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635 résultats

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  1. Résultat n°1
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    1 media

    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    Date

    1796-1809

    Cote

    5Q341

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    1 media

    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Date

    1797-an VIII

    Cote

    5Q342

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    1 media

    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5Q343

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    F.

    1 media

    F.

    Date

    An X-1905

    Cote

    5V23

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Plan de la place de la Fromagerie.

    2 lots 2 medias

    Plan de la place de la Fromagerie.

    Date

    an X (calendrier républicain)

    Cote

    5V31/1

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Plan de la place de la Fromagerie.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    1 media

    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Date

    an X-an XI

    Cote

    5Q344

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Instructions et restitutions.

    1 media

    Instructions et restitutions.

    Date

    An X-1808

    Cote

    5V13

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Instructions et restitutions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    1 media

    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Date

    An XI-1881

    Cote

    5V28

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    1 media

    Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    Date

    An XI-1906

    Cote

    5V29

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    1 media

    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    Date

    An XI-1807

    Cote

    5V14

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Renseignements donnés par les maires sur l'état des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    Date

    An XI-1811

    Cote

    5V2

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    B.

    1 media

    B.

    Date

    An XI-1902

    Cote

    5V17

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    T-VA.

    1 media

    T-VA.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V41

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • T-VA.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    CHAMB-CHER.

    1 media

    CHAMB-CHER.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    5V20

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHAMB-CHER.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Règlement des fabriques.

    1 media

    Règlement des fabriques.

    Date

    An XI-1896

    Cote

    5V1

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Règlement des fabriques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    CA-CE.

    1 media

    CA-CE.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V18

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CA-CE.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XII-1906

    Cote

    5V8

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    D-E.

    1 media

    D-E.

    Date

    An XII-1904

    Cote

    5V22

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • D-E.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    CHEV-CU.

    1 media

    CHEV-CU.

    Date

    An XII-1905

    Cote

    5V21

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHEV-CU.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    SAINT-C-SAINT-L.

    1 media

    SAINT-C-SAINT-L.

    Date

    An XIII-1904

    Cote

    5V38

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-C-SAINT-L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    1805-1853.

    1 media

    1805-1853.

    Date

    1805-1853

    Cote

    5Q384

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1805-1853.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    M.

    1 media

    M.

    Date

    1806-1905

    Cote

    5V35

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    1 media

    Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    Date

    1806-1904

    Cote

    5V33

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    POU-SAINT-B.

    1 media

    POU-SAINT-B.

    Date

    1806-1903

    Cote

    5V37

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • POU-SAINT-B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    1 media

    Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    Date

    1807-1904

    Cote

    5V30

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  31. Résultat n°31
    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    1 media

    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Date

    1807-1888

    Cote

    5Q357

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V6

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  33. Résultat n°33
    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    1 media

    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Date

    1810-1812

    Cote

    5V3

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  34. Résultat n°34
    D-J.

    1 media

    D-J.

    Date

    1810-1897

    Cote

    5V5

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • D-J.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1810-1901

    Cote

    5V4

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • A-C.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  36. Résultat n°36
    T-Y.

    1 media

    T-Y.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V9

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • T-Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  37. Résultat n°37
    M-R.

    1 media

    M-R.

    Date

    1810-1896

    Cote

    5V7

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • M-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  38. Résultat n°38
    1811-1828.

    1 media

    1811-1828.

    Date

    1811-1828

    Cote

    383J 9

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Conseil de fabrique.
    • Délibérations.
    • 1811-1828.
  39. Résultat n°39
    Chambost-Allières.

    1 media

    Chambost-Allières.

    Date

    1811-1914

    Cote

    5V19

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Chambost-Allières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  40. Résultat n°40
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1812-1904

    Cote

    5V25

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  41. Résultat n°41
    Maison Rousset.

    1 media

    Maison Rousset.

    Date

    1812-1834

    Cote

    5Q404

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Maison Rousset.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  42. Résultat n°42
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1816-1905

    Cote

    5V16

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • A.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  43. Résultat n°43
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    1 media

    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    Date

    1817-1835, 1907

    Cote

    5Q174

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  45. Résultat n°45
    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    1 media

    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    Date

    1906-1909, 1921

    Cote

    5Q175

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  46. Résultat n°46
    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5Q296

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  47. Résultat n°47
    Tarare.

    1 media

    Tarare.

    Date

    1819-1885

    Cote

    5V40

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Tarare.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  48. Résultat n°48
    Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.

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    Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.

    Date

    1819-1882

    Cote

    5V12

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  49. Résultat n°49
    Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

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    Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1822-1823

    Cote

    5V15

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  50. Résultat n°50
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Registre des recettes.

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    Registre des recettes.

    Date

    1823-1898

    Cote

    5Q284

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1823-1899

    Cote

    5Q289

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

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    Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    Date

    1823-1869

    Cote

    5Q358

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    1 media

    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    Date

    1823-1912

    Cote

    5Q42

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    Eglise Saint-Bonaventure.

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    Eglise Saint-Bonaventure.

    Date

    1824-1914

    Cote

    5Q121

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bonaventure.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Date

    1825-1916

    Cote

    5Q100

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    1825-1843.

    1 media

    1825-1843.

    Date

    1825-1843

    Cote

    5Q397

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1825-1843.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  58. Résultat n°58
    Saint-Polycarpe : plan de l'église .

    2 lots 2 medias

    Saint-Polycarpe : plan de l'église .

    Date

    vendredi 21 avril 1826

    Cote

    5V32/1

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Paul à Saint-Pothin.
    • Saint-Polycarpe : plan de l'église .

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  59. Résultat n°59
    1829-1861.

    1 media

    1829-1861.

    Date

    1829-1861

    Cote

    383J 10

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Conseil de fabrique.
    • Délibérations.
    • 1829-1861.
  60. Résultat n°60
    Grandris-Irigny.

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    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.

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    Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.

    Date

    1830-1882

    Cote

    5V43

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Fabrique de l'église primatiale Saint-Jean de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  62. Résultat n°62
    Ranchal, Régnié.

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    Ranchal, Régnié.

    Date

    1835-1923

    Cote

    5Q143

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ranchal, Régnié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    Plan au sol.

    2 lots 2 medias

    Plan au sol.

    Date

    jeudi 21 janvier 1841

    Cote

    5V39/1

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-M-SOU.
    • Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés...
    • Plan au sol.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  64. Résultat n°64
    Plan de la façade latérale.

    2 lots 2 medias

    Plan de la façade latérale.

    Date

    jeudi 21 janvier 1841

    Cote

    5V39/3

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-M-SOU.
    • Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés...
    • Plan de la façade latérale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  65. Résultat n°65
    Coupe longitudinale.

    2 lots 2 medias

    Coupe longitudinale.

    Date

    jeudi 21 janvier 1841

    Cote

    5V39/4

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-M-SOU.
    • Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés...
    • Coupe longitudinale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  66. Résultat n°66
    Plan en élévation.

    2 lots 2 medias

    Plan en élévation.

    Date

    jeudi 21 janvier 1841

    Cote

    5V39/2

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-M-SOU.
    • Saint-Vincent-de-Rheins : plans de l'église dressés...
    • Plan en élévation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  67. Résultat n°67
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1842-1868

    Cote

    5Q34

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  69. Résultat n°69
    Craponne-Curis.

    1 media

    Craponne-Curis.

    Date

    1842-1910

    Cote

    5Q105

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Craponne-Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  70. Résultat n°70
    1843-1859.

    1 media

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    5Q398

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1843-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    Acte de vente d'un pré à la fabrique.

    1 media

    Acte de vente d'un pré à la fabrique.

    Date

    1843

    Cote

    5Q299

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Acte de vente d'un pré à la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  72. Résultat n°72
    Gestion des biens.

    1 media

    Gestion des biens.

    Date

    1844-1906

    Cote

    5Q396

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  73. Résultat n°73
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

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    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Saint-Romain-en-Gier.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1847-1906

    Cote

    5Q379

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Romain-en-Gier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  75. Résultat n°75
    1848-1880.

    1 media

    1848-1880.

    Date

    1848-1880

    Cote

    5Q306

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-André (La Guillotière).
    • Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
    • 1848-1880.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    Registre de caisse (recettes et dépenses).

    1 media

    Registre de caisse (recettes et dépenses).

    Date

    1850-1883

    Cote

    5Q311

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Registre de caisse (recettes et dépenses).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  78. Résultat n°78
    Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

    1 media

    Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

    Date

    1850-1868

    Cote

    5Q309

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Erection de la succursale et construction de la nouvelle...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    Fonctionnement, gestion, comptabilité.

    1 media

    Fonctionnement, gestion, comptabilité.

    Date

    1850-1906

    Cote

    5Q310

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Fonctionnement, gestion, comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  80. Résultat n°80
    1851-1877.

    1 media

    1851-1877.

    Date

    1851-1877

    Cote

    5Q312

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
    • 1851-1877.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines