DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

Résultat n°1

2 lots 2 medias
Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

Date

1791-1851

Cote

1Q1282
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Archives des biens domaniaux et des administrations...
- Remises de titres à des particuliers, notamment aux...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°2

2 lots 2 medias
1836-1841.

Date

1841

Cote

2Q110
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1836-1841.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°3

2 lots 2 medias
1831-1835.

Date

1835

Cote

2Q109
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1831-1835.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°4

2 lots 2 medias
1829-1834.

Cote

2Q112
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Domaines engagés ou aliénés, contestations et correspondance...
- 1829-1834.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°5

2 lots 2 medias
1824-1832.

Date

1824-1832

Cote

1Q1249
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- 1824-1832.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

Date

1831

Cote

2Q105
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Contestation entre le général de la Poype et la veuve...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Recette du prix de vente des biens nationaux.

Date

1831

Cote

2Q460
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Vente des biens nationaux.
- Recette du prix de vente des biens nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

Date

1831

Cote

2Q96
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Contestations relatives aux droits de la Compagnie...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

Date

1822-1831

Cote

1Q1250
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Contestation entre le général de la Poype et la veuve...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

Date

an XII-1830

Cote

2Q129
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie.
- Ventes et échanges de biens, contestations correspondance...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

Date

an XI-1830

Cote

2Q148
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Ventes des biens nationaux.
- Adjudications.
- Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°12

2 lots 2 medias
1829-1830.

Date

1830

Cote

2Q108
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1829-1830.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°13

2 lots 2 medias
Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

Date

1825-1829

Cote

1Q1277
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Maclas-Nolhac.

Date

1825-1829

Cote

1Q1278
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Maclas-Nolhac.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

Date

1825-1829

Cote

1Q1276
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°16

2 lots 2 medias
Etats divers de liquidation d'indemnités.

Date

1825-1829

Cote

1Q1274
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Etats divers de liquidation d'indemnités.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°17

2 lots 2 medias
Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

1824-1829

Cote

1Q1273
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Instructions, circulaires, correspondance générale.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Correspondance diverse.

Date

1820-1829

Cote

1Q1252
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Domaines engagés ou aliénés.
- Correspondance diverse.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°19

2 lots 2 medias
1821-1829.

Date

1829

Cote

2Q323
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Mornant.
- Recette des domaines nationaux (classée par date).
- 1821-1829.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Olivier veuve Hocquart-Vichy.

Date

1825-1829

Cote

1Q1279
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Olivier veuve Hocquart-Vichy.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°21

2 lots 2 medias
19 octobre 1808-16 juillet 1829.

Date

19 octobre 1808-16 juillet 1829

Cote

2Q421
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
- 19 octobre 1808-16 juillet 1829.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°22

2 lots 2 medias
Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

Date

an XIV-1828

Cote

2Q408
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°23

2 lots 2 medias
an XI-1828.

Date

an XI-1828

Cote

2Q111
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Domaines engagés ou aliénés, contestations et correspondance...
- an XI-1828.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°24

2 lots 2 medias
Recette des revenus des biens séquestrés.

Date

1828

Cote

2Q348
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Recette des revenus des biens séquestrés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°25

2 lots 2 medias
1825-1828.

Date

1828

Cote

2Q107
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1825-1828.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°26

2 lots 2 medias
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

Date

19 messidor an V-31 mars 1828

Cote

2Q160
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Ventes des biens nationaux.
- Paiements.
- Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°27

2 lots 2 medias
Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

Date

1827

Cote

2Q130
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
- Enregistrement des demandes d'indemnités faites par...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°28

2 lots 2 medias
1817-1827.

Date

1827

Cote

2Q277
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Recette des biens séquestrés (classée par date).
- 1817-1827.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°29

2 lots 2 medias
Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

Date

1827

Cote

2Q131
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Recette des domaines fixes et corporels.

Cote

2Q274
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Recette des domaines fixes et corporels.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

Date

1826

Cote

1Q1275
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°32

2 lots 2 medias
Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

Date

1826

Cote

2Q120
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°33

2 lots 2 medias
Recette des revenus des biens confisqués.

Date

an VI-1825

Cote

2Q290
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Beaujeu.
- Recette des revenus des biens confisqués.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°34

2 lots 2 medias
Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

Date

1825

Cote

2Q301
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Belleville.
- Recette des fermages, rentes et redevances de toute...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°35

2 lots 2 medias
Domaines nationaux.

Date

1825

Cote

2Q439
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Thizy.
- Recette des revenus.
- Domaines nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°36

2 lots 2 medias
Recette des revenus nationaux.

Date

1825

Cote

2Q278
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Recette des revenus nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

Date

an VI-1824

Cote

2Q24
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Vente des biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes, états de vente et correspondance diverse relative...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°38

2 lots 2 medias
Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

Date

an XI-1824

Cote

2Q23
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Vente des biens nationaux.
- Adjudications.
- Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°39

2 lots 2 medias
1822-1824.

Date

1824

Cote

2Q106
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
- 1822-1824.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°40

2 lots 2 medias
1820-1823.

Date

1823

Cote

2Q36
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Vente des biens nationaux.
- Paiements.
- Correspondance relative aux paiements.
- 1820-1823.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°41

2 lots 2 medias
1821-1823.

Date

1821-1823

Cote

1Q1248
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- 1821-1823.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°42

2 lots 2 medias
Etats des sommes reçues par la Caisse.

Date

1823

Cote

2Q486
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Administration du séquestre des biens.
- Caisse d'amortissement.
- Etats des sommes reçues par la Caisse.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°43

2 lots 2 medias
Ventes, et échappes de biens, contestations, correspondance diverse.

Date

an XI-1823

Cote

2Q126
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes, et échappes de biens, contestations, correspondance...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°44

2 lots 2 medias
Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.

Date

an IV-1822

Cote

1Q1211
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Bois et forêts.
- Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°45

2 lots 2 medias
Correspondance relative aux paiements.

Date

an III-1822

Cote

2Q165
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Ventes des biens nationaux.
- Paiements.
- Correspondance relative aux paiements.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°46

2 lots 2 medias
1821.

Date

1821

Cote

2Q104
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulations de ventes etc. (classés...
- 1821.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°47

2 lots 2 medias
Sommier des comptes ouverts aves les acquéreurs des biens des communes.

Date

1821

Cote

2Q124
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Sommier des comptes ouverts aves les acquéreurs des...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°48

2 lots 2 medias
3 novembre 1806-4 Juillet 1820.

Date

1806-1820

Cote

1Q176
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Affiches de vente.
- Département.
- Affiches en placard.
- 3 novembre 1806-4 Juillet 1820.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°49

2 lots 2 medias
Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

an X-1820

Cote

1Q1253
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Instructions, circulaires, correspondance générale.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°50

2 lots 2 medias
Recette des revenus des domaines nationaux.

Date

1820

Cote

2Q481
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Administration du séquestre des biens.
- Recette des revenus des domaines nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°51

2 lots 2 medias
1820.

Date

1820

Cote

2Q103
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulations de ventes etc. (classés...
- 1820.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°52

2 lots 2 medias
Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.

Date

an IX -1820

Cote

2Q297
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Belleville.
- Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°53

2 lots 2 medias
Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

Date

1820

Cote

2Q158
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Ventes des biens nationaux.
- Paiements.
- Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°54

2 lots 2 medias
Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

Date

1820

Cote

2Q459
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Vente des biens nationaux.
- Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°55

2 lots 2 medias
1819-1820.

Date

1819-1820

Cote

1Q1247
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- 1819-1820.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°56

2 lots 2 medias
3 germinal an II-31 décembre 1820.

Date

3 germinal an II-31 décembre 1820

Cote

2Q322
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Mornant.
- Recette des domaines nationaux (classée par date).
- 3 germinal an II-31 décembre 1820.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°57

2 lots 2 medias
Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine.

Date

25 brumaire an XII-5 décembre 1820

Cote

2Q347
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
- Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°58

2 lots 2 medias
Recette des droits des domaines corporels et incorporels.

Date

5 décembre 1792-5 décembre 1820

Cote

2Q326
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Mornant.
- Recette des droits des domaines corporels et incorporels.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°59

2 lots 2 medias
n° 95-137.

Date

25 mai 1813-16 août 1820

Cote

1Q416
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Département.
- Actes de ventes et procès-verbaux d'adjudication.
- 2e série.
- n° 95-137.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°60

2 lots 2 medias
1813-1819.

Date

1819

Cote

2Q116
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Sommier des biens cédés à la Caisse d'amortissement...
- 1813-1819.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°61

2 lots 2 medias
Contestations relatives à la possession de l'église des Cordeliers et de la Halle aux blés à Lyon.

Date

an V-1819

Cote

2Q97
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Contestations relatives à la possession de l'église...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°62

2 lots 2 medias
1816-1819.

Date

1819

Cote

2Q35
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Vente des biens nationaux.
- Paiements.
- Correspondance relative aux paiements.
- 1816-1819.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°63

2 lots 2 medias
Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

Date

1819

Cote

2Q252
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Journal de recettes et dépenses des biens des communes...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°64

2 lots 2 medias
Recette.

Date

1819

Cote

2Q356
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Recette.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°65

2 lots 2 medias
Lyon.

Date

1807-1819

Cote

1Q1258
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- Lyon.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°66

2 lots 2 medias
1819.

Date

1819

Cote

2Q102
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulations de ventes etc. (classés...
- 1819.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°67

2 lots 2 medias
Bois et forêts.

Date

1819

Cote

2Q353
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Bois et forêts.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°68

2 lots 2 medias
Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

Date

1819

Cote

2Q253
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Correspondance diverse relative aux biens des communes...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°69

2 lots 2 medias
Beaujeu.

Date

1813-1818

Cote

1Q1262
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- Beaujeu.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°70

2 lots 2 medias
1816-1818.

Date

1816-1818

Cote

1Q1246
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- 1816-1818.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°71

2 lots 2 medias
Belleville.

Date

1813-1818

Cote

1Q1263
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- Belleville.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°72

2 lots 2 medias
Sommier des biens nationaux de toute origine.

Date

1818

Cote

2Q298
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Belleville.
- Sommier des biens nationaux de toute origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°73

2 lots 2 medias
Liquidation des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

Date

1808-1818

Cote

1Q449
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Paiements.
- Liquidation des décomptes des acquéreurs des domaines...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°74

2 lots 2 medias
Sommier général des bois et forêts.

Date

1818

Cote

2Q352
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Sommier général des bois et forêts.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°75

2 lots 2 medias
1806-1818.

Date

1818

Cote

2Q101
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- Rentes, bornages, annulations de ventes etc. (classés...
- 1806-1818.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°76

2 lots 2 medias
Sommier des biens séquestrés.

Date

1817

Cote

2Q270
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Sommier des biens séquestrés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°77

2 lots 2 medias
Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.

Date

1817

Cote

2Q271
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°78

2 lots 2 medias
Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20 mars 1813).

Date

1816

Cote

2Q121
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°79

2 lots 2 medias
Bâtiments réservés au service de la guerre.

Date

an IV-1816

Cote

2Q90
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens réservés.
- Bâtiments réservés au service de la guerre.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°80

2 lots 2 medias
Anse.

Date

1813-1816

Cote

1Q1260
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- Anse.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Résultats de la recherche

Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1836-1841.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1831-1835.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1829-1834.

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1824-1832.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Recette du prix de vente des biens nationaux.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1829-1830.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Maclas-Nolhac.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Etats divers de liquidation d'indemnités.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :