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635 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

1737-1905

Cote

5Q295

Résultat n°2
Sommier général des biens.

1 media

Sommier général des biens.

Date

s.d.

Cote

5Q234

Résultat n°3
Cenves.

1 media

Cenves.

Date

1872, 1907-1910

Cote

5Q417

Résultat n°4
Gestion et compte du séquestre.

1 media

Gestion et compte du séquestre.

Date

1771-1910

Cote

5Q420

Résultat n°5
Azolette.

1 media

Azolette.

Date

1821, 1907-1913

Cote

5Q416

Résultat n°6
Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

1 media

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Date

1796-1809

Cote

5Q341

Résultat n°7
1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

1 media

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Date

1797-an VIII

Cote

5Q342

Résultat n°8
2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

1 media

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Date

an VIII-an X

Cote

5Q343

Résultat n°9
F.

1 media

F.

Date

An X-1905

Cote

5V23

Résultat n°10
Plan de la place de la Fromagerie.

2 lots 2 medias

Plan de la place de la Fromagerie.

Date

an X (calendrier républicain)

Cote

5V31/1

Résultat n°11
3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

1 media

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Date

an X-an XI

Cote

5Q344

Résultat n°12
Instructions et restitutions.

1 media

Instructions et restitutions.

Date

An X-1808

Cote

5V13

Résultat n°13
Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

1 media

Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

Date

An XI-1881

Cote

5V28

Résultat n°14
Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

1 media

Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

Date

An XI-1906

Cote

5V29

Résultat n°15
Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

1 media

Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

Date

An XI-1807

Cote

5V14

Résultat n°16
Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

1 media

Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

Date

An XI-1811

Cote

5V2

Résultat n°17
B.

1 media

B.

Date

An XI-1902

Cote

5V17

Résultat n°18
T-VA.

1 media

T-VA.

Date

An XI-1904

Cote

5V41

Résultat n°19
CHAMB-CHER.

1 media

CHAMB-CHER.

Date

An XI-1905

Cote

5V20

Résultat n°20
Règlement des fabriques.

1 media

Règlement des fabriques.

Date

An XI-1896

Cote

5V1

Résultat n°21
CA-CE.

1 media

CA-CE.

Date

An XI-1904

Cote

5V18

Résultat n°22
S.

1 media

S.

Date

An XII-1906

Cote

5V8

Résultat n°23
D-E.

1 media

D-E.

Date

An XII-1904

Cote

5V22

Résultat n°24
CHEV-CU.

1 media

CHEV-CU.

Date

An XII-1905

Cote

5V21

Résultat n°25
SAINT-C-SAINT-L.

1 media

SAINT-C-SAINT-L.

Date

An XIII-1904

Cote

5V38

Résultat n°26
1805-1853.

1 media

1805-1853.

Date

1805-1853

Cote

5Q384

Résultat n°27
M.

1 media

M.

Date

1806-1905

Cote

5V35

Résultat n°28
Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

1 media

Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

Date

1806-1904

Cote

5V33

Résultat n°29
POU-SAINT-B.

1 media

POU-SAINT-B.

Date

1806-1903

Cote

5V37

Résultat n°30
Saint-Joseph à Saint-Maurice.

1 media

Saint-Joseph à Saint-Maurice.

Date

1807-1904

Cote

5V30

Résultat n°31
Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

1 media

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Date

1807-1888

Cote

5Q357

Résultat n°32
L.

1 media

L.

Date

1810-1904

Cote

5V6

Résultat n°33
Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

1 media

Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

Date

1810-1812

Cote

5V3

Résultat n°34
D-J.

1 media

D-J.

Date

1810-1897

Cote

5V5

Résultat n°35
A-C.

1 media

A-C.

Date

1810-1901

Cote

5V4

Résultat n°36
T-Y.

1 media

T-Y.

Date

1810-1904

Cote

5V9

Résultat n°37
M-R.

1 media

M-R.

Date

1810-1896

Cote

5V7

Résultat n°38
1811-1828.

1 media

1811-1828.

Date

1811-1828

Cote

383J 9

Résultat n°39
Chambost-Allières.

1 media

Chambost-Allières.

Date

1811-1914

Cote

5V19

Résultat n°40
L.

1 media

L.

Date

1812-1904

Cote

5V25

Résultat n°41
Maison Rousset.

1 media

Maison Rousset.

Date

1812-1834

Cote

5Q404

Résultat n°42
A.

1 media

A.

Date

1816-1905

Cote

5V16

Résultat n°43
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32

Résultat n°44
Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

1 media

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

Date

1817-1835, 1907

Cote

5Q174

Résultat n°45
Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

1 media

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

Date

1906-1909, 1921

Cote

5Q175

Résultat n°46
Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Date

1818-1842

Cote

5Q296

Résultat n°47
Tarare.

1 media

Tarare.

Date

1819-1885

Cote

5V40

Résultat n°48
Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.

1 media

Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.

Date

1819-1882

Cote

5V12

Résultat n°49
Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

Date

1822-1823

Cote

5V15

Résultat n°50
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°51
Registre des recettes.

1 media

Registre des recettes.

Date

1823-1898

Cote

5Q284

Résultat n°52
Registre des dépenses.

1 media

Registre des dépenses.

Date

1823-1899

Cote

5Q289

Résultat n°53
Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

1 media

Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

Date

1823-1869

Cote

5Q358

Résultat n°54
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42

Résultat n°55
Eglise Saint-Bonaventure.

1 media

Eglise Saint-Bonaventure.

Date

1824-1914

Cote

5Q121

Résultat n°56
Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

1 media

Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

Date

1825-1916

Cote

5Q100

Résultat n°57
1825-1843.

1 media

1825-1843.

Date

1825-1843

Cote

5Q397

Résultat n°58
Saint-Polycarpe : plan de l'église .

2 lots 2 medias

Saint-Polycarpe : plan de l'église .

Date

vendredi 21 avril 1826

Cote

5V32/1

Résultat n°59
1829-1861.

1 media

1829-1861.

Date

1829-1861

Cote

383J 10

Résultat n°60
Grandris-Irigny.

1 media

Grandris-Irigny.

Date

1830-1911

Cote

5Q110

Résultat n°61
Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.

1 media

Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.

Date

1830-1882

Cote

5V43

Résultat n°62
Ranchal, Régnié.

1 media

Ranchal, Régnié.

Date

1835-1923

Cote

5Q143

Résultat n°63
Plan au sol.

2 lots 2 medias

Plan au sol.

Date

jeudi 21 janvier 1841

Cote

5V39/1

Résultat n°64
Plan de la façade latérale.

2 lots 2 medias

Plan de la façade latérale.

Date

jeudi 21 janvier 1841

Cote

5V39/3

Résultat n°65
Coupe longitudinale.

2 lots 2 medias

Coupe longitudinale.

Date

jeudi 21 janvier 1841

Cote

5V39/4

Résultat n°66
Plan en élévation.

2 lots 2 medias

Plan en élévation.

Date

jeudi 21 janvier 1841

Cote

5V39/2

Résultat n°67
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

1 media

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99

Résultat n°68
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

Date

1842-1868

Cote

5Q34

Résultat n°69
Craponne-Curis.

1 media

Craponne-Curis.

Date

1842-1910

Cote

5Q105

Résultat n°70
1843-1859.

1 media

1843-1859.

Date

1843-1859

Cote

5Q398

Résultat n°71
Acte de vente d'un pré à la fabrique.

1 media

Acte de vente d'un pré à la fabrique.

Date

1843

Cote

5Q299

Résultat n°72
Gestion des biens.

1 media

Gestion des biens.

Date

1844-1906

Cote

5Q396

Résultat n°73
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

Date

1847-1911

Cote

5Q84

Résultat n°74
Saint-Romain-en-Gier.

1 media

Saint-Romain-en-Gier.

Date

1847-1906

Cote

5Q379

Résultat n°75
1848-1880.

1 media

1848-1880.

Date

1848-1880

Cote

5Q306

Résultat n°76
Sainte-Paule-Savigny.

1 media

Sainte-Paule-Savigny.

Date

1849-1920

Cote

5Q164

Résultat n°77
Registre de caisse (recettes et dépenses).

1 media

Registre de caisse (recettes et dépenses).

Date

1850-1883

Cote

5Q311

Résultat n°78
Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

1 media

Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

Date

1850-1868

Cote

5Q309

Résultat n°79
Fonctionnement, gestion, comptabilité.

1 media

Fonctionnement, gestion, comptabilité.

Date

1850-1906

Cote

5Q310

Résultat n°80
1851-1877.

1 media

1851-1877.

Date

1851-1877

Cote

5Q312