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1 041 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Pe-Po.

1 media

Pe-Po.
Cote
5469W295
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Pe-Po.
Résultat n°3
A.

1 media

A.
Cote
5469W125
 Date
1946-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1943.
  • A.
Résultat n°4
N-W.

1 media

N-W.
Cote
5469W90
 Date
1943-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1936.
  • N-W.
Résultat n°5

du n9801696 au n2405784.
Cote
4972W/423
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°6

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°7
Bilans d'activité, statistiques.

1 media

Bilans d'activité, statistiques.
Cote
4814W5
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • Bus info santé.
  • Bilans d'activité, statistiques.
Résultat n°8
C-Gi.

1 media

C-Gi.
Cote
5469W92
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1937.
  • C-Gi.
Résultat n°9
Pe-Pr.

1 media

Pe-Pr.
Cote
5469W307
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • Pe-Pr.
Résultat n°10
Du-F.

1 media

Du-F.
Cote
5469W151
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1945.
  • Du-F.
Résultat n°11
G-N.

1 media

G-N.
Cote
5469W378
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1968.
  • G-N.
Résultat n°12

du n8107302 au n8107170.
Cote
4972W/167
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°13

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°14

du n9502702 au n9500799.
Cote
4972W/281
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°15
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
5469W104
 Date
1943-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1939.
  • Q-Z.
Résultat n°16

du n9902000 au n9800084.
Cote
4972W/302
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°17
T-Vac.

1 media

T-Vac.
Cote
5469W311
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • T-Vac.
Résultat n°18

du n8300201 au 8302121.
Cote
4972W/44
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°19
A-F.

1 media

A-F.
Cote
5469W375
 Date
1972-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1967.
  • A-F.
Résultat n°20
Sar-U.

1 media

Sar-U.
Cote
5469W297
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Sar-U.
Résultat n°21

du n2506995 au n2507259.
Cote
4972W/365
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2506995 au n2507259.
Résultat n°22
A-Bo.

1 media

A-Bo.
Cote
5469W110
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1941.
  • A-Bo.
Résultat n°23

Année 1977.
Cote
4919W/29
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Année 1977.
Résultat n°24
A-Be.

1 media

A-Be.
Cote
5469W286
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • A-Be.
Résultat n°25
V-Z.

1 media

V-Z.
Cote
5469W298
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • V-Z.
Résultat n°26
Go-M.

1 media

Go-M.
Cote
5469W93
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1937.
  • Go-M.
Résultat n°27

du n8105951 au 8106603.
Cote
4972W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8105951 au 8106603.
Résultat n°28
Ber-Boi.

1 media

Ber-Boi.
Cote
5469W269
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1954.
  • Ber-Boi.
Résultat n°29

du n2200093 au n2205417.
Cote
4972W/385
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n2200093 au n2205417.
Résultat n°30

du n850685 au n9807140.
Cote
4972W/379
 Date
1981-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n850685 au n9807140.
Résultat n°31
Bo-Ca.

1 media

Bo-Ca.
Cote
5469W216
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1950.
  • Bo-Ca.
Résultat n°32

du n9206421 au n9108123.
Cote
4972W/232
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9206421 au n9108123.
Résultat n°33

du n2705255 au n2700818.
Cote
4972W/433
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n2705255 au n2700818.
Résultat n°34

Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Cote
6218W/57
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°35

du n9407964 au n9700434.
Cote
4972W/375
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9407964 au n9700434.
Résultat n°36

du n9401986 au n9502388.
Cote
4972W/428
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n9401986 au n9502388.
Résultat n°37

du n9005618 au 9100493.
Cote
4972W/97
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9005618 au 9100493.
Résultat n°38

du n2103581 au n2103725.
Cote
4972W/334
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2103581 au n2103725.
Résultat n°39

du n9974387 au n9974537.
Cote
4972W/324
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9974387 au n9974537.
Résultat n°40

du n9200725 au 9201569.
Cote
4972W/100
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9200725 au 9201569.
Résultat n°41

du n2600788 au n2506895.
Cote
4972W/270
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2006.
  • du n2600788 au n2506895.
Résultat n°42

Année 2007.
Cote
4919W/82
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : bordereaux.
  • Année 2007.
Résultat n°43

du n2501042 au n2501252.
Cote
4972W/361
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2501042 au n2501252.
Résultat n°44

Années 2006-2007.
Cote
4919W/75
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°45

du n8500576 au n8901668.
Cote
4972W/241
 Date
1984-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n8500576 au n8901668.
Résultat n°46

du n9201463 au n9201525.
Cote
4972W/251
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9201463 au n9201525.
Résultat n°47

du n9108590 au 9200090.
Cote
4972W/125
 Date
1991-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9108590 au 9200090.
Résultat n°48

n de dossiers inconnus.
Cote
4972W/445
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers d'enfants, notifiés depuis plus de 5 ans à...
  • n de dossiers inconnus.
Résultat n°49

du n9002896 au 9003183.
Cote
4972W/52
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9002896 au 9003183.
Résultat n°50

du n9506502 au 9506674.
Cote
4972W/76
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9506502 au 9506674.
Résultat n°51

du n9705684 au 9706409.
Cote
4972W/87
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9705684 au 9706409.
Résultat n°52
CAMSP pour infirmes moteur et cérébraux.

1 media

CAMSP pour infirmes moteur et cérébraux.
Cote
4814W29
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • CAMSP pour infirmes moteur et cérébraux.
Résultat n°53

du n2000713 au n2000710.
Cote
4972W/310
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2000713 au n2000710.
Résultat n°54

du n9608649 au n9505389.
Cote
4972W/400
 Date
1996-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2007 (date inconnue).
  • du n9608649 au n9505389.
Résultat n°55
Vaccination.

1 media

Vaccination.
Cote
4814W2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • Vaccination.
Résultat n°56

Août.
Cote
4919W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Août.
Résultat n°57

Janvier 2003-mars 2004.
Cote
4919W/49
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Janvier 2003-mars 2004.
Résultat n°58
1928-1932.

1 media

1928-1932.
Cote
5469W82
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1928-1932.
Résultat n°59

du n9000830 au n9000931.
Cote
4972W/209
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n9000830 au n9000931.
Résultat n°60
Mor-Pi.

1 media

Mor-Pi.
Cote
5469W61
 Date
1943-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi administratif.
  • Mor-Pi.
Résultat n°61
Dou-Gar.

1 media

Dou-Gar.
Cote
5469W193
 Date
1950-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1948.
  • Dou-Gar.
Résultat n°62
Mo-P.

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Mo-P.
Cote
5469W122
 Date
1945-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1942.
  • Mo-P.
Résultat n°63
3 septembre 1958-30 septembre 1959.

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3 septembre 1958-30 septembre 1959.
Cote
5469W41
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi collectif.
  • Cahiers de sorties.
  • 3 septembre 1958-30 septembre 1959.
Résultat n°64

du n2107551 au n2200073.
Cote
4972W/340
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2107551 au n2200073.
Résultat n°65
Sg-Va.

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Sg-Va.
Cote
5469W251
 Date
1955-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1952.
  • Sg-Va.
Résultat n°66

du n2103539 au n2102657.
Cote
4972W/333
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2103539 au n2102657.
Résultat n°67

du n9805143 au 9805212.
Cote
4972W/145
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9805143 au 9805212.
Résultat n°68
Enquêtes épidémiologiques.

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Enquêtes épidémiologiques.
Cote
4814W25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • Enquêtes épidémiologiques.
Résultat n°69
1950-1951.

1 media

1950-1951.
Cote
5469W13
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi collectif.
  • Registres des entrées.
  • 1950-1951.
Résultat n°70

[absence d'analyse]
Cote
4919W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°71

du n9400254 au n9307100.
Cote
4972W/201
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n9400254 au n9307100.
Résultat n°72

Du 17 août au 31 octobre 2012.
Cote
6218W/52
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 17 août au 31 octobre 2012.
Résultat n°73

Années 2005-2006.
Cote
4919W/61
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Années 2005-2006.
Résultat n°74
A-Br.

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A-Br.
Cote
5469W117
 Date
1945-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1942.
  • A-Br.
Résultat n°75

du n9101276 au n9107949.
Cote
4972W/238
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9101276 au n9107949.
Résultat n°76
Ce-Dem.

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Ce-Dem.
Cote
5469W242
 Date
1955-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1952.
  • Ce-Dem.
Résultat n°77

Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de 2009 (du n2705983 au n9903042).
Cote
4972W/437
 Date
1987-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
Résultat n°78

Du 21 au 29 juillet 2011.
Cote
6218W/10
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 21 au 29 juillet 2011.
Résultat n°79
Lan-Le.

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Lan-Le.
Cote
5469W261
 Date
1956-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1953.
  • Lan-Le.
Résultat n°80
Gr-La.

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Gr-La.
Cote
5469W141
 Date
1947-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1944.
  • Gr-La.