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517 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Titres personnels.

1 media

Titres personnels.
Cote
5J6
 Date
1651-1830
 Lieu
LE BREUIL
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

  • Familles alliées.
  • Famille Debrost.
  • Titres personnels.
Résultat n°2
Antoinette Desportes.

1 media

Antoinette Desportes.
Cote
87J3
 Date
1716
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Nicolas Desportes et Anne Romier
  • Successions.
  • Succession de Claude Desportes.
  • Antoinette Desportes.
Résultat n°3
Nicolas Desportes.

1 media

Nicolas Desportes.
Cote
87J4
 Date
1724-1739
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Nicolas Desportes et Anne Romier
  • Successions.
  • Succession de Claude Desportes.
  • Nicolas Desportes.
Résultat n°4
Autres successions.

1 media

Autres successions.
Cote
87J5
 Date
XVIIIe
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Nicolas Desportes et Anne Romier
  • Successions.
  • Autres successions.
Résultat n°5
5 janvier-26 février 1970.

1 media

5 janvier-26 février 1970.
Cote
2957W1
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5 janvier-26 février 1970.
Résultat n°6
4 mars-29 juin 1970.

1 media

4 mars-29 juin 1970.
Cote
2957W2
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 mars-29 juin 1970.
Résultat n°7
1er juillet-30 septembre 1970.

1 media

1er juillet-30 septembre 1970.
Cote
2957W3
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-30 septembre 1970.
Résultat n°8
1er octobre-30 décembre 1970.

1 media

1er octobre-30 décembre 1970.
Cote
2957W4
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er octobre-30 décembre 1970.
Résultat n°9
4 janvier-29 mars 1971.

1 media

4 janvier-29 mars 1971.
Cote
2957W5
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 janvier-29 mars 1971.
Résultat n°10
1er avril-28 juin 1971.

1 media

1er avril-28 juin 1971.
Cote
2957W6
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er avril-28 juin 1971.
Résultat n°11
1er juillet-22 septembre 1971.

1 media

1er juillet-22 septembre 1971.
Cote
2957W7
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-22 septembre 1971.
Résultat n°12
4 octobre-30 décembre 1971.

1 media

4 octobre-30 décembre 1971.
Cote
2957W8
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 octobre-30 décembre 1971.
Résultat n°13
3 janvier-30 mars 1972.

1 media

3 janvier-30 mars 1972.
Cote
2957W9
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 janvier-30 mars 1972.
Résultat n°14
5 avril-29 juin 1972.

1 media

5 avril-29 juin 1972.
Cote
2957W10
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5 avril-29 juin 1972.
Résultat n°15
3 juillet-31 octobre 1972.

1 media

3 juillet-31 octobre 1972.
Cote
2957W11
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 juillet-31 octobre 1972.
Résultat n°16
2 novembre-28 décembre 1972.

1 media

2 novembre-28 décembre 1972.
Cote
2957W12
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 novembre-28 décembre 1972.
Résultat n°17
2-30 janvier 1973.

1 media

2-30 janvier 1973.
Cote
2957W13
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-30 janvier 1973.
Résultat n°18
1er février-29 mars 1973.

1 media

1er février-29 mars 1973.
Cote
2957W14
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er février-29 mars 1973.
Résultat n°19
2 avril-28 juin 1973.

1 media

2 avril-28 juin 1973.
Cote
2957W15
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 avril-28 juin 1973.
Résultat n°20
2 juillet-28 septembre 1973.

1 media

2 juillet-28 septembre 1973.
Cote
2957W16
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 juillet-28 septembre 1973.
Résultat n°21
1er octobre-30 novembre 1973.

1 media

1er octobre-30 novembre 1973.
Cote
2957W17
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er octobre-30 novembre 1973.
Résultat n°22
3-28 décembre 1973.

1 media

3-28 décembre 1973.
Cote
2957W18
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-28 décembre 1973.
Résultat n°23
2-31 janvier 1974.

1 media

2-31 janvier 1974.
Cote
2957W19
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-31 janvier 1974.
Résultat n°24
1er-27 février 1974.

1 media

1er-27 février 1974.
Cote
2957W20
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-27 février 1974.
Résultat n°25
1er-29 mars 1974.

1 media

1er-29 mars 1974.
Cote
2957W21
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 mars 1974.
Résultat n°26
2 avril-31 mai 1974.

1 media

2 avril-31 mai 1974.
Cote
2957W22
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 avril-31 mai 1974.
Résultat n°27
4 juin-28 août 1974.

1 media

4 juin-28 août 1974.
Cote
2957W23
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 juin-28 août 1974.
Résultat n°28
4 septembre-27 novembre 1974.

1 media

4 septembre-27 novembre 1974.
Cote
2957W24
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 septembre-27 novembre 1974.
Résultat n°29
2-26 décembre 1974.

1 media

2-26 décembre 1974.
Cote
2957W25
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-26 décembre 1974.
Résultat n°30
2-30 janvier 1975.

1 media

2-30 janvier 1975.
Cote
2957W26
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-30 janvier 1975.
Résultat n°31
3 février-28 avril 1975.

1 media

3 février-28 avril 1975.
Cote
2957W27
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 février-28 avril 1975.
Résultat n°32
5 mai-30 juin 1975.

1 media

5 mai-30 juin 1975.
Cote
2957W28
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5 mai-30 juin 1975.
Résultat n°33
1er-31 juillet 1975.

1 media

1er-31 juillet 1975.
Cote
2957W29
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-31 juillet 1975.
Résultat n°34
1er-27 août 1975.

1 media

1er-27 août 1975.
Cote
2957W30
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-27 août 1975.
Résultat n°35
1er-29 septembre 1975.

1 media

1er-29 septembre 1975.
Cote
2957W31
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 septembre 1975.
Résultat n°36
1er octobre-27 novembre 1975.

1 media

1er octobre-27 novembre 1975.
Cote
2957W32
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er octobre-27 novembre 1975.
Résultat n°37
1er-31 décembre 1975.

1 media

1er-31 décembre 1975.
Cote
2957W33
 Date
1975
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-31 décembre 1975.
Résultat n°38
5 janvier-27 février 1976.

1 media

5 janvier-27 février 1976.
Cote
2957W34
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5 janvier-27 février 1976.
Résultat n°39
1er mars-29 avril 1976.

1 media

1er mars-29 avril 1976.
Cote
2957W35
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er mars-29 avril 1976.
Résultat n°40
3 mai-30 juin 1976.

1 media

3 mai-30 juin 1976.
Cote
2957W36
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 mai-30 juin 1976.