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1 142 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Espace Double mixte.

1 media

Espace Double mixte.
Cote
6189W362
 Date
2001-2002
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
  • Espace Double mixte.
Résultat n°2
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
6189W178
 Date
2003-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Contentieux.
Résultat n°3
Temps de travail.

1 media

Temps de travail.
Cote
6189W177
 Date
2005
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Temps de travail.
Résultat n°4
Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

1 media

Arrêt de travaux et autorisation de reprise.
Cote
6189W176
 Date
2005-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.
Résultat n°5
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
6189W175
 Date
2004-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Accidents du travail.
Résultat n°6
Main d'œuvre illégale.

1 media

Main d'œuvre illégale.
Cote
6189W174
 Date
2004-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Main d'œuvre illégale.
Résultat n°7
2004-2005.

1 media

2004-2005.
Cote
6189W173
 Date
2004-2005
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
  • 2004-2005.
Résultat n°8
2003.

1 media

2003.
Cote
6189W172
 Date
2003
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
  • 2003.
Résultat n°9
Généralités.

1 media

Généralités.
Cote
6189W171
 Date
2002-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Généralités.
Résultat n°10
Bureaux amont.

1 media

Bureaux amont.
Cote
6189W170
 Date
2002-2007
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Bureaux amont.
Résultat n°11
Pavillons des serres et des arts.

1 media

Pavillons des serres et des arts.
Cote
6189W169
 Date
2002-2004
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Pavillons des serres et des arts.
Résultat n°12
Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.

1 media

Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.
Cote
6007W/202
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.
Résultat n°13
Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.

1 media

Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.
Cote
6007W/201
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.
Résultat n°14
Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.

1 media

Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.
Cote
6007W/200
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique...
Résultat n°15
Travaux (sanitaires et point vélo).

1 media

Travaux (sanitaires et point vélo).
Cote
6007W/199
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Travaux (sanitaires et point vélo).
Résultat n°16
Dossier 4/4.

1 media

Dossier 4/4.
Cote
6007W/198
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 4/4.
Résultat n°17
Dossier 3/4.

1 media

Dossier 3/4.
Cote
6007W/197
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°18
Dossier 2/4.

1 media

Dossier 2/4.
Cote
6007W/196
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°19
Dossier 1/4.

1 media

Dossier 1/4.
Cote
6007W/195
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 1/4.
Résultat n°20
Dossier 3/3.

1 media

Dossier 3/3.
Cote
6007W/194
 Date
2002-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Bois d'Oingt.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 3/3.
Résultat n°21
Dossier 2/3.

1 media

Dossier 2/3.
Cote
6007W/193
 Date
2002-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Bois d'Oingt.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 2/3.
Résultat n°22
Dossier 1/3.

1 media

Dossier 1/3.
Cote
6007W/192
 Date
2002-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Bois d'Oingt.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 1/3.
Résultat n°23
Suivi des travaux de restructuration.

1 media

Suivi des travaux de restructuration.
Cote
6007W/191
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Bois d'Oingt.
  • Suivi des travaux de restructuration.
Résultat n°24
Dossier technique amiante (DTA).

1 media

Dossier technique amiante (DTA).
Cote
6007W/190
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Belleville.
  • Maintenance et contrôles réglementaires.
  • Dossier technique amiante (DTA).
Résultat n°25
Rapports.

1 media

Rapports.
Cote
6007W/189
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Belleville.
  • Maintenance et contrôles réglementaires.
  • Rapports.
Résultat n°26
Dossier des ouvrages executés (DOE).

1 media

Dossier des ouvrages executés (DOE).
Cote
6007W/188
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Belleville.
  • Construction.
  • Dossier des ouvrages executés (DOE).
Résultat n°27
Dossier 2/2.

1 media

Dossier 2/2.
Cote
6007W/187
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Belleville.
  • Construction.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°28
Dossier 1/2.

1 media

Dossier 1/2.
Cote
6007W/186
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Belleville.
  • Construction.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°29
Dossier des ouvrages exécutés (DOE).

1 media

Dossier des ouvrages exécutés (DOE).
Cote
6007W/185
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Beaujeu.
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE).
Résultat n°30
Suivi des travaux.

1 media

Suivi des travaux.
Cote
6007W/184
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Beaujeu.
  • Suivi des travaux.
Résultat n°31
Anse, contrôles réglementaires.

1 media

Anse, contrôles réglementaires.
Cote
6007W/183
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Anse, contrôles réglementaires.
Résultat n°32
Pontcharra, restructuration.

1 media

Pontcharra, restructuration.
Cote
6007W/182
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Pontcharra, restructuration.
Résultat n°33
Monsols.

1 media

Monsols.
Cote
6007W/181
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Monsols.
Résultat n°34
Matériel et mobilier.

1 media

Matériel et mobilier.
Cote
6007W/180
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Matériel et mobilier.
Résultat n°35
Dossiers administratifs.

1 media

Dossiers administratifs.
Cote
6007W/179
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Dossiers administratifs.
Résultat n°36
Dossier 2/2.

1 media

Dossier 2/2.
Cote
6007W/178
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Fondations.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°37
Dossier 1/2.

1 media

Dossier 1/2.
Cote
6007W/177
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Fondations.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°38
Plans, DOE.

1 media

Plans, DOE.
Cote
6007W/176
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Plans.
  • Plans, DOE.
Résultat n°39
Plans architectes APD-APS.

1 media

Plans architectes APD-APS.
Cote
6007W/175
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Plans.
  • Plans architectes APD-APS.
Résultat n°40
Récolement électricité.

1 media

Récolement électricité.
Cote
6007W/174
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Plans.
  • Récolement électricité.