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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2500WM/36
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • n°036678 à 037457.
Résultat n°2
Cote
1491WM/539
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1984.
  • Budget principal.
  • Investissement.
  • N°52915A à 53417A.
Résultat n°3
Cote
5840WM/26
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5840WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal, fonctionnement.
  • N°028249 à 029270.
Résultat n°4
Cote
4213WM20
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • n°030056 à 031837.
Résultat n°5
Cote
6294WM/48
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 2004.
  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • N°031908 à 032437.
Résultat n°6
Janvier-juin 2002.

1 media

Cote
1826WM/37
Date
2002
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1826WM - Communauté urbaine de Lyon - Bulletin officiel

  • Janvier-juin 2002.
Résultat n°7
Cote
6001WM/22
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6001WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandat de paiement.
  • Budget principal.
  • n° 026524 à 027678.
Résultat n°8
Cote
6170WM/49
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6170WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2015...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • n°068029 à 069475.
Résultat n°9
Cote
2333WM/39
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2333WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • N°045385 à 046680.
Résultat n°10
Cote
4196WM/43
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4196WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget de l'assainissement.
  • Fonctionnement.
  • n°201505 à 203036.
Résultat n°11
Cote
1491WM/259
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1980.
  • Budget principal.
  • Investissement.
  • N°50001A à 51007A.
Résultat n°12
Cote
1130WM/8
Date
1988-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice comptable 1988.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • N°12449C à 15673C.
Résultat n°13
Cote
1491WM/407
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1983.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • N°00001C à 00595C.
Résultat n°14
Cote
2723WM70
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2723WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget de l'assainissement.
  • Fonctionnement.
  • n°202228 à 202880.
Résultat n°15
Cote
2500WM/94
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Recettes : titres.
  • Budget de l'assainissement, recettes de fonctionnement...
  • Fonctionnement : n°701404 à 701838. Investissement...
Résultat n°16
Cote
1491WM/125
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1976-1977.
  • Fonctionnement.
  • Budget principal.
  • Avril 1976 à février 1977 : n°000001 à 000411.
Résultat n°17
Cote
5810WM3
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5810WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement
  • n° 003569 à 005637.
Résultat n°18
Cote
6170WM/116
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6170WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2015...

  • Recettes : titres.
  • Budget principal.
  • n°019804 à 021332.
Résultat n°19
Cote
2500WM/46
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • n°045355 à 046237.
Résultat n°20
Cote
2500WM/89
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Recettes : titres.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • n°504953 à 505596.
Résultat n°21
Cote
6294WM/74
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 2004.
  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Investissement.
  • N°071367 à 071734.
Résultat n°22
Cote
4213WM56
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Recettes : titres.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • n°500001 à 501052.
Résultat n°23
Cote
6294WM/254
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 2005.
  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Investissement.
  • N°075694 à 076141.
Résultat n°24
Cote
1491WM/480
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1983.
  • Budget des eaux.
  • Fonctionnement.
  • N°02794G à 03355G.
Résultat n°25
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Cote
1823WM/33
Date
1981
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°26
Cote
1491WM/665
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1986.
  • Budget principal.
  • Fonctionnement.
  • N°02870C à 03338C.
Résultat n°27
Cote
1130WM/20
Date
1989-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1989.
  • Budget principal, fonctionnement.
  • N°15322C à 18531C.
Résultat n°28
Cote
6294WM/259
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 2005.
  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Investissement.
  • N°077620 à 078097.
Résultat n°29
Cote
2333WM/77
Date
2000-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2333WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal, budget de l'assainissement, budget...
Résultat n°30
Cote
1491WM/484
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1983.
  • Budget des eaux.
  • Investissement.
  • N°50375E à 50722E.
Résultat n°31
Cote
6001WM/85
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6001WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Recettes : titres.
  • Budget assainissement.
  • Budget des Eaux : n°000001 à 000965.
Résultat n°32
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Cote
1823WM/24
Date
1979
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°33
Cote
6001WM/33
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6001WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandat de paiement.
  • Budget principal.
  • n° 038048 à 039220.
Résultat n°34
Cote
4213WM64
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Recettes : titres.
  • Budget de l'assainissement.
  • Investissement : n°750001 à 750100.
Résultat n°35
Cote
6409WM086
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

  • Recettes : titres.
  • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
  • n°000001 à 001554.
Résultat n°36
Cote
6294WM/251
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 2005.
  • Dépenses : mandats de paiement.
  • Budget principal.
  • Investissement.
  • N°074396 à 074838.
Résultat n°37
Cote
4213WM53
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Dépenses : mandats de paiement
  • Budget du restaurant.
  • Fonctionnement : n°500001 à 501236.
Résultat n°38
Cote
1491WM/377
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

  • Exercice 1982.
  • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
  • Budget de l'assainissement.
  • Fonctionnement.
  • N°00437L à 00944L.
Résultat n°39
Cote
4196WM/71
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4196WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

  • Recette : titres.
  • Tous budgets : titres annulés.
Résultat n°40
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Cote
1384WM/10
Date
1993
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.