Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Date
1737-1905
Cote
5Q295
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines