Listes d'émargement, procès-verbaux par section, procès-verbal centralisateur, contentieux.
Date
2004
Cote
5382W/137
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Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...
- Elections sénatoriales de 2004.
- Listes d'émargement, procès-verbaux par section, procès-verbal...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations