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1 041 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Pe-Po.

1 media

Pe-Po.
Cote
5469W295
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Pe-Po.
Résultat n°3
A.

1 media

A.
Cote
5469W125
 Date
1946-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1943.
  • A.
Résultat n°4
N-W.

1 media

N-W.
Cote
5469W90
 Date
1943-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1936.
  • N-W.
Résultat n°5

du n9801696 au n2405784.
Cote
4972W/423
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°6

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°7
Bilans d'activité, statistiques.

1 media

Bilans d'activité, statistiques.
Cote
4814W5
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • Bus info santé.
  • Bilans d'activité, statistiques.
Résultat n°8
C-Gi.

1 media

C-Gi.
Cote
5469W92
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1937.
  • C-Gi.
Résultat n°9
Pe-Pr.

1 media

Pe-Pr.
Cote
5469W307
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • Pe-Pr.
Résultat n°10
Du-F.

1 media

Du-F.
Cote
5469W151
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1945.
  • Du-F.
Résultat n°11
G-N.

1 media

G-N.
Cote
5469W378
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1968.
  • G-N.
Résultat n°12

du n8107302 au n8107170.
Cote
4972W/167
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°13

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°14

du n9502702 au n9500799.
Cote
4972W/281
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°15
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
5469W104
 Date
1943-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1939.
  • Q-Z.
Résultat n°16

du n9902000 au n9800084.
Cote
4972W/302
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°17
T-Vac.

1 media

T-Vac.
Cote
5469W311
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • T-Vac.
Résultat n°18

du n8300201 au 8302121.
Cote
4972W/44
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°19
A-F.

1 media

A-F.
Cote
5469W375
 Date
1972-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1967.
  • A-F.
Résultat n°20
Sar-U.

1 media

Sar-U.
Cote
5469W297
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Sar-U.
Résultat n°21

du n2506995 au n2507259.
Cote
4972W/365
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2506995 au n2507259.
Résultat n°22
A-Bo.

1 media

A-Bo.
Cote
5469W110
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1941.
  • A-Bo.
Résultat n°23

Année 1977.
Cote
4919W/29
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Année 1977.
Résultat n°24
A-Be.

1 media

A-Be.
Cote
5469W286
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • A-Be.
Résultat n°25
V-Z.

1 media

V-Z.
Cote
5469W298
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • V-Z.
Résultat n°26
Go-M.

1 media

Go-M.
Cote
5469W93
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1937.
  • Go-M.
Résultat n°27

du n8105951 au 8106603.
Cote
4972W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8105951 au 8106603.
Résultat n°28
Ber-Boi.

1 media

Ber-Boi.
Cote
5469W269
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1954.
  • Ber-Boi.
Résultat n°29

du n2200093 au n2205417.
Cote
4972W/385
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n2200093 au n2205417.
Résultat n°30

du n850685 au n9807140.
Cote
4972W/379
 Date
1981-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n850685 au n9807140.
Résultat n°31
Bo-Ca.

1 media

Bo-Ca.
Cote
5469W216
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1950.
  • Bo-Ca.
Résultat n°32

du n9206421 au n9108123.
Cote
4972W/232
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9206421 au n9108123.
Résultat n°33

du n2705255 au n2700818.
Cote
4972W/433
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n2705255 au n2700818.
Résultat n°34

Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Cote
6218W/57
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°35

du n9407964 au n9700434.
Cote
4972W/375
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9407964 au n9700434.
Résultat n°36

du n9401986 au n9502388.
Cote
4972W/428
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n9401986 au n9502388.
Résultat n°37

du n9005618 au 9100493.
Cote
4972W/97
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9005618 au 9100493.
Résultat n°38

du n2103581 au n2103725.
Cote
4972W/334
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2103581 au n2103725.
Résultat n°39

du n9974387 au n9974537.
Cote
4972W/324
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9974387 au n9974537.
Résultat n°40

du n9200725 au 9201569.
Cote
4972W/100
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9200725 au 9201569.