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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIème s. jusqu'à nos jours

    Auteur

    ESMEIN, A

    Cote

    FM 1214

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement...
  2. Résultat n°2

    Tableau alphabétique des délits et contraventions avec les peines qui leur sont applicables.

    Auteur

    PUGEAULT, H.

    Cote

    FMS 3684

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Tableau alphabétique des délits et contraventions avec...
  3. Résultat n°3

    Introduction historique au droit pénal.

    Auteur

    CARBASSE, Jean-Marie

    Cote

    FM 1565

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Introduction historique au droit pénal.
  4. Résultat n°4

    Code d'instruction criminelle.

    Auteur

    LELOIR, GEORGES

    Cote

    FMS 4085

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Code d'instruction criminelle.
  5. Résultat n°5

    Circulaire générale présentant les dispositions du nouveau Code Pénal (partie réglementaire)

    Auteur

    MINISTERE DE LA JUSTICE

    Cote

    FM 2593

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Circulaire générale présentant les dispositions du...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Précis de droit criminel (troisième édition).

    Auteur

    GARRAUD, R.

    Cote

    FMS 3865

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Précis de droit criminel (troisième édition).
  8. Résultat n°8

    Circulaire générale présentant les dispositions du nouveau Code Pénal.

    Auteur

    DIRECTION DES AFFAIRES CRIMINELLES ET DES GRACES/ MINISTERE DE LA JUSTICE

    Cote

    FM 2594

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Circulaire générale présentant les dispositions du...
  9. Résultat n°9

    Code criminel.

    Auteur

    ASSEMBLEE NATIONALE

    Cote

    FMS 3803

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Code criminel.
  10. Résultat n°10

    Etude sur les contraventions de police

    Auteur

    BLANCHE, ANTOINE

    Cote

    FMS 3870

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Etude sur les contraventions de police
  11. Résultat n°11

    Crimes et délits dans le Vivarais d'Ancien Régime : Philosophie d'une répression (1670-1789)

    Cote

    TH 253

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Crimes et délits dans le Vivarais d'Ancien Régime :...