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1 041 résultats

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  1. Résultat n°1

    Du 3 au 13 mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/7

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
    • 2011.
    • Du 3 au 13 mai 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  2. Résultat n°2
    Pe-Po.

    1 media

    Pe-Po.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W295

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • Pe-Po.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  3. Résultat n°3
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1946-1957

    Cote

    5469W125

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1943.
    • A.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  4. Résultat n°4
    N-W.

    1 media

    N-W.

    Date

    1943-1950

    Cote

    5469W90

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1936.
    • N-W.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  5. Résultat n°5

    du n9801696 au n2405784.

    Date

    1995-2008

    Cote

    4972W/423

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9801696 au n2405784.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  6. Résultat n°6

    Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/19

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
    • 2011.
    • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  7. Résultat n°7
    Bilans d'activité, statistiques.

    1 media

    Bilans d'activité, statistiques.

    Date

    1998

    Cote

    4814W5

    • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

    • Bus info santé.
    • Bilans d'activité, statistiques.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction Sante et PMI

  8. Résultat n°8
    C-Gi.

    1 media

    C-Gi.

    Date

    1943-1951

    Cote

    5469W92

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1937.
    • C-Gi.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  9. Résultat n°9
    Pe-Pr.

    1 media

    Pe-Pr.

    Date

    1959-1970

    Cote

    5469W307

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1956.
    • Pe-Pr.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  10. Résultat n°10
    Du-F.

    1 media

    Du-F.

    Date

    1948-1959

    Cote

    5469W151

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1945.
    • Du-F.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  11. Résultat n°11
    G-N.

    1 media

    G-N.

    Date

    1974-1985

    Cote

    5469W378

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1968.
    • G-N.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  12. Résultat n°12

    du n8107302 au n8107170.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4972W/167

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8107302 au n8107170.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  13. Résultat n°13

    Du 3 au 19 janvier 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/1

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
    • 2011.
    • Du 3 au 19 janvier 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  14. Résultat n°14

    du n9502702 au n9500799.

    Date

    1995-2007

    Cote

    4972W/281

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9502702 au n9500799.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  15. Résultat n°15
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1943-1954

    Cote

    5469W104

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1939.
    • Q-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  16. Résultat n°16

    du n9902000 au n9800084.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4972W/302

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9902000 au n9800084.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  17. Résultat n°17
    T-Vac.

    1 media

    T-Vac.

    Date

    1959-1970

    Cote

    5469W311

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1956.
    • T-Vac.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  18. Résultat n°18

    du n8300201 au 8302121.

    Date

    1983-2001

    Cote

    4972W/44

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8300201 au 8302121.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  19. Résultat n°19
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1972-1983

    Cote

    5469W375

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1967.
    • A-F.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  20. Résultat n°20
    Sar-U.

    1 media

    Sar-U.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W297

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • Sar-U.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  21. Résultat n°21

    du n2506995 au n2507259.

    Date

    2005-2007

    Cote

    4972W/365

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n2506995 au n2507259.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  22. Résultat n°22
    A-Bo.

    1 media

    A-Bo.

    Date

    1944-1956

    Cote

    5469W110

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1941.
    • A-Bo.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  23. Résultat n°23

    Année 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4919W/29

    • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

    • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
    • Année 1977.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  24. Résultat n°24
    A-Be.

    1 media

    A-Be.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W286

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • A-Be.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  25. Résultat n°25
    V-Z.

    1 media

    V-Z.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W298

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • V-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  26. Résultat n°26
    Go-M.

    1 media

    Go-M.

    Date

    1943-1951

    Cote

    5469W93

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1937.
    • Go-M.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  27. Résultat n°27

    du n8105951 au 8106603.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4972W/2

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8105951 au 8106603.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  28. Résultat n°28
    Ber-Boi.

    1 media

    Ber-Boi.

    Date

    1957-1967

    Cote

    5469W269

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1954.
    • Ber-Boi.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  29. Résultat n°29

    du n2200093 au n2205417.

    Date

    2002-2007

    Cote

    4972W/385

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers de personnes décédées en 2007.
    • du n2200093 au n2205417.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  30. Résultat n°30

    du n850685 au n9807140.

    Date

    1981-2007

    Cote

    4972W/379

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers de personnes décédées en 2007.
    • du n850685 au n9807140.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  31. Résultat n°31
    Bo-Ca.

    1 media

    Bo-Ca.

    Date

    1953-1964

    Cote

    5469W216

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1950.
    • Bo-Ca.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  32. Résultat n°32

    du n9206421 au n9108123.

    Date

    1991-2006

    Cote

    4972W/232

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
    • du n9206421 au n9108123.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  33. Résultat n°33

    du n2705255 au n2700818.

    Date

    2006-2009

    Cote

    4972W/433

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers de personnes décédées en 2009.
    • du n2705255 au n2700818.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  34. Résultat n°34

    Du 18 avril au 14 septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/57

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
    • Rôles d'audience : registres.
    • Du 18 avril au 14 septembre 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  35. Résultat n°35

    du n9407964 au n9700434.

    Date

    1994-2007

    Cote

    4972W/375

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9407964 au n9700434.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  36. Résultat n°36

    du n9401986 au n9502388.

    Date

    1993-2009

    Cote

    4972W/428

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers de personnes décédées en 2009.
    • du n9401986 au n9502388.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  37. Résultat n°37

    du n9005618 au 9100493.

    Date

    1990-2002

    Cote

    4972W/97

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9005618 au 9100493.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  38. Résultat n°38

    du n2103581 au n2103725.

    Date

    2001-2007

    Cote

    4972W/334

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n2103581 au n2103725.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  39. Résultat n°39

    du n9974387 au n9974537.

    Date

    1999-2007

    Cote

    4972W/324

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9974387 au n9974537.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  40. Résultat n°40

    du n9200725 au 9201569.

    Date

    1992-2002

    Cote

    4972W/100

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9200725 au 9201569.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)