DONS-ET-LEGS - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.	Cote 17J5	Date 1813-1876	Lieu SAINT-ETIENNE	Type de document TERRIER
		Contexte : 17J - Louis Dunand Fabrique de la paroisse d'Irigny. Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi...
Résultat n°2	1 media	Statistiques des dons et legs.	Cote 6M3003	Date 1856-1904	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques des dons et legs.
Résultat n°3	1 media	Arbres fruitiers.	Cote 7M389	Date 1819-1843, 1819, 1843	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Production animale et végétale. Production végétale. Arbres fruitiers.
Résultat n°4	1 media	Transports.	Cote 7M412	Date 1812-1935	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Production animale et végétale. Production animale. Bétail Ovins Transports.
Résultat n°5	1 media	Documentation.	Cote 7M501	Date 1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853	Lieu MONT-VENTOUX	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Météorologie. Services centraux. Documentation.
Résultat n°6	1 media	janvier-février 1897.	Cote 7M639	Date 1897	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. janvier-février 1897.
Résultat n°7	1 media	mars-décembre 1897.	Cote 7M640	Date 1897	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. mars-décembre 1897.
Résultat n°8	1 media	janvier-août 1898.	Cote 7M641	Date 1898	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. janvier-août 1898.
Résultat n°9	1 media	septembre-octobre 1898.	Cote 7M642	Date 1898-1898	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. septembre-octobre 1898.
Résultat n°10	1 media	novembre-décembre 1898.	Cote 7M643	Date 1898	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. novembre-décembre 1898.
Résultat n°11	1 media	janvier-février 1899.	Cote 7M644	Date 1899	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. janvier-février 1899.
Résultat n°12	1 media	mars-juillet 1899.	Cote 7M645	Date 1899-1899	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. mars-juillet 1899.
Résultat n°13	1 media	août-septembre 1899.	Cote 7M646	Date 1899-1899	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. août-septembre 1899.
Résultat n°14	1 media	octobre-décembre 1899.	Cote 7M647	Date 1899-1899	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. octobre-décembre 1899.
Résultat n°15	1 media	janvier-mars 1900.	Cote 7M648	Date 1900	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. janvier-mars 1900.
Résultat n°16	1 media	avril-octobre 1900.	Cote 7M649	Date 1900	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. avril-octobre 1900.
Résultat n°17	1 media	novembre-décembre 1900.	Cote 7M650	Date 1900	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. novembre-décembre 1900.
Résultat n°18	1 media	janvier-mars 1901.	Cote 7M651	Date 1901	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. janvier-mars 1901.
Résultat n°19	1 media	avril-novembre 1901.	Cote 7M652	Date 1901	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Fièvre aphteuse. avril-novembre 1901.
Résultat n°20	1 media	janvier-mars 1909.	Cote 7M662	Date Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. janvier-mars 1909.
Résultat n°21	1 media	avril-juin 1909.	Cote 7M663	Date Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. avril-juin 1909.
Résultat n°22	1 media	juillet-août 1909.	Cote 7M664	Date Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. juillet-août 1909.
Résultat n°23	1 media	septembre-octobre 1909.	Cote 7M665	Date 1909-1909	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. septembre-octobre 1909.
Résultat n°24	1 media	novembre-décembre 1909.	Cote 7M666	Date 1909-1909	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. novembre-décembre 1909.
Résultat n°25	1 media	janvier-mars 1910.	Cote 7M667	Date 1910-1910	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. janvier-mars 1910.
Résultat n°26	1 media	avril-août 1910.	Cote 7M668	Date 1910-1910	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. avril-août 1910.
Résultat n°27	1 media	septembre-octobre 1910.	Cote 7M669	Date 1910-1910	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. septembre-octobre 1910.
Résultat n°28	1 media	novembre-décembre 1910.	Cote 7M670	Date 1910-1910	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Épizooties. Déclarations d'épizooties. Tuberculose. novembre-décembre 1910.
Résultat n°29	1 media	Lutte contre la sécheresse, réglementation	Cote 7M874	Date 1838-1896	Lieu -	Type de document SECHERESSE
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Calamités agricoles. Calamités dues aux intempéries. Lutte contre la sécheresse, réglementation
Résultat n°30	1 media	Inondations.	Cote 7M876	Date 1841-1930	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Calamités agricoles. Calamités dues aux intempéries. Inondations.
Résultat n°31	1 media	Froid et gelée.	Cote 7M886	Date 1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884	Lieu GLEIZE	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Calamités agricoles. Calamités dues aux intempéries. Froid et gelée.
Résultat n°32	1 media	1919, 1922, 1929.	Cote 7M909	Date 1919-1929	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Calamités agricoles. Pertes agricoles et indemnisations. Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels). 1919, 1922, 1929.
Résultat n°33	1 media	Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra	Cote 7M976	Date 1929-1930	Lieu LETRA	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Eaux et forêts. Exploitation forestière. Chasse et pêche. Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Résultat n°34	1 media	Délits forestiers et incendies.	Cote 7M977	Date 1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862	Lieu LYON	Type de document DELIT D'USAGE, INCENDIE
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Eaux et forêts. Exploitation forestière. Délits forestiers et incendies.
Résultat n°35	1 media	Centre national de défense contre la grêle.	Cote 7M1010	Date 1936-1940	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Météorologie. Services centraux. Centre national de défense contre la grêle.
Résultat n°36	1 media	Affoux-Ancy.	Cote 5Q95	Date 1903-1935	Lieu AFFOUX (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), ALBIGNY (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Affoux-Ancy.
Résultat n°37	1 media	Anse-Azolette.	Cote 5Q96	Date 1869-1923	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Anse-Azolette.
Résultat n°38	1 media	Bagnols-Bourg-de-Thizy.	Cote 5Q97	Date 1875-1925	Lieu BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°39	1 media	Brignais-Bully.	Cote 5Q98	Date 1867-1913	Lieu BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), BRINDAS (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), BRUSSIEU (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON RHONE, France ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Brignais-Bully.
Résultat n°40	1 media	Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.	Cote 5Q99	Date 1842-1935	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°41	1 media	Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q100	Date 1825-1916	Lieu CERCIE (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Résultat n°42	1 media	Chaponost-Charnay.	Cote 5Q101	Date 1854-1919	Lieu CHAPONOST (RHONE, FRANCE), CHARBONNIERES-LES-BAINS (RHONE, FRANCE), CHARENTAY (RHONE, FRANCE), CHARLY (RHONE, FRANCE), CHARNAY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Chaponost-Charnay.
Résultat n°43	1 media	Chassagny-Chazay-d'Azergues.	Cote 5Q102	Date 1906-1913	Lieu CHASSAGNY (RHONE, FRANCE), CHASSELAY (RHONE, FRANCE), CHATILLON-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), CHAUSSAN (RHONE, FRANCE), CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Chassagny-Chazay-d'Azergues.
Résultat n°44	1 media	Chénas-Condrieu.	Cote 5Q103	Date 1906-1910	Lieu CHENAS (RHONE, FRANCE), CHENELETTE (RHONE, FRANCE), CHESSY-LES-MINES (RHONE, FRANCE), CHEVINAY (RHONE, FRANCE), CHIROUBLES (RHONE, FRANCE), CIVRIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), COISE (RHONE, FRANCE), COLLONGES-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), CONDRIEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Chénas-Condrieu.
Résultat n°45	1 media	Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q104	Date 1906-1925	Lieu CORCELLES (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Résultat n°46	1 media	Craponne-Curis.	Cote 5Q105	Date 1842-1910	Lieu CRAPONNE (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Craponne-Curis.
Résultat n°47	1 media	Dardilly-Duerne.	Cote 5Q106	Date 1906-1910	Lieu DARDILLY (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), DRACE (RHONE, FRANCE), DUERNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Dardilly-Duerne.
Résultat n°48	1 media	Echalas-Eveux.	Cote 5Q107	Date 1904-1924	Lieu ECHALAS (RHONE, FRANCE), ECULLY (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Echalas-Eveux.
Résultat n°49	1 media	Fleurie-Frontenas.	Cote 5Q108	Date 1866-1916	Lieu FLEURIE (RHONE, FRANCE), FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), FONTAINES-SAINT-MARTIN (RHONE, FRANCE), FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), FRONTENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Fleurie-Frontenas.
Résultat n°50	1 media	Givors-Gleizé.	Cote 5Q109	Date 1871-1912	Lieu GIVORS (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Givors-Gleizé.
Résultat n°51	1 media	Grandris-Irigny.	Cote 5Q110	Date 1830-1911	Lieu GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Grandris-Irigny.
Résultat n°52	1 media	Jarnioux-Jullié.	Cote 5Q111	Date 1856-1911	Lieu JARNIOUX (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), JULLIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Jarnioux-Jullié.
Résultat n°53	1 media	Lacenas-Lancié.	Cote 5Q112	Date 1900-1915	Lieu LACENAS (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-DE-MARDORE (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LA MULATIERE (RHONE, FRANCE), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE), LANCIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lacenas-Lancié.
Résultat n°54	1 media	Lantigné-L'Arbresle.	Cote 5Q113	Date 1906-1931	Lieu LANTIGNIE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lantigné-L'Arbresle.
Résultat n°55	1 media	La Tour-de-Salvagny-Lentilly.	Cote 5Q114	Date 1906-1930	Lieu LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE), LA VILLE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Résultat n°56	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°57	1 media	Lièrgues-Lucenay.	Cote 5Q116	Date 1906-1911	Lieu LIERGUES (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), LISSIEU (RHONE, FRANCE), LOIRE (RHONE, FRANCE), LONGES (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), LOZANNE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lièrgues-Lucenay.
Résultat n°58	1 media	Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.	Cote 5Q117	Date 1905-1922	Lieu ANNONCIATION (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), BON-PASTEUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), IMMACULEE CONCEPTION (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DE-BON-SECOURS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DU-POINT-DU-JOUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.
Résultat n°59	1 media	Eglise Notre-Dame-Saint-Louis.	Cote 5Q118	Date 1906-1912	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-LOUIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Notre-Dame-Saint-Louis.
Résultat n°60	1 media	Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.	Cote 5Q119	Date 1906-1932	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Résultat n°61	1 media	Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.	Cote 5Q120	Date 1906-1925	Lieu SAINT-ANDRE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-BERNARD (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Résultat n°62	1 media	Eglise Saint-Bonaventure.	Cote 5Q121	Date 1824-1914	Lieu SAINT-BONAVENTURE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bonaventure.
Résultat n°63	1 media	Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.	Cote 5Q122	Date 1906-1912	Lieu SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°64	1 media	Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.	Cote 5Q123	Date 1862-1912	Lieu SAINTE-ANNE-DU-SACRE-COEUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINTE-BLANDINE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.
Résultat n°65	1 media	Eglise de Sainte-Croix (1906-1912), église Saint-Eucher (rue des Actionnaires) (1906-1913).	Cote 5Q124	Date 1906-1913	Lieu SAINTE-CROIX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-EUCHER (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise de Sainte-Croix (1906-1912), église Saint-Eucher...
Résultat n°66	1 media	Eglise Saint-François-de-Sales.	Cote 5Q125	Date 1905-1914	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-François-de-Sales.
Résultat n°67	1 media	Inventaire, séquestre et attributions des biens.	Cote 5Q126	Date 1872-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Georges. Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Résultat n°68	1 media	Conflit entre le curé et les fabriciens, les vicaires et l'archevêque, enquête, dossiers d'instruction, réorganisation du conseil de fabrique.	Cote 5Q127	Date 1900-1905	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Georges. Conflit entre le curé et les fabriciens, les vicaires...
Résultat n°69	1 media	Eglise Saint-Irénée, église Saint-Joseph (rue Masséna).	Cote 5Q128	Date 1906-1912	Lieu SAINT-IRENEE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-JOSEPH (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Irénée, église Saint-Joseph (rue Masséna).
Résultat n°70	1 media	Eglise Saint-Just.	Cote 5Q129	Date 1867-1923	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Just.
Résultat n°71	1 media	Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).	Cote 5Q130	Date 1906-1926	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-MAURICE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Résultat n°72	1 media	Eglise Saint-Nizier.	Cote 5Q131	Date 1905-1914	Lieu SAINT-NIZIER (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DE L'HOTEL-DE-VILLE	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Nizier.
Résultat n°73	1 media	Marchampt-Marnand.	Cote 5Q132	Date 1906-1911	Lieu MARCHAMPT (RHONE, FRANCE), MARCILLY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MARCY-SUR-ANSE (RHONE, FRANCE), MARNAND (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Marchampt-Marnand.
Résultat n°74	1 media	Meaux-Moiré.	Cote 5Q133	Date 1906-1928	Lieu MEAUX (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Meaux-Moiré.
Résultat n°75	1 media	Monsols-Morancé.	Cote 5Q134	Date 1906-1914	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Monsols-Morancé.
Résultat n°76	1 media	Mornant.	Cote 5Q135	Date 1904-1909	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Mornant.
Résultat n°77	1 media	Neuville-sur-Saône.	Cote 5Q136	Date 1906-1912	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Neuville-sur-Saône.
Résultat n°78	1 media	Nuelles.	Cote 5Q137	Date 1866-1910	Lieu NUELLES (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Nuelles.
Résultat n°79	1 media	Odenas-Orliénas.	Cote 5Q138	Date 1906-1910	Lieu ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Odenas-Orliénas.
Résultat n°80	1 media	Oullins.	Cote 5Q139	Date 1894-1935	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Oullins.

Résultats de la recherche

Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

Contexte : 17J - Louis Dunand

Statistiques des dons et legs.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Arbres fruitiers.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Transports.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Documentation.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-février 1897.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

mars-décembre 1897.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-août 1898.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

septembre-octobre 1898.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

novembre-décembre 1898.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-février 1899.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

mars-juillet 1899.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

août-septembre 1899.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

octobre-décembre 1899.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-mars 1900.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

avril-octobre 1900.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

novembre-décembre 1900.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-mars 1901.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

avril-novembre 1901.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-mars 1909.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

avril-juin 1909.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

juillet-août 1909.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

septembre-octobre 1909.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

novembre-décembre 1909.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

janvier-mars 1910.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

avril-août 1910.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

septembre-octobre 1910.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

novembre-décembre 1910.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Lutte contre la sécheresse, réglementation

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Inondations.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Froid et gelée.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

1919, 1922, 1929.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Délits forestiers et incendies.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Centre national de défense contre la grêle.

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Affoux-Ancy.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Anse-Azolette.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Bagnols-Bourg-de-Thizy.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Brignais-Bully.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.