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1 041 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Pe-Po.

1 media

Pe-Po.
Cote
5469W295
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Pe-Po.
Résultat n°3
A.

1 media

A.
Cote
5469W125
 Date
1946-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1943.
  • A.
Résultat n°4
N-W.

1 media

N-W.
Cote
5469W90
 Date
1943-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1936.
  • N-W.
Résultat n°5

du n9801696 au n2405784.
Cote
4972W/423
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°6

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°7
Bilans d'activité, statistiques.

1 media

Bilans d'activité, statistiques.
Cote
4814W5
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • Bus info santé.
  • Bilans d'activité, statistiques.
Résultat n°8
C-Gi.

1 media

C-Gi.
Cote
5469W92
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1937.
  • C-Gi.
Résultat n°9
Pe-Pr.

1 media

Pe-Pr.
Cote
5469W307
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • Pe-Pr.
Résultat n°10
Du-F.

1 media

Du-F.
Cote
5469W151
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1945.
  • Du-F.
Résultat n°11
G-N.

1 media

G-N.
Cote
5469W378
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1968.
  • G-N.
Résultat n°12

du n8107302 au n8107170.
Cote
4972W/167
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°13

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°14

du n9502702 au n9500799.
Cote
4972W/281
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°15
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
5469W104
 Date
1943-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1939.
  • Q-Z.
Résultat n°16

du n9902000 au n9800084.
Cote
4972W/302
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°17
T-Vac.

1 media

T-Vac.
Cote
5469W311
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • T-Vac.
Résultat n°18

du n8300201 au 8302121.
Cote
4972W/44
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°19
A-F.

1 media

A-F.
Cote
5469W375
 Date
1972-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1967.
  • A-F.
Résultat n°20
Sar-U.

1 media

Sar-U.
Cote
5469W297
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Sar-U.