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  1. Résultat n°1
    Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

    1 media

  2. Résultat n°2
    Concession et fondation des bancs d'église.

    1 media

    Concession et fondation des bancs d'église.

    Date

    1683-1783

    Cote

    383J32

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Entretien des lieux de culte.
    • Nouvelle église.
    • Concession et fondation des bancs d'église.
  3. Résultat n°3
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

    1 media

    Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

    Date

    1758-1774

    Cote

    4G184

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Répertoire des collations de prébendes des églises...

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  6. Résultat n°6
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    1 media

    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    Date

    1796-1809

    Cote

    5Q341

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    1 media

    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Date

    1797-an VIII

    Cote

    5Q342

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    1 media

    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5Q343

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Rétablissement du culte dans la cathédrale Saint-Jean et aménagement du logement de l'archevêque.

    1 media

    Rétablissement du culte dans la cathédrale Saint-Jean et aménagement du logement de l'archevêque.

    Date

    An X-1820

    Cote

    3V10

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Siège métropolitain.
    • Rétablissement du culte dans la cathédrale Saint-Jean...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    1 media

    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Date

    an X-an XI

    Cote

    5Q344

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    An X-1830.

    1 media

    An X-1830.

    Date

    An X-1830.

    Cote

    3V18

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Siège métropolitain.
    • Cathédrale Saint-Jean.
    • Travaux.
    • An X-1830.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Aide aux communes pour les acquisitions, constructions et réparations des églises et presbytères.

    1 media

    Aide aux communes pour les acquisitions, constructions et réparations des églises et presbytères.

    Date

    An X-1859

    Cote

    4V1

    • Contexte : 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux

    • Aide aux communes pour les acquisitions, constructions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Plan de la propriété du petit séminaire.

    2 lots 3 medias

    Plan de la propriété du petit séminaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V39/1

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Petits séminaires.
    • Séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Plan de la propriété du petit séminaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Esquisses des étages.

    1 media

    Esquisses des étages.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/18-3V26/23

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
    • Esquisses des étages.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Plan du bâtiment et de l'enceinte.

    2 lots 2 medias

    Plan du bâtiment et de l'enceinte.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/15

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
    • Plan du bâtiment et de l'enceinte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Plan du projet.

    2 lots 2 medias

    Plan du projet.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/4

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
    • Plan du projet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Plan B, dressé par Chenavard.

    2 lots 2 medias

    Plan B, dressé par Chenavard.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/3

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
    • Plan B, dressé par Chenavard.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Plan du bâtiment, de l'enceinte et des alentours.

    2 lots 2 medias

    Plan du bâtiment, de l'enceinte et des alentours.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/14

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
    • Plan du bâtiment, de l'enceinte et des alentours.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    Plan du projet d'ouverture de rues pour desservir la reue du Commerce par une pente de 7% depuis la rue des Deux Angles jusqu'à la rue du Commerce et de 6% depuis la rue du commerce jusqu'à la rue Imbert-Colomès.

    2 lots 2 medias

    Plan du projet d'ouverture de rues pour desservir la reue du Commerce par une pente de 7% depuis la rue des Deux Angles jusqu'à la rue du Commerce et de 6% depuis la rue du commerce jusqu'à la rue Imbert-Colomès.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/5

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
    • Plan du projet d'ouverture de rues pour desservir la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Plan du premier étage.

    2 lots 2 medias

    Plan du premier étage.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/17

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
    • Plan du premier étage.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    Plan d'étage.

    2 lots 3 medias

    Plan d'étage.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/16

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
    • Plan d'étage.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    Plan A, dressé par Cassini.

    2 lots 2 medias

    Plan A, dressé par Cassini.

    Date

    s.d.

    Cote

    3V26/2

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Etablissement de la place Croix-Paquet.
    • Translation du séminaire.
    • Plans du projet d'ouverture de rues dans l'enclos du...
    • Plan A, dressé par Cassini.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Bibliothèque du grand séminaire.

    1 media

    Bibliothèque du grand séminaire.

    Date

    An XIII-1905

    Cote

    3V32

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Grand séminaire Saint-Irénée.
    • Bibliothèque du grand séminaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  27. Résultat n°27
    An XIII-1840.

    1 media

    An XIII-1840.

    Date

    An XIII-1840.

    Cote

    3V14

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Siège métropolitain.
    • Archevêché.
    • Mobilier, restauration et entretien, acquisitions,...
    • An XIII-1840.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    1805-1853.

    1 media

    1805-1853.

    Date

    1805-1853

    Cote

    5Q384

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1805-1853.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    1 media

    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Date

    1807-1888

    Cote

    5Q357

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Manécanterie.

    1 media

    Manécanterie.

    Date

    1809-1876

    Cote

    3V23

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Siège métropolitain.
    • Manécanterie.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  31. Résultat n°31
    Dossiers de travaux.

    1 media

    Dossiers de travaux.

    Date

    1811-1976

    Cote

    EDEPOT109/143

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

    • Bâtiments communaux.
    • Église.
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Maison Rousset.

    1 media

    Maison Rousset.

    Date

    1812-1834

    Cote

    5Q404

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Maison Rousset.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    1 media

    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    Date

    1817-1835, 1907

    Cote

    5Q174

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    1 media

    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    Date

    1906-1909, 1921

    Cote

    5Q175

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5Q296

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Séminaire Saint-Jean.

    1 media

    Séminaire Saint-Jean.

    Date

    1820-1824

    Cote

    3V37

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Petits séminaires.
    • Séminaire Saint-Jean.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  38. Résultat n°38
    "Plan géométral du ci-devant hôtel de l'évêché de Lyon".

    2 lots 2 medias

    "Plan géométral du ci-devant hôtel de l'évêché de Lyon".

    Date

    jeudi 10 février 1820

    Cote

    3V11/1

    • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

    • Siège métropolitain.
    • Archevêché.
    • Acquisition, gardiennage, déplacement de l'archevêché.
    • "Plan géométral du ci-devant hôtel de l'évêché de Lyon".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  39. Résultat n°39
    Bâtiments cultuels.

    1 media

    Bâtiments cultuels.

    Date

    1821-1989

    Cote

    EDEPOT119/129

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments cultuels.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines