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1 786 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

2 lots 2 medias

Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

Date

1791-1851

Cote

1Q1282

Résultat n°2
1836-1841.

2 lots 2 medias

1836-1841.

Date

1841

Cote

2Q110

Résultat n°3
1831-1835.

2 lots 2 medias

1831-1835.

Date

1835

Cote

2Q109

Résultat n°4
1829-1834.

2 lots 2 medias

1829-1834.

Date

-

Cote

2Q112

Résultat n°5
1824-1832.

2 lots 2 medias

1824-1832.

Date

1824-1832

Cote

1Q1249

Résultat n°6
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

Date

1831

Cote

2Q105

Résultat n°7
Recette du prix de vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Recette du prix de vente des biens nationaux.

Date

1831

Cote

2Q460

Résultat n°8
Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

2 lots 2 medias

Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

Date

1831

Cote

2Q96

Résultat n°9
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

Date

1822-1831

Cote

1Q1250

Résultat n°10
Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

Date

an XII-1830

Cote

2Q129

Résultat n°11
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

Date

an XI-1830

Cote

2Q148

Résultat n°12
1829-1830.

2 lots 2 medias

1829-1830.

Date

1830

Cote

2Q108

Résultat n°13
Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

2 lots 2 medias

Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

Date

1825-1829

Cote

1Q1277

Résultat n°14
Maclas-Nolhac.

2 lots 2 medias

Maclas-Nolhac.

Date

1825-1829

Cote

1Q1278

Résultat n°15
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

2 lots 2 medias

Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

Date

1825-1829

Cote

1Q1276

Résultat n°16
Etats divers de liquidation d'indemnités.

2 lots 2 medias

Etats divers de liquidation d'indemnités.

Date

1825-1829

Cote

1Q1274

Résultat n°17
Instructions, circulaires, correspondance générale.

2 lots 2 medias

Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

1824-1829

Cote

1Q1273

Résultat n°18
Correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse.

Date

1820-1829

Cote

1Q1252

Résultat n°19
1821-1829.

2 lots 2 medias

1821-1829.

Date

1829

Cote

2Q323

Résultat n°20
Olivier veuve Hocquart-Vichy.

2 lots 2 medias

Olivier veuve Hocquart-Vichy.

Date

1825-1829

Cote

1Q1279

Résultat n°21
19 octobre 1808-16 juillet 1829.

2 lots 2 medias

19 octobre 1808-16 juillet 1829.

Date

19 octobre 1808-16 juillet 1829

Cote

2Q421

Résultat n°22
Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

Date

an XIV-1828

Cote

2Q408

Résultat n°23
an XI-1828.

2 lots 2 medias

an XI-1828.

Date

an XI-1828

Cote

2Q111

Résultat n°24
Recette des revenus des biens séquestrés.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des biens séquestrés.

Date

1828

Cote

2Q348

Résultat n°25
1825-1828.

2 lots 2 medias

1825-1828.

Date

1828

Cote

2Q107

Résultat n°26
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

Date

19 messidor an V-31 mars 1828

Cote

2Q160

Résultat n°27
Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

2 lots 2 medias

Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

Date

1827

Cote

2Q130

Résultat n°28
1817-1827.

2 lots 2 medias

1817-1827.

Date

1827

Cote

2Q277

Résultat n°29
Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

2 lots 2 medias

Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

Date

1827

Cote

2Q131

Résultat n°30
Recette des domaines fixes et corporels.

2 lots 2 medias

Recette des domaines fixes et corporels.

Date

-

Cote

2Q274

Résultat n°31
Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

2 lots 2 medias

Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

Date

1826

Cote

1Q1275

Résultat n°32
Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

Date

1826

Cote

2Q120

Résultat n°33
Recette des revenus des biens confisqués.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des biens confisqués.

Date

an VI-1825

Cote

2Q290

Résultat n°34
Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

2 lots 2 medias

Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

Date

1825

Cote

2Q301

Résultat n°35
Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Domaines nationaux.

Date

1825

Cote

2Q439

Résultat n°36
Recette des revenus nationaux.

2 lots 2 medias

Recette des revenus nationaux.

Date

1825

Cote

2Q278

Résultat n°37
Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

2 lots 2 medias

Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

Date

an VI-1824

Cote

2Q24

Résultat n°38
Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

Date

an XI-1824

Cote

2Q23

Résultat n°39
1822-1824.

2 lots 2 medias

1822-1824.

Date

1824

Cote

2Q106

Résultat n°40
1820-1823.

2 lots 2 medias

1820-1823.

Date

1823

Cote

2Q36