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635 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1811-1828.

1 media

1811-1828.
Cote
383J 9
 Date
1811-1828
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Conseil de fabrique.
  • Délibérations.
  • 1811-1828.
Résultat n°2
1829-1861.

1 media

1829-1861.
Cote
383J 10
 Date
1829-1861
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Conseil de fabrique.
  • Délibérations.
  • 1829-1861.
Résultat n°3
1861-1879.

1 media

1861-1879.
Cote
383J 11
 Date
1861-1879
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Conseil de fabrique.
  • Délibérations.
  • 1861-1879.
Résultat n°4
Procès-Verbaux.

1 media

Procès-Verbaux.
Cote
383J12
 Date
1879-1902
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Conseil de fabrique.
  • Procès-Verbaux.
Résultat n°5
Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

1 media

Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Cote
5Q1
 Date
1905-1912
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Résultat n°6
Instructions.

1 media

Instructions.
Cote
5Q2
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
  • Instructions.
Résultat n°7
Organisation dans les différentes communes et paroisses.

1 media

Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Cote
5Q3
 Date
1906
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
  • Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Résultat n°8
Etat des phases de la procédure.

1 media

Etat des phases de la procédure.
Cote
5Q4
 Date
1906
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
  • Etat des phases de la procédure.
Résultat n°9
Mise sous séquestre et attribution des biens.

1 media

Mise sous séquestre et attribution des biens.
Cote
5Q5
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Mise sous séquestre et attribution des biens.
Résultat n°10
Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.
Cote
5Q6
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Reddition des comptes par les comptables des établissements...
Résultat n°11
Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.
Cote
5Q7
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Instructions et règlements pour la mise en application...
  • Séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Prise de possession effective des biens encore détenus...
Résultat n°12
Arrêtés de mise sous séquestre.

1 media

Arrêtés de mise sous séquestre.
Cote
5Q8
 Date
13/12/06
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Arrêtés de mise sous séquestre.
Résultat n°13
Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

1 media

Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.
Cote
5Q9
 Date
1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du...
Résultat n°14
Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

1 media

Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.
Cote
5Q10
 Date
1906-1909
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CATHEDRALE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--GRAND SEMINAIRE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets...
Résultat n°15
Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

1 media

Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Cote
5Q11
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Résultat n°16
Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

1 media

Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.
Cote
5Q12
 Date
1907-1913
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...
Résultat n°17
Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

1 media

Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.
Cote
5Q13
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Actions en reprise et revendication de biens par des...
Résultat n°18
Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

1 media

Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Cote
5Q14
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Résultat n°19
Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

1 media

Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.
Cote
5Q15
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques...
Résultat n°20
Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

1 media

Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.
Cote
5Q16
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Liste des biens des anciens établissements publics...
Résultat n°21
Décrets d'attribution.

1 media

Décrets d'attribution.
Cote
5Q17
 Date
1908-1914
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Décrets d'attribution.
Résultat n°22
Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

1 media

Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.
Cote
5Q18
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Séquestre et attribution de biens hors du département...
Résultat n°23
Répartition et attribution.

1 media

Répartition et attribution.
Cote
5Q19
 Date
1911,1913
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Répartition et attribution.
Résultat n°24
Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

1 media

Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.
Cote
5Q20
 Date
1913-1922
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.
Résultat n°25
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.
Cote
5Q21
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°26
Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

1 media

Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.
Cote
5Q22
 Date
1923-1925
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Résultat n°27
Dossier commun aux différentes propriétés.

1 media

Dossier commun aux différentes propriétés.
Cote
5Q23
 Date
1914
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Dossier commun aux différentes propriétés.
Résultat n°28
Domaine de la Fontaine à Anse.

1 media

Domaine de la Fontaine à Anse.
Cote
5Q24
 Date
1886-1921
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Domaine de la Fontaine à Anse.
Résultat n°29
Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

1 media

Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".
Cote
5Q25
 Date
1874-1921
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...
Résultat n°30
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.
Cote
5Q26
 Date
1913-1914
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°31
Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

1 media

Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Cote
5Q27
 Date
1857-1923
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Résultat n°32
Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

1 media

Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Cote
5Q28
 Date
1915-1924
 Lieu
VERNAISON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Résultat n°33
Domaine des Nivaudières à Quincié.

1 media

Domaine des Nivaudières à Quincié.
Cote
5Q29
 Date
1906-1914
 Lieu
QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
  • Domaine des Nivaudières à Quincié.
Résultat n°34
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

1 media

Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Cote
5Q30
 Date
1925-1926
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
  • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°35
Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

1 media

Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
Cote
5Q31
 Date
1910-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE, LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, AVEIZE (RHONE, France)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...
Résultat n°36
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.
Cote
5Q32
 Date
1907,1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°37
Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.

1 media

Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.
Cote
5Q33
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation...
Résultat n°38
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Cote
5Q34
 Date
1842-1868
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE CHEVRIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°39
Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

1 media

Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.
Cote
5Q35
 Date
1859-1884
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE), AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...
Résultat n°40
Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

1 media

Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.
Cote
5Q36
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
  • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....