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1 142 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Espace Double mixte.

1 media

Espace Double mixte.
Cote
6189W362
 Date
2001-2002
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
  • Espace Double mixte.
Résultat n°2
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
6189W178
 Date
2003-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Contentieux.
Résultat n°3
Temps de travail.

1 media

Temps de travail.
Cote
6189W177
 Date
2005
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Temps de travail.
Résultat n°4
Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

1 media

Arrêt de travaux et autorisation de reprise.
Cote
6189W176
 Date
2005-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.
Résultat n°5
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
6189W175
 Date
2004-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Accidents du travail.
Résultat n°6
Main d'œuvre illégale.

1 media

Main d'œuvre illégale.
Cote
6189W174
 Date
2004-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Main d'œuvre illégale.
Résultat n°7
2004-2005.

1 media

2004-2005.
Cote
6189W173
 Date
2004-2005
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
  • 2004-2005.
Résultat n°8
2003.

1 media

2003.
Cote
6189W172
 Date
2003
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
  • 2003.
Résultat n°9
Généralités.

1 media

Généralités.
Cote
6189W171
 Date
2002-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Généralités.
Résultat n°10
Bureaux amont.

1 media

Bureaux amont.
Cote
6189W170
 Date
2002-2007
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Bureaux amont.
Résultat n°11
Pavillons des serres et des arts.

1 media

Pavillons des serres et des arts.
Cote
6189W169
 Date
2002-2004
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Pavillons des serres et des arts.
Résultat n°12
Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.

1 media

Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.
Cote
6007W/202
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.
Résultat n°13
Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.

1 media

Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.
Cote
6007W/201
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.
Résultat n°14
Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.

1 media

Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.
Cote
6007W/200
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique...
Résultat n°15
Travaux (sanitaires et point vélo).

1 media

Travaux (sanitaires et point vélo).
Cote
6007W/199
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Travaux (sanitaires et point vélo).
Résultat n°16
Dossier 4/4.

1 media

Dossier 4/4.
Cote
6007W/198
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 4/4.
Résultat n°17
Dossier 3/4.

1 media

Dossier 3/4.
Cote
6007W/197
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°18
Dossier 2/4.

1 media

Dossier 2/4.
Cote
6007W/196
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°19
Dossier 1/4.

1 media

Dossier 1/4.
Cote
6007W/195
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Voie verte, équipements.
  • Plans de récolement.
  • Dossier 1/4.
Résultat n°20
Dossier 3/3.

1 media

Dossier 3/3.
Cote
6007W/194
 Date
2002-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Bois d'Oingt.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 3/3.