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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

1 media

Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).
Cote
17J2
 Date
1539-1807
 Lieu
IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 17J - Louis Dunand

  • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
  • Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle...
Résultat n°2
Concession et fondation des bancs d'église.

1 media

Concession et fondation des bancs d'église.
Cote
383J32
 Date
1683-1783
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Entretien des lieux de culte.
  • Nouvelle église.
  • Concession et fondation des bancs d'église.
Résultat n°3
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Cote
5Q295
 Date
1737-1905
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°4
Sommier général des biens.

1 media

Sommier général des biens.
Cote
5Q234
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Sommier général des biens.
Résultat n°5
Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

1 media

Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.
Cote
4G184
 Date
1758-1774
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Répertoire des collations de prébendes des églises...
Résultat n°6
Cenves.

1 media

Cenves.
Cote
5Q417
 Date
1872, 1907-1910
 Lieu
CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Cenves.
Résultat n°7
Gestion et compte du séquestre.

1 media

Gestion et compte du séquestre.
Cote
5Q420
 Date
1771-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°8
Azolette.

1 media

Azolette.
Cote
5Q416
 Date
1821, 1907-1913
 Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°9
Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

1 media

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.
Cote
5Q341
 Date
1796-1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Résultat n°10
1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

1 media

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Cote
5Q342
 Date
1797-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Résultat n°11
2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

1 media

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Cote
5Q343
 Date
an VIII-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Résultat n°12
Rétablissement du culte dans la cathédrale Saint-Jean et aménagement du logement de l'archevêque.

1 media

Rétablissement du culte dans la cathédrale Saint-Jean et aménagement du logement de l'archevêque.
Cote
3V10
 Date
An X-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Siège métropolitain.
  • Rétablissement du culte dans la cathédrale Saint-Jean...
Résultat n°13
3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

1 media

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Cote
5Q344
 Date
an X-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Résultat n°14
An X-1830.

1 media

An X-1830.
Cote
3V18
 Date
An X-1830.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Siège métropolitain.
  • Cathédrale Saint-Jean.
  • Travaux.
  • An X-1830.
Résultat n°15
Aide aux communes pour les acquisitions, constructions et réparations des églises et presbytères.

1 media

Aide aux communes pour les acquisitions, constructions et réparations des églises et presbytères.
Cote
4V1
 Date
An X-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux

  • Aide aux communes pour les acquisitions, constructions...
Résultat n°16
Plan de la propriété du petit séminaire.

2 lots 3 medias

Plan de la propriété du petit séminaire.
Cote
3V39/1
 Date
s.d.
 Lieu
AVEIZE
 Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Petits séminaires.
  • Séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Plan de la propriété du petit séminaire.
Résultat n°17
Esquisses des étages.

1 media

Esquisses des étages.
Cote
3V26/18-3V26/23
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Esquisses des étages.
Résultat n°18
Plan du bâtiment et de l'enceinte.

2 lots 2 medias

Plan du bâtiment et de l'enceinte.
Cote
3V26/15
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Plan du bâtiment et de l'enceinte.
Résultat n°19
Plan du projet.

2 lots 2 medias

Plan du projet.
Cote
3V26/4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
  • Plan du projet.
Résultat n°20
Plan B, dressé par Chenavard.

2 lots 2 medias

Plan B, dressé par Chenavard.
Cote
3V26/3
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
  • Plan B, dressé par Chenavard.
Résultat n°21
Plan du bâtiment, de l'enceinte et des alentours.

2 lots 2 medias

Plan du bâtiment, de l'enceinte et des alentours.
Cote
3V26/14
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Plan du bâtiment, de l'enceinte et des alentours.
Résultat n°22
Plan du projet d'ouverture de rues pour desservir la reue du Commerce par une pente de 7% depuis la rue des Deux Angles jusqu'à la rue du Commerce et de 6% depuis la rue du commerce jusqu'à la rue Imbert-Colomès.

2 lots 2 medias

Plan du projet d'ouverture de rues pour desservir la reue du Commerce par une pente de 7% depuis la rue des Deux Angles jusqu'à la rue du Commerce et de 6% depuis la rue du commerce jusqu'à la rue Imbert-Colomès.
Cote
3V26/5
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
  • Plan du projet d'ouverture de rues pour desservir la...
Résultat n°23
Plan du premier étage.

2 lots 2 medias

Plan du premier étage.
Cote
3V26/17
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Plan du premier étage.
Résultat n°24
Plan d'étage.

2 lots 3 medias

Plan d'étage.
Cote
3V26/16
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Plan d'étage.
Résultat n°25
Plan A, dressé par Cassini.

2 lots 2 medias

Plan A, dressé par Cassini.
Cote
3V26/2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
  • Plan A, dressé par Cassini.
Résultat n°26
Bibliothèque du grand séminaire.

1 media

Bibliothèque du grand séminaire.
Cote
3V32
 Date
An XIII-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Bibliothèque du grand séminaire.
Résultat n°27
An XIII-1840.

1 media

An XIII-1840.
Cote
3V14
 Date
An XIII-1840.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Siège métropolitain.
  • Archevêché.
  • Mobilier, restauration et entretien, acquisitions,...
  • An XIII-1840.
Résultat n°28
1805-1853.

1 media

1805-1853.
Cote
5Q384
 Date
1805-1853
 Lieu
SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Vincent-de-Reins.
  • 1805-1853.
Résultat n°29
Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

1 media

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Cote
5Q357
 Date
1807-1888
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Neuville-sur-Saône.
  • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Résultat n°30
Manécanterie.

1 media

Manécanterie.
Cote
3V23
 Date
1809-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Siège métropolitain.
  • Manécanterie.
Résultat n°31
Dossiers de travaux.

1 media

Dossiers de travaux.
Cote
EDEPOT109/143
 Date
1811-1976
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Bâtiments communaux.
  • Église.
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°32
Maison Rousset.

1 media

Maison Rousset.
Cote
5Q404
 Date
1812-1834
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Maison Rousset.
Résultat n°33
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.
Cote
5Q32
 Date
1907,1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°34
Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

1 media

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.
Cote
5Q174
 Date
1817-1835, 1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Résultat n°35
Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

1 media

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.
Cote
5Q175
 Date
1906-1909, 1921
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Résultat n°36
Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
5Q296
 Date
1818-1842
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°37
Séminaire Saint-Jean.

1 media

Séminaire Saint-Jean.
Cote
3V37
 Date
1820-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Petits séminaires.
  • Séminaire Saint-Jean.
Résultat n°38
"Plan géométral du ci-devant hôtel de l'évêché de Lyon".

2 lots 2 medias

"Plan géométral du ci-devant hôtel de l'évêché de Lyon".
Cote
3V11/1
 Date
jeudi 10 février 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Siège métropolitain.
  • Archevêché.
  • Acquisition, gardiennage, déplacement de l'archevêché.
  • "Plan géométral du ci-devant hôtel de l'évêché de Lyon".
Résultat n°39
Bâtiments cultuels.

1 media

Bâtiments cultuels.
Cote
EDEPOT119/129
 Date
1821-1989
 Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

  • Bâtiments communaux.
  • Bâtiments cultuels.
Résultat n°40
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
5Q41
 Date
1903,1905
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Contentieux.