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110 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Établissement Proforma (St Étienne); ETIIC formation La Grand-Croix (Loire) ; Avenir formation (Roanne).

    1 media

    Établissement Proforma (St Étienne); ETIIC formation La Grand-Croix (Loire) ; Avenir formation (Roanne).

    Date

    1991-1999

    Cote

    5043W/60

    • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

    • Contrôle des établissements privés hors contrat.
    • Établissement Proforma (St Étienne); ETIIC formation...

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

  2. Résultat n°2
    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    1 media

    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    Date

    1878-1908

    Cote

    6V103

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    2 lots 2 medias

    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/3

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Ecully : plan de l'asile libre.

    2 lots 2 medias

    Ecully : plan de l'asile libre.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/2

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Ecully : plan de l'asile libre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    Cercié : plan de l'école.

    2 lots 2 medias

    Cercié : plan de l'école.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/1

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Cercié : plan de l'école.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Réglementation et consultation.

    1 media

    Réglementation et consultation.

    Date

    1886-1902

    Cote

    6V101

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Réglementation et consultation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    1 media

    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Date

    s.d.-1925

    Cote

    6V100

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    1 media

    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    Date

    1897-1910

    Cote

    6V99

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    1 media

    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    Date

    1908-1918

    Cote

    6V98

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Laïcisation.

    1 media

    Laïcisation.

    Date

    1830-1909

    Cote

    6V97

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Laïcisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    1 media

    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    Date

    1907-1912

    Cote

    6V96

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    1 media

    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Date

    1896-1912

    Cote

    6V95

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    1911-1914 ; 1927.

    1 media

    1911-1914 ; 1927.

    Date

    1911-1927

    Cote

    6V94

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1911-1914 ; 1927.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    1904-1910.

    1 media

    1904-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    6V93

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1904-1910.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Instructions et enquêtes.

    1 media

    Instructions et enquêtes.

    Date

    1896-1913

    Cote

    6V92

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Instructions et enquêtes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    1 media

    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    Date

    1902-1910

    Cote

    6V91

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Recensement des congrégations.

    1 media

    Recensement des congrégations.

    Date

    1900-1904

    Cote

    6V90

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Recensement des congrégations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    1 media

    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    Date

    1880-1895

    Cote

    6V89

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Surveillance des congrégations dissoutes.

    1 media

    Surveillance des congrégations dissoutes.

    Date

    1878-1911

    Cote

    6V88

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Surveillance des congrégations dissoutes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    1 media

    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    Date

    1880-1883

    Cote

    6V87

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.