

    Date

    an VI-1825

    Cote

    2Q290

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Recette des revenus des biens confisqués.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

    2 lots 2 medias

    Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

    Date

    1825

    Cote

    2Q301

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Belleville.
    • Recette des fermages, rentes et redevances de toute...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  35. Résultat n°35
    Domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Domaines nationaux.

    Date

    1825

    Cote

    2Q439

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Recette des revenus.
    • Domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36
    Recette des revenus nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus nationaux.

    Date

    1825

    Cote

    2Q278

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des revenus nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

    2 lots 2 medias

    Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

    Date

    an VI-1824

    Cote

    2Q24

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes, états de vente et correspondance diverse relative...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

    2 lots 2 medias

    Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

    Date

    an XI-1824

    Cote

    2Q23

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    1822-1824.

    2 lots 2 medias

    1822-1824.

    Date

    1824

    Cote

    2Q106

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
    • 1822-1824.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    1820-1823.

    2 lots 2 medias

    1820-1823.

    Date

    1823

    Cote

    2Q36

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Correspondance relative aux paiements.
    • 1820-1823.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre