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  • 1
    F.

    1 media

    F.

    Date

    An X-1905

    Cote

    5V23

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 2
    Plan de la place de la Fromagerie.

    2 lots 2 medias

    Plan de la place de la Fromagerie.

    Date

    an X (calendrier républicain)

    Cote

    5V31/1

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Plan de la place de la Fromagerie.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 3
    Instructions et restitutions.

    1 media

    Instructions et restitutions.

    Date

    An X-1808

    Cote

    5V13

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Instructions et restitutions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 4
    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    1 media

    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Date

    An XI-1881

    Cote

    5V28

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 5
    Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    1 media

    Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    Date

    An XI-1906

    Cote

    5V29

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 6
    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    1 media

    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    Date

    An XI-1807

    Cote

    5V14

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Renseignements donnés par les maires sur l'état des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 7
    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    Date

    An XI-1811

    Cote

    5V2

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 8
    B.

    1 media

    B.

    Date

    An XI-1902

    Cote

    5V17

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 9
    T-VA.

    1 media

    T-VA.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V41

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • T-VA.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 10
    CHAMB-CHER.

    1 media

    CHAMB-CHER.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    5V20

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHAMB-CHER.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 11
    Règlement des fabriques.

    1 media

    Règlement des fabriques.

    Date

    An XI-1896

    Cote

    5V1

    • Contexte : Fabriques.

    • Règlement des fabriques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 12
    CA-CE.

    1 media

    CA-CE.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V18

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CA-CE.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 13
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XII-1906

    Cote

    5V8

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 14
    D-E.

    1 media

    D-E.

    Date

    An XII-1904

    Cote

    5V22

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • D-E.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 15
    CHEV-CU.

    1 media

    CHEV-CU.

    Date

    An XII-1905

    Cote

    5V21

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHEV-CU.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 16
    SAINT-C-SAINT-L.

    1 media

    SAINT-C-SAINT-L.

    Date

    An XIII-1904

    Cote

    5V38

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-C-SAINT-L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 17
    M.

    1 media

    M.

    Date

    1806-1905

    Cote

    5V35

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 18
    Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    1 media

    Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    Date

    1806-1904

    Cote

    5V33

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 19
    POU-SAINT-B.

    1 media

    POU-SAINT-B.

    Date

    1806-1903

    Cote

    5V37

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • POU-SAINT-B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 20
    Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    1 media

    Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    Date

    1807-1904

    Cote

    5V30

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.