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635 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1811-1828.

1 media

1811-1828.

Date

1811-1828

Cote

383J 9

Résultat n°2
1829-1861.

1 media

1829-1861.

Date

1829-1861

Cote

383J 10

Résultat n°3
1861-1879.

1 media

1861-1879.

Date

1861-1879

Cote

383J 11

Résultat n°4
Procès-Verbaux.

1 media

Procès-Verbaux.

Date

1879-1902

Cote

383J12

Résultat n°5
Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

1 media

Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

Date

1905-1912

Cote

5Q1

Résultat n°6
Instructions.

1 media

Instructions.

Date

1905-1906

Cote

5Q2

Résultat n°7
Organisation dans les différentes communes et paroisses.

1 media

Organisation dans les différentes communes et paroisses.

Date

1906

Cote

5Q3

Résultat n°8
Etat des phases de la procédure.

1 media

Etat des phases de la procédure.

Date

1906

Cote

5Q4

Résultat n°9
Mise sous séquestre et attribution des biens.

1 media

Mise sous séquestre et attribution des biens.

Date

1906-1909

Cote

5Q5

Résultat n°10
Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

Date

1906-1907

Cote

5Q6

Résultat n°11
Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

Date

1907-1908

Cote

5Q7

Résultat n°12
Arrêtés de mise sous séquestre.

1 media

Arrêtés de mise sous séquestre.

Date

13/12/06

Cote

5Q8

Résultat n°13
Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

1 media

Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

Date

1909

Cote

5Q9

Résultat n°14
Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

1 media

Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

Date

1906-1909

Cote

5Q10

Résultat n°15
Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

1 media

Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

Date

1908-1909

Cote

5Q11

Résultat n°16
Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

1 media

Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

Date

1907-1913

Cote

5Q12

Résultat n°17
Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

1 media

Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

Date

1909-1910

Cote

5Q13

Résultat n°18
Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

1 media

Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

Date

1908-1910

Cote

5Q14

Résultat n°19
Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

1 media

Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

Date

1906-1909

Cote

5Q15

Résultat n°20
Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

1 media

Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

Date

1908-1909

Cote

5Q16

Résultat n°21
Décrets d'attribution.

1 media

Décrets d'attribution.

Date

1908-1914

Cote

5Q17

Résultat n°22
Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

1 media

Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

Date

1906-1907

Cote

5Q18

Résultat n°23
Répartition et attribution.

1 media

Répartition et attribution.

Date

1911,1913

Cote

5Q19

Résultat n°24
Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

1 media

Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

Date

1913-1922

Cote

5Q20

Résultat n°25
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21

Résultat n°26
Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

1 media

Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

Date

1923-1925

Cote

5Q22

Résultat n°27
Dossier commun aux différentes propriétés.

1 media

Dossier commun aux différentes propriétés.

Date

1914

Cote

5Q23

Résultat n°28
Domaine de la Fontaine à Anse.

1 media

Domaine de la Fontaine à Anse.

Date

1886-1921

Cote

5Q24

Résultat n°29
Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

1 media

Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

Date

1874-1921

Cote

5Q25

Résultat n°30
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Date

1913-1914

Cote

5Q26

Résultat n°31
Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

1 media

Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

Date

1857-1923

Cote

5Q27

Résultat n°32
Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

1 media

Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Date

1915-1924

Cote

5Q28

Résultat n°33
Domaine des Nivaudières à Quincié.

1 media

Domaine des Nivaudières à Quincié.

Date

1906-1914

Cote

5Q29

Résultat n°34
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

1 media

Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Date

1925-1926

Cote

5Q30

Résultat n°35
Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

1 media

Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

Date

1910-1912

Cote

5Q31

Résultat n°36
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32

Résultat n°37
Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.

1 media

Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.

Date

1906-1908

Cote

5Q33

Résultat n°38
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

Date

1842-1868

Cote

5Q34

Résultat n°39
Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

1 media

Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

Date

1859-1884

Cote

5Q35

Résultat n°40
Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

1 media

Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

Date

1886-1888

Cote

5Q36