FABRIQUE D'EGLISE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.	Cote 5Q295	Date 1737-1905	Lieu GRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Grigny. Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°2	1 media	Sommier général des biens.	Cote 5Q234	Date s.d.	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Mense archiépiscopale. Sommier général des biens.
Résultat n°3	1 media	Cenves.	Cote 5Q417	Date 1872, 1907-1910	Lieu CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Cenves.
Résultat n°4	1 media	Gestion et compte du séquestre.	Cote 5Q420	Date 1771-1910	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Ouroux. Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°5	1 media	Azolette.	Cote 5Q416	Date 1821, 1907-1913	Lieu AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Azolette.
Résultat n°6	1 media	Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.	Cote 5Q341	Date 1796-1809	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Résultat n°7	1 media	1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.	Cote 5Q342	Date 1797-an VIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte... 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Résultat n°8	1 media	2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.	Cote 5Q343	Date an VIII-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte... 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Résultat n°9	1 media	F.	Cote 5V23	Date An X-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. F.
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Plan de la place de la Fromagerie.	Cote 5V31/1	Date an X (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Plan de la place de la Fromagerie.
Résultat n°11	1 media	3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.	Cote 5Q344	Date an X-an XI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Nizier. Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte... 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Résultat n°12	1 media	Instructions et restitutions.	Cote 5V13	Date An X-1808	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. État des biens et rentes non aliénés restitués aux... Instructions et restitutions.
Résultat n°13	1 media	Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.	Cote 5V28	Date An XI-1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Lyon. Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Résultat n°14	1 media	Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.	Cote 5V29	Date An XI-1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Lyon. Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.
Résultat n°15	1 media	Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.	Cote 5V14	Date An XI-1807	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. État des biens et rentes non aliénés restitués aux... Renseignements donnés par les maires sur l'état des...
Résultat n°16	1 media	Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.	Cote 5V2	Date An XI-1811	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Constitution des conseils de fabrique. Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du...
Résultat n°17	1 media	B.	Cote 5V17	Date An XI-1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. B.
Résultat n°18	1 media	T-VA.	Cote 5V41	Date An XI-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. T-VA.
Résultat n°19	1 media	CHAMB-CHER.	Cote 5V20	Date An XI-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. CHAMB-CHER.
Résultat n°20	1 media	Règlement des fabriques.	Cote 5V1	Date An XI-1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Règlement des fabriques.
Résultat n°21	1 media	CA-CE.	Cote 5V18	Date An XI-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. CA-CE.
Résultat n°22	1 media	S.	Cote 5V8	Date An XII-1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Nomination des membres, renouvellement, dissolution. S.
Résultat n°23	1 media	D-E.	Cote 5V22	Date An XII-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. D-E.
Résultat n°24	1 media	CHEV-CU.	Cote 5V21	Date An XII-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. CHEV-CU.
Résultat n°25	1 media	SAINT-C-SAINT-L.	Cote 5V38	Date An XIII-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. SAINT-C-SAINT-L.
Résultat n°26	1 media	1805-1853.	Cote 5Q384	Date 1805-1853	Lieu SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Vincent-de-Reins. 1805-1853.
Résultat n°27	1 media	M.	Cote 5V35	Date 1806-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. M.
Résultat n°28	1 media	Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).	Cote 5V33	Date 1806-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Lyon. Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).
Résultat n°29	1 media	POU-SAINT-B.	Cote 5V37	Date 1806-1903	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. POU-SAINT-B.
Résultat n°30	1 media	Saint-Joseph à Saint-Maurice.	Cote 5V30	Date 1807-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Lyon. Saint-Joseph à Saint-Maurice.
Résultat n°31	1 media	Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.	Cote 5Q357	Date 1807-1888	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Neuville-sur-Saône. Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Résultat n°32	1 media	L.	Cote 5V6	Date 1810-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Nomination des membres, renouvellement, dissolution. L.
Résultat n°33	1 media	Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.	Cote 5V3	Date 1810-1812	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Constitution des conseils de fabrique. Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.
Résultat n°34	1 media	D-J.	Cote 5V5	Date 1810-1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Nomination des membres, renouvellement, dissolution. D-J.
Résultat n°35	1 media	A-C.	Cote 5V4	Date 1810-1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Nomination des membres, renouvellement, dissolution. A-C.
Résultat n°36	1 media	T-Y.	Cote 5V9	Date 1810-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Nomination des membres, renouvellement, dissolution. T-Y.
Résultat n°37	1 media	M-R.	Cote 5V7	Date 1810-1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Nomination des membres, renouvellement, dissolution. M-R.
Résultat n°38	1 media	1811-1828.	Cote 383J 9	Date 1811-1828	Lieu BESSENAY (RHONE)	Type de document -
		Contexte : 383J - Paroisses Bessenay. Temporel. Conseil de fabrique. Délibérations. 1811-1828.
Résultat n°39	1 media	Chambost-Allières.	Cote 5V19	Date 1811-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Chambost-Allières.
Résultat n°40	1 media	L.	Cote 5V25	Date 1812-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. L.
Résultat n°41	1 media	Maison Rousset.	Cote 5Q404	Date 1812-1834	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre. Maison Rousset.
Résultat n°42	1 media	A.	Cote 5V16	Date 1816-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. A.
Résultat n°43	1 media	Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.	Cote 5Q32	Date 1907,1913	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°44	1 media	Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.	Cote 5Q174	Date 1817-1835, 1907	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Résultat n°45	1 media	Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.	Cote 5Q175	Date 1906-1909, 1921	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Résultat n°46	1 media	Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.	Cote 5Q296	Date 1818-1842	Lieu GRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Grigny. Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°47	1 media	Tarare.	Cote 5V40	Date 1819-1885	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Tarare.
Résultat n°48	1 media	Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.	Cote 5V12	Date 1819-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Personnel. Composition des conseils de fabrique. Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation...
Résultat n°49	1 media	Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.	Cote 5V15	Date 1822-1823	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon...
Résultat n°50	1 media	Contentieux.	Cote 5Q41	Date 1903,1905	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Contentieux.
Résultat n°51	1 media	Registre des recettes.	Cote 5Q284	Date 1823-1898	Lieu GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Gleizé. Registre des recettes.
Résultat n°52	1 media	Registre des dépenses.	Cote 5Q289	Date 1823-1899	Lieu GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Gleizé. Registre des dépenses.
Résultat n°53	1 media	Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.	Cote 5Q358	Date 1823-1869	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Neuville-sur-Saône. Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Résultat n°54	1 media	Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.	Cote 5Q42	Date 1823-1912	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Résultat n°55	1 media	Eglise Saint-Bonaventure.	Cote 5Q121	Date 1824-1914	Lieu SAINT-BONAVENTURE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bonaventure.
Résultat n°56	1 media	Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q100	Date 1825-1916	Lieu CERCIE (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Résultat n°57	1 media	1825-1843.	Cote 5Q397	Date 1825-1843	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Registre journal de caisse. 1825-1843.
Résultat n°58	2 lots 2 medias	Saint-Polycarpe : plan de l'église .	Cote 5V32/1	Date vendredi 21 avril 1826	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. Lyon. Saint-Paul à Saint-Pothin. Saint-Polycarpe : plan de l'église .
Résultat n°59	1 media	1829-1861.	Cote 383J 10	Date 1829-1861	Lieu BESSENAY (RHONE)	Type de document -
		Contexte : 383J - Paroisses Bessenay. Temporel. Conseil de fabrique. Délibérations. 1829-1861.
Résultat n°60	1 media	Grandris-Irigny.	Cote 5Q110	Date 1830-1911	Lieu GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Grandris-Irigny.
Résultat n°61	1 media	Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.	Cote 5V43	Date 1830-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Comptabilité. Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.
Résultat n°62	1 media	Ranchal, Régnié.	Cote 5Q143	Date 1835-1923	Lieu RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ranchal, Régnié.
Résultat n°63	2 lots 2 medias	Plan au sol.	Cote 5V39/1	Date jeudi 21 janvier 1841	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. SAINT-M-SOU. Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés... Plan au sol.
Résultat n°64	2 lots 2 medias	Plan de la façade latérale.	Cote 5V39/3	Date jeudi 21 janvier 1841	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. SAINT-M-SOU. Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés... Plan de la façade latérale.
Résultat n°65	2 lots 2 medias	Coupe longitudinale.	Cote 5V39/4	Date jeudi 21 janvier 1841	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. SAINT-M-SOU. Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés... Coupe longitudinale.
Résultat n°66	2 lots 2 medias	Plan en élévation.	Cote 5V39/2	Date jeudi 21 janvier 1841	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5V - Fabriques Biens et revenus. Administration des biens des fabriques. SAINT-M-SOU. Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés... Plan en élévation.
Résultat n°67	1 media	Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.	Cote 5Q99	Date 1842-1935	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°68	1 media	Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q34	Date 1842-1868	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE CHEVRIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°69	1 media	Craponne-Curis.	Cote 5Q105	Date 1842-1910	Lieu CRAPONNE (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Craponne-Curis.
Résultat n°70	1 media	1843-1859.	Cote 5Q398	Date 1843-1859	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Registre journal de caisse. 1843-1859.
Résultat n°71	1 media	Acte de vente d'un pré à la fabrique.	Cote 5Q299	Date 1843	Lieu LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Les Ardillats. Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Résultat n°72	1 media	Gestion des biens.	Cote 5Q396	Date 1844-1906	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Gestion des biens.
Résultat n°73	1 media	Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.	Cote 5Q84	Date 1847-1911	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Séquestre des presbytères. Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°74	1 media	Saint-Romain-en-Gier.	Cote 5Q379	Date 1847-1906	Lieu SAINT-ROMAIN-EN-GIER (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Romain-en-Gier.
Résultat n°75	1 media	1848-1880.	Cote 5Q306	Date 1848-1880	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-André (La Guillotière). Registres des délibérations du Conseil de fabrique. 1848-1880.
Résultat n°76	1 media	Sainte-Paule-Savigny.	Cote 5Q164	Date 1849-1920	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°77	1 media	Registre de caisse (recettes et dépenses).	Cote 5Q311	Date 1850-1883	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Registre de caisse (recettes et dépenses).
Résultat n°78	1 media	Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.	Cote 5Q309	Date 1850-1868	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Erection de la succursale et construction de la nouvelle...
Résultat n°79	1 media	Fonctionnement, gestion, comptabilité.	Cote 5Q310	Date 1850-1906	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Fonctionnement, gestion, comptabilité.
Résultat n°80	1 media	1851-1877.	Cote 5Q312	Date 1851-1877	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes. 1851-1877.

Résultats de la recherche

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sommier général des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Cenves.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Gestion et compte du séquestre.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Azolette.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

F.

Contexte : 5V - Fabriques

Plan de la place de la Fromagerie.

Contexte : 5V - Fabriques

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Instructions et restitutions.

Contexte : 5V - Fabriques

Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

Contexte : 5V - Fabriques

Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

Contexte : 5V - Fabriques

Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

Contexte : 5V - Fabriques

Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

Contexte : 5V - Fabriques

B.

Contexte : 5V - Fabriques

T-VA.

Contexte : 5V - Fabriques

CHAMB-CHER.

Contexte : 5V - Fabriques

Règlement des fabriques.

Contexte : 5V - Fabriques

CA-CE.

Contexte : 5V - Fabriques

S.

Contexte : 5V - Fabriques

D-E.

Contexte : 5V - Fabriques

CHEV-CU.

Contexte : 5V - Fabriques

SAINT-C-SAINT-L.

Contexte : 5V - Fabriques

1805-1853.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

M.

Contexte : 5V - Fabriques

Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

Contexte : 5V - Fabriques

POU-SAINT-B.

Contexte : 5V - Fabriques

Saint-Joseph à Saint-Maurice.

Contexte : 5V - Fabriques

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

L.

Contexte : 5V - Fabriques

Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

Contexte : 5V - Fabriques

D-J.

Contexte : 5V - Fabriques

A-C.

Contexte : 5V - Fabriques

T-Y.

Contexte : 5V - Fabriques

M-R.

Contexte : 5V - Fabriques

1811-1828.

Contexte : 383J - Paroisses

Chambost-Allières.

Contexte : 5V - Fabriques

L.