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1 786 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

2 lots 2 medias

Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

Date

1791-1851

Cote

1Q1282

Résultat n°2
1836-1841.

2 lots 2 medias

1836-1841.

Date

1841

Cote

2Q110

Résultat n°3
1831-1835.

2 lots 2 medias

1831-1835.

Date

1835

Cote

2Q109

Résultat n°4
1829-1834.

2 lots 2 medias

1829-1834.

Date

-

Cote

2Q112

Résultat n°5
1824-1832.

2 lots 2 medias

1824-1832.

Date

1824-1832

Cote

1Q1249

Résultat n°6
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

Date

1831

Cote

2Q105

Résultat n°7
Recette du prix de vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Recette du prix de vente des biens nationaux.

Date

1831

Cote

2Q460

Résultat n°8
Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

2 lots 2 medias

Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

Date

1831

Cote

2Q96

Résultat n°9
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

Date

1822-1831

Cote

1Q1250

Résultat n°10
Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

Date

an XII-1830

Cote

2Q129

Résultat n°11
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

Date

an XI-1830

Cote

2Q148

Résultat n°12
1829-1830.

2 lots 2 medias

1829-1830.

Date

1830

Cote

2Q108

Résultat n°13
Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

2 lots 2 medias

Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

Date

1825-1829

Cote

1Q1277

Résultat n°14
Maclas-Nolhac.

2 lots 2 medias

Maclas-Nolhac.

Date

1825-1829

Cote

1Q1278

Résultat n°15
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

2 lots 2 medias

Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

Date

1825-1829

Cote

1Q1276

Résultat n°16
Etats divers de liquidation d'indemnités.

2 lots 2 medias

Etats divers de liquidation d'indemnités.

Date

1825-1829

Cote

1Q1274

Résultat n°17
Instructions, circulaires, correspondance générale.

2 lots 2 medias

Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

1824-1829

Cote

1Q1273

Résultat n°18
Correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse.

Date

1820-1829

Cote

1Q1252

Résultat n°19
1821-1829.

2 lots 2 medias

1821-1829.

Date

1829

Cote

2Q323

Résultat n°20
Olivier veuve Hocquart-Vichy.

2 lots 2 medias

Olivier veuve Hocquart-Vichy.

Date

1825-1829

Cote

1Q1279