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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
2
19 mars 2012.

1 media

Cote
5574W6774
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2012.
  • 19 mars 2012.
3
16 avril 2012.

1 media

Cote
5574W6794
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2012.
  • 16 avril 2012.
4
26 septembre 1996.

1 media

Cote
5574W2835
Date
1996
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 1996.
  • 26 septembre 1996.
5
7 octobre 2004.

1 media

Cote
5574W4799
Date
2004
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2004.
  • 7 octobre 2004.
6
24 septembre 2013.

1 media

Cote
5574W7172
Date
2013
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2013.
  • 24 septembre 2013.
7
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
8
20 juin 2005.

1 media

Cote
5574W4984
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2005.
  • 20 juin 2005.
9
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
10
24 janvier 2008.

1 media

Cote
5574W5625
Date
2008
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2008.
  • 24 janvier 2008.
11
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Février 1933.
12
3 juillet 1995.

1 media

Cote
5574W2553
Date
1995
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 1995.
  • 3 juillet 1995.
13
Mai 1938.

1 media

Cote
3571, 6Up1/2955
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Mai 1938.
14
10 juin 2013.

1 media

Cote
5574W7107
Date
2013
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2013.
  • 10 juin 2013.
15
13 avril 2011.

1 media

Cote
5574W6515
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2011.
  • 13 avril 2011.
16
Décembre 1865.

1 media

Cote
2644, 6UP1/2046
Date
1865
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Décembre 1865.
17
19 mai 2010.

1 media

Cote
5574W6263
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2010.
  • 19 mai 2010.
18
Décembre 1847.

1 media

Cote
1477, 6Up1/3606
Date
1847
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1847.
19
5 mai 1999.

1 media

Cote
5574W3474
Date
1999
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 1999.
  • 5 mai 1999.
20
19 octobre 2010.

1 media

Cote
5574W6369
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2010.
  • 19 octobre 2010.