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635 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Cote
5Q295
 Date
1737-1905
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°2
Sommier général des biens.

1 media

Sommier général des biens.
Cote
5Q234
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Sommier général des biens.
Résultat n°3
Cenves.

1 media

Cenves.
Cote
5Q417
 Date
1872, 1907-1910
 Lieu
CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Cenves.
Résultat n°4
Gestion et compte du séquestre.

1 media

Gestion et compte du séquestre.
Cote
5Q420
 Date
1771-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°5
Azolette.

1 media

Azolette.
Cote
5Q416
 Date
1821, 1907-1913
 Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°6
Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

1 media

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.
Cote
5Q341
 Date
1796-1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Résultat n°7
1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

1 media

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Cote
5Q342
 Date
1797-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Résultat n°8
2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

1 media

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Cote
5Q343
 Date
an VIII-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Résultat n°9
F.

1 media

F.
Cote
5V23
 Date
An X-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • F.
Résultat n°10
Plan de la place de la Fromagerie.

2 lots 2 medias

Plan de la place de la Fromagerie.
Cote
5V31/1
 Date
an X (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Plan de la place de la Fromagerie.
Résultat n°11
3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

1 media

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Cote
5Q344
 Date
an X-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Nizier.
  • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
  • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Résultat n°12
Instructions et restitutions.

1 media

Instructions et restitutions.
Cote
5V13
 Date
An X-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
  • Instructions et restitutions.
Résultat n°13
Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

1 media

Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Cote
5V28
 Date
An XI-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Résultat n°14
Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

1 media

Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.
Cote
5V29
 Date
An XI-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.
Résultat n°15
Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

1 media

Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.
Cote
5V14
 Date
An XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
  • Renseignements donnés par les maires sur l'état des...
Résultat n°16
Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

1 media

Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.
Cote
5V2
 Date
An XI-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Constitution des conseils de fabrique.
  • Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du...
Résultat n°17
B.

1 media

B.
Cote
5V17
 Date
An XI-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • B.
Résultat n°18
T-VA.

1 media

T-VA.
Cote
5V41
 Date
An XI-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • T-VA.
Résultat n°19
CHAMB-CHER.

1 media

CHAMB-CHER.
Cote
5V20
 Date
An XI-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • CHAMB-CHER.
Résultat n°20
Règlement des fabriques.

1 media

Règlement des fabriques.
Cote
5V1
 Date
An XI-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Règlement des fabriques.
Résultat n°21
CA-CE.

1 media

CA-CE.
Cote
5V18
 Date
An XI-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • CA-CE.
Résultat n°22
S.

1 media

S.
Cote
5V8
 Date
An XII-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • S.
Résultat n°23
D-E.

1 media

D-E.
Cote
5V22
 Date
An XII-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • D-E.
Résultat n°24
CHEV-CU.

1 media

CHEV-CU.
Cote
5V21
 Date
An XII-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • CHEV-CU.
Résultat n°25
SAINT-C-SAINT-L.

1 media

SAINT-C-SAINT-L.
Cote
5V38
 Date
An XIII-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • SAINT-C-SAINT-L.
Résultat n°26
1805-1853.

1 media

1805-1853.
Cote
5Q384
 Date
1805-1853
 Lieu
SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Vincent-de-Reins.
  • 1805-1853.
Résultat n°27
M.

1 media

M.
Cote
5V35
 Date
1806-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • M.
Résultat n°28
Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

1 media

Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).
Cote
5V33
 Date
1806-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).
Résultat n°29
POU-SAINT-B.

1 media

POU-SAINT-B.
Cote
5V37
 Date
1806-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • POU-SAINT-B.
Résultat n°30
Saint-Joseph à Saint-Maurice.

1 media

Saint-Joseph à Saint-Maurice.
Cote
5V30
 Date
1807-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Joseph à Saint-Maurice.
Résultat n°31
Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

1 media

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Cote
5Q357
 Date
1807-1888
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Neuville-sur-Saône.
  • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Résultat n°32
L.

1 media

L.
Cote
5V6
 Date
1810-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • L.
Résultat n°33
Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

1 media

Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.
Cote
5V3
 Date
1810-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Constitution des conseils de fabrique.
  • Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.
Résultat n°34
D-J.

1 media

D-J.
Cote
5V5
 Date
1810-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • D-J.
Résultat n°35
A-C.

1 media

A-C.
Cote
5V4
 Date
1810-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • A-C.
Résultat n°36
T-Y.

1 media

T-Y.
Cote
5V9
 Date
1810-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • T-Y.
Résultat n°37
M-R.

1 media

M-R.
Cote
5V7
 Date
1810-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • M-R.
Résultat n°38
1811-1828.

1 media

1811-1828.
Cote
383J 9
 Date
1811-1828
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Conseil de fabrique.
  • Délibérations.
  • 1811-1828.
Résultat n°39
Chambost-Allières.

1 media

Chambost-Allières.
Cote
5V19
 Date
1811-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Chambost-Allières.
Résultat n°40
L.

1 media

L.
Cote
5V25
 Date
1812-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • L.